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Déliberation - doc02398920230328105033
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vacheresse.
Lien du pdf (Déliberation - doc02398920230328105033)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Budget,
COMMUNE
DE
VACHERESSE
74360
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
DEL2023_034
VUNNNNNN
SEANCE
DU
15
MARS
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
mars
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie
de
VACHERESSE,
sous
la présidence
de
Monsieur
Ange
MEDORI,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 12
Nombre
de
votants
: 12
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 9 mars
2023
PRESENTS
: MEDORI
Ange,
TUPIN-BRON
Jean,
DURIN
Frédéric,
PETIT-JEAN
Aurélien,
TAGAND
François,
MOTTIEZ
Adrien,
CHAPERON
Virginie,
DORIGO
Rebecca,
TUPIN
Patrick,
RATEL
Aurélie,
MARTIN
Françoise.
ABSENTE
EXCUSEE
: OUESTROY
Claudine
(pouvoir
à MARTIN
Françoise)
Monsieur
PETIT-JEAN
Aurélien
a été
élu
secrétaire.
OBJET
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
- CLASSE
DE
MER
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
les
élèves
de
CM
de
l’école
de
Vacheresse
(25
enfants)
partiront
en
classe
de
mer
aux
Issambres
du
4
au
10 juin.
Ce
voyage
sera
pour
eux
l’occasion
de
découvrir
le milieu
méditerranéen
et l’activité
voile.
Le
budget
prévisionnel
s’élève
à
16
555
€.
Le
financement
sera
assuré
par
l’association
des
parents
d’élèves
(8
140
€),
la
contribution
apportée
par
les
parents
(2625
€
soit
15
€/jour/enfant),
une
subvention
du
Département
(1
500
€)
et des
ressources
diverses
(790
€).
Il est demandé
à la commune
d’intervenir
à hauteur
de
3
500
€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
ATTRIBUE
à
l'association
AVU
une
subvention
de
3
500
€
dans
le
cadre
de
l’organisation
de
la classe
de
mer.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Ange
MEDORI
Aurélien
PETIT-JEAN
Acte
rendu exécutoire
kb
après
télétransmission
en préfecture
12
8
MAR
2023
et publication
du
Délibération
n°
DEL2023_034