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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 9 avril 2022
Document publié le Samedi 9 avril 2022 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 9 avril 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Logement,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
9 AVRIL
2022
A
10H
Excusés
: Olivier
SOUBIES,
Sandrine
CLOUTIER
et
Valérie
CODHANT
BUDGET
PRIMITIF
2022
COMMUNE
DE
THEZE
Les
dépenses
de
fonctionnement
s’équilibrent
tant
en
dépenses
qu’en
recettes
à hauteur
de
867
500,50
€,
celles
d'investissement
à
1
954
780.17
€
avec
les
projets
de
restructuration
de
la
salle
polyvalente,
la démolition
de
la grange
Marque
et si nous
pouvons
bénéficier
de
subventions
de
la
région,
de
la
DRAC,
nous
effectuerons
les
travaux
de
toiture
et
façade
de
l'Eglise
Saint-Pierre.
Le
budget
2022
est
voté
à l'unanimité
des
membres
présents.
Les
subventions
aux
associations
ont
été
adoptées
pour
la somme
globale
de
9175
€.
Les
taux
du
foncier
bâti
34.69
et
non
bâti
45.91
restent
inchangés
pour
2022.
Le
produit
attendu
est
de
372725
€.
Les
devis
voirie
2022
sont
adoptés
à l'unanimité,
il s'agit :
Curage
de
fossés
printemps
et automne
par
l'entreprise
BAUDY
pour
un
total
de
6 840
€
HT
Curage
de
fossés
par
GARICOITZ
pour
2
520
€
HT,
chemin
du
lac
JOTA
TP
pour
7
192
€
HT
Chemin
Pédemarque
par
ETP
RIGOU
pour
3 344
€
HT,
chemin
Laslanottes
par
SIGNATURE
pour
785
€
Et
chemin
Pandelle
par
ETP
RIGOU
pour
15
200
€
HT
VOTE
DU
BUDGET
COMPLEXE
COMMERCANT
La
section
de
fonctionnement
s’équilibre
tant
en
recettes
qu’en
dépenses
à la somme
de
41
927.02
€.
En
investissement
les
dépenses
sont
de
16
250
e et
les
recettes
sont
de
27
854.32
€
Le
budget
du
complexe
commerçant
est
voté
à
l’unanimité.
VOTE
DU
BUDGET
LOTISSEMENT
COMMUNAL
Les
dépenses
de
fonctionnement
s’équilibrent
tant
en
dépenses
qu’en
recettes
à la somme
de
72
188.35
€ et en
section
d'investissement
il s’équilibre
tant
en
dépenses
qu’en
recettes
à la somme
de
82
153.49
€.
Le
budget
du
lotissement
communal
est
voté
à
l’unanimité.
VOTE
DU
BUDGET
LOTISSEMENT
DU
STADE
Les
dépenses
de
fonctionnement
s’équilibrent
tant
en
dépenses
qu’en
recettes
à la somme
de
27
598.88
€
et
la section
d'investissement
s’équilibrent
à
la somme
de
55
096.26
€
RESERVE
FONCIERE
M
le
Maire
demande
à
M
CROUAIL
de
se
retirer,
le
dossier
suivant
le
concernant
M
le
Maire
propose
au
conseil
d'acquérir
à
proximité
de
la salle
polyvalente
un
bout
de
terrain
situé
en
zone
constructible
(environ
2000
m2}
qui
appartient
à
M
CROUAIL
qui
pourrait
servir
ou
à
du
stationnement
pour
les
activités
se
déroulant
à la salle
ou
à du
stockage
quelconque
(à
définir). M
Crouail
accepte
de
vendre
à
la commune
ce
terrain
sur
les
bases
de
1€
le
mètre
carré
soit
environ
2000
€ auxquels
se
rajouteront
les frais
de
notaire
et de
géomètre.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
à l'unanimité.
LOCATION
CHAPITEAUX
Un
des
deux
chapiteaux
a été
remonté
et
les
différentes
pièces
identifiées
afin
de
permettre
un
montage
plus
facile
pour
les
personnes
de
Thèze
qui
le
loueront.
La
convention
de
prêt
est
validée
par
le conseil
municipal
ainsi
que
son
tarif de
location
: location
week-end
200
€,
vendredi
compris
pour
le
montage
et
lundi
le démontage.
La
facturation
passe
à 30
€ par
jour
supplémentaire
BILAN
SIVU
M
Bizière
Valéry,
Président
du
SIVU
ETV
nous
présente
le bilan
du
SIVU
dont
les
statuts
arrivent
à
leur
terme
en
décembre
2022.
Il a
rappelé
les
missions
du
SIVU :
-gestion
du
périscolaire
avec
la cantine,
la garderie
et transport
scolaire
qui
a
pris
fin
en
2014
-la
répartition
des
charges
entre
les
communes
a été
également
rappelées
:
Pour
les
dépenses
d'investissement,
80
%
est
à a charge
de
la commune
de
Thèze
et
10
%
à la charge
des
communes
de
Viven
et
Lème.
Pour
les
dépenses
de
fonctionnement,
1/3
est
au
prorata
de
la population
de
chaque
commune
et
2/3
pour
les
restants
au
prorata
du
nombre
d’élèves
par
commune
d’origine.
Le
Président
a
présenté
l’évolution
décroissante
des
participations
des
communes
depuis
3 ans.
IE a
également
présenté
le
mode
de
calcul
pour
les
élèves
extérieurs
au
SIVU,
ainsi
que
l’évolution
des
effectifs
élèves
sur
les
12
dernières
années,
les
échéances
d'emprunts
de
l’école
maternelle
qui
doivent
se
terminer
en
2025
pour
deux
emprunts
et
2026
pour
le
troisième.
Pour
terminer,
il a
présenté
très
succinctement
le futur
pré
projet
de
la
restructuration
de
l’école
élémentaire. L'enjeu
sera
pour
les
communes
du
SIVU
de
connaître
au
moi
de
mai
2022
leur
décision
de
poursuite
du
SIVU
et s’il y aura
prolongement
du
SIVU
avec
ou
pas
les
mêmes
statuts
de
2010
Questions
diverses
: l’association
du
basket
souhaiterait
changer
le
panneau
lumineux
d'affichage.
Ils
feront
parvenir
des
devis,
la
commune
étudiera
la
question.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
12h30