Déliberation - delib no223 prise en charge des frais de deplacement et de sejour de sept jeunes d aubervilliers dans le cadre des jeux olympiques de la jeunesse de dakar

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Déliberation - delib no223 prise en charge des frais de deplacement et de sejour de sept jeunes d aubervilliers dans le cadre des jeux olympiques de la jeunesse de dakar Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Déliberation - delib no223 prise en charge des frais de deplacement et de sejour de sept jeunes d aubervilliers dans le cadre des jeux olympiques de la jeunesse de dakar)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit, Hôtel de Ville d’Aubervilliers

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1/5

DEPARTEMENT

DE LA

SEINE-SAINT-DENIS

Nombre de Membres composant :

Le Conseil Municipal :

En exercice :

Présents :

53

53

39

REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté-Egalité-Fraternité

-------------------------------

------------------------------

N°223

REGISTRE

DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 SEPTEMBRE 2026

L'AN deux mille vingt-six, le 30 septembre, le conseil municipal d'Aubervilliers, convoqué le 24 octobre 2026, s'est réuni Salle du Conseil municipal - Hôtel de Ville à sous la présidence de Monsieur Sofienne KARROUMI, Maire.

Etaient présents : KARROUMI Sofienne, DJEBBARI Nabila, LESCAUT Guillaume, COULIBALY Dialla, SERISIER Wilfried, DOGHMANE Amel, SISSOKO Sadio Edouard, VIGOT Thomas, LAHJIBI Mohamed, PEDE Vérane, CAMARA Demba, PINAUD Yoan, FERREZ - LE GUET Léa, OURABAH Sofiane, FAZAZI Zeid, Adjoints au Maire

COHEN-HADRIA Yonel, NARASSIGUIN Corinne, LACHAUD Bastien, NCIRI Leïla, LEFEBURE Pierre, ANTIGNY-FERNANDES Yanna, HUREL Marguerite, MALEME Lway-Dario, MERAZGA Sonia, MOUANGUE Véronique, PLEE Eric, BLIOT Cassandre, PRESSET Louis, MESNARD Maximilien, GOLON Lucas, ALEHAUSE Severine, DIAW Amadou, DICKA Carole, KUMMER Ulysse, LAFARGE Astrid, CAZALOT-DUQUESNE Laura, OZHAN Mizgin, BOUZIDI Zakia, BENDAHMANE Ayoub, Conseillers Municipaux et Conseillers Municipaux délégués.

Etaient absents : GUERRIEN Marc, LO TUTALA Aline, NAULEAU Pierre-Yves, FRANCLET Karine, GODIN Guillaume, LENZI Ling.

Excusés :Hôtel de Ville d’Aubervilliers

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Représentés par :

Madame Carolina FAYE Madame Yanna ANTIGNY- FERNANDES

Madame Julie QUETIER Monsieur Thomas VIGOT

Madame Katalyne BELAIR Monsieur Pierre LEFEBURE

Madame Aïcha NIAKATE Monsieur Amadou DIAW

Madame Sophie VALLY Monsieur Wilfried SERISIER

Madame Djieneba KONTE Monsieur Sadio Edouard SISSOKO

Monsieur Pierre SACK Madame Zakia BOUZIDI

Monsieur Michel HADJI-GAVRIL Madame Mizgin OZHAN

Secrétaire de séance : Monsieur Yoan PINAUDHôtel de Ville d’Aubervilliers

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Séance du Conseil Municipal du 30/09/26

DGA Administration Générale/ Direction du Conseil et des Affaires Juridiques/

N°223

OBJET : Prise en charge des frais de déplacement et de séjour de sept jeunes d'Aubervilliers dans le cadre des Jeux Olympiques de la Jeunesse de Dakar

LE CONSEIL,

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Amadou DIAW,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2121-29 ;

Vu le projet municipal en faveur de la jeunesse, du sport et de l’ouverture internationale ;

Considérant que les Jeux Olympiques de la Jeunesse de Dakar constituent un événement sportif international permettant de favoriser la découverte d’autres cultures, l’ouverture internationale, la mobilité et la participation des jeunes ;

Considérant que la ville d’Aubervilliers mène une politique en faveur de la jeunesse visant notamment à favoriser l’accès des jeunes aux pratiques sportives, culturelles et éducatives, ainsi qu’à encourager leur autonomie, leur engagement et leur participation à des projets collectifs ;

Considérant que la Ville souhaite permettre à des jeunes albertivillariens de participer à ce projet dans le cadre d’un programme municipal associant découverte culturelle, pratique sportive et ouverture internationale, et que cette participation présente, à ce titre, un intérêt communal au regard des objectifs poursuivis par la collectivité en matière de jeunesse, de sport et d’éducation ;

Considérant que sept jeunes résidant à Aubervilliers ont été sélectionnés dans le cadre de ce projet selon des critères définis par la Ville ;

Considérant que les sept jeunes bénéficiaires ont été sélectionnés dans le cadre d’un dispositif mis en œuvre par la Ville, selon des critères tenant notamment à leur engagement et à leur implication dans la vie locale, ainsi qu’à leur capacité à contribuer au rayonnement des associations sportives, culturelles et de solidarité intervenant sur le territoire communal ;

Considérant qu’ils sont notamment reconnus par leurs pairs, parmi lesquels les membres dirigeants des associations et les publics qu’ils accompagnent, pour la qualité de leur mobilisation en faveur de l’épanouissement des jeunes, notamment dans les domaines de la promotion de la citoyenneté, de l’encadrement sportif et du développement du vivre-ensemble ;

Considérant que la participation des jeunes aux Jeux Olympiques de la Jeunesse deHôtel de Ville d’Aubervilliers

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Dakar du 30 octobre au 5 novembre 2026 comprend les frais de transport, d’hébergement, de restauration ainsi que les dépenses directement liées aux activités prévues dans le cadre du séjour ;

Considérant que le coût prévisionnel total de la participation des sept jeunes sur la durée du séjour s’élève à 10 866 euros, soit un coût moyen de 1 552 euros par bénéficiaire ;

Considérant que les dépenses prévisionnelles de transport, d’hébergement et de restauration prises en charge sur présentation de justificatifs sont les suivantes :

- Frais de transport aérien (frais d’agence compris) : 1 133 euros par bénéficiaire, soit un total de 7 931 euros pour 7 jeunes ;

- Frais d’hébergement : une moyenne de 244 euros par bénéficiaire, soit un total de 1 710 euros pour 7 jeunes ;

- Frais de restauration : 25 euros par bénéficiaire et par jour, soit un total de 1 225 euros pour 7 jeunes ;

Considérant qu’il convient, afin de permettre la réalisation de ce projet, d’autoriser la prise en charge par la Ville des frais directement liés à la participation des sept jeunes ;

Considérant que la prise en charge de ces frais se formalisera, selon la nature de la dépense, en un règlement des services/prestations par la Ville ou en un remboursement des frais avancés par les jeunes sur présentation de justificatifs.

Adoption à l'unanimité par 39 pour , 1 s'est abstenu( Yonel COHEN-HADRIA) , 7 ne prennent pas part au vote( Carolina FAYE, Bastien LACHAUD, Leïla NCIRI, Yanna ANTIGNY-FERNANDES, Eric PLEE, Louis PRESSET, Astrid LAFARGE)

DELIBERE :

APPROUVE la participation de sept jeunes albertivillariens, listés ci-après, aux Jeux Olympiques de la Jeunesse de Dakar du 30 octobre au 5 novembre 2026, dans le cadre du projet municipal en faveur de la jeunesse, du sport et de l’ouverture internationale :

- Mamadou DIARRA

- Ghofrane MNAFEG

- Sourakhata DRAME

- Abdoulaye SOW

- Amel AGGOUCHE

- Oumarou SOUMARE

- Nada BAHIA

APPROUVE la prise en charge par la Ville de leurs frais de transport, d’hébergement et de restauration, sur présentation de justificatifs, et dont le coût prévisionnel est estimé à 10 866 euros, soit un coût moyen de 1 552 euros par bénéficiaire.Hôtel de Ville d’Aubervilliers

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PRECISE que la Ville prend en charge les frais de transport dont le coût prévisionnel total s’élève à 7 931 euros, soit 1 133 euros par jeune.

PRECISE que la Ville prend en charge les frais d’hébergement, dont le coût prévisionnel total s’élève à 1 710 euros, soit en moyenne 244 euros par jeune.

PRECISE que la Ville prend en charge les frais de restauration, dont le coût prévisionnel total s’élève à 1 225 euros, soit 175 euros par jeune.

DIT que la prise en charge de ces frais se formalisera, selon la nature de la dépense, en un règlement des services/prestations par la Ville ou en un remboursement des frais avancés par les jeunes sur présentation de justificatifs.

AUTORISE le Maire ou son représentant, à signer tout document relatif à la présente délibération.

DIT que le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente délibération.

DIT que la présente délibération sera transmise au représentant de l’État dans le Département, au titre du contrôle de légalité.

DIT que cette délibération peut faire l’objet d’un recours soit gracieux auprès du Maire d’Aubervilliers, dans les deux mois après la date de l’adoption de la présente délibération, soit contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil, au moyen de la plateforme Télérecours (https://www.telerecours.fr/), dans un délai de deux mois après l’adoption de la présente délibération ou dans un délai de deux mois après le refus du recours gracieux que ce refus ait été explicite ou soit né du silence gardé par la Ville pendant un délai de deux mois.

Reçue en préfecture le : 07/10/26

Accusé en préfecture :

93-219300019-20260930-lmc146687-DE-1-1

Publiée le : 07/10/26

Certifiée exécutoire : 07/10/26

Le Maire,

Sofienne KARROUMI