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Déliberation - del2023 052
Déliberation - del2023 045
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vacheresse.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
COMMUNE
DE
VACHERESSE
74360
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
DEL2023_045
NINUNINNN
SEANCE
DU
12
SEPTEMBRE
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
douze
septembre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
de
VACHERESSE,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Ange
MEDORI,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 12
Nombre
de
votants
: 11
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 7 septembre
2023
PRESENTS
: MEDORI
Ange,
TUPIN-BRON
Jean,
DURIN
Frédéric,
PETIT-JEAN
Aurélien,
TAGAND
François,
MOTTIEZ
Adrien
(arrivé
en
cours
de
séance),
CHAPERON
Virginie,
DORIGO
Rebecca,
TUPIN
Patrick,
QUESTROY
Claudine,
RATEL
Aurélie,
MARTIN
Françoise. Monsieur
PETIT-JEAN
Aurélien
a été
élu
secrétaire.
OBJET
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
1/BUDGET
DES
FORÊTS
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57,
Vu
la
délibération
n°
2023-026
du
15
mars
2023
adoptant
le
budget
primitif
pour
l’exercice
2023, Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à des
ajustements
de
crédits
sur
le budget
des
forêts,
Il est proposé
au
conseil
municipal
de
voter
la décision
modificative
n°
1 comme
ci-après :
Chapitres
— Articles
|
Libellés
Montants
DI
21-21538
Autres
réseaux
+7
000
€
Total
dépenses
investissement
(D1)
+7000€
Total
recettes
investissement
(RI)
0€
Equilibre
budgétaire
(BP
+
DEPENSES
TOTALES
21
407,68
€
DM)
RECETTES
TOTALES
36 650 €
Délibération
n°
DEL2023_045 Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
APPROUVE
la décision
modificative
n°
1 du
budget
des
forêts
2023.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Ange
MEDORI
Aurélien
PETIT-JEAN
fe
Acte
rendu
exécutoire
S
L
après
télétransmission
en préfecture
le
et publication
du
Délibération
n°
DEL2023_045