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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 14 JUIN 2018
Document publié le Jeudi 14 juin 2018 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 14 JUIN 2018)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Loisirs,
D? % à
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
JEUDI 14 JUIN 2018 À 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Obligation de déposer une déclaration préalable de travaux pour
toute édification de clôture
2. Avenant de transfert d’une convention d'occupation privative du
domaine public au profit de CELLNEX France SAS
3. Retrait de la délibération prescrivant l’élaboration du PLU et
définissant des modalités de la concertation
4. Prescription de l’élaboration du PLU et définition des modalités de
la concertation
5. Décision Modificative - Budget EAU
6. Décision Modificative - Budget LOCATION DE SALLES —
SPECTACLES
7. Décision Modificative —- Budget VILLE
8. Demande de subvention pour les équipements de Police
Municipale 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
Garantie de la Commune concernant la couverture du terrain de
Padel du Tennis Club
Accord pour la mise en place d’un service public de location de
vélos à assistance électrique en location longue durée portée par
IDF MOBILITÉ année 2018
Modification des règlements de fonctionnement du secteur Petite
Enfance
Modification du règlement intérieur des structures périscolaires
Prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du Compte
Personnel de Formation
Convention de prestations de service avec un Psychologue pour
la Maison de la Petite Enfance
Convention de prestations de service avec un Psychomotricien
pour la Maison de la Petite Enfance
Mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires
Avis sur le maintien de Monsieur Jean-Pierre BARIANT, 4°"° Adjoint, dans ses fonctions d’Adjoint suite au retrait de sa délégation
Compte rendu au Conseil de l'exercice des pouvoirs délégués
Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 8 juin 2018
Le Maire,
pis ONETO.