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Procès Verbal - pv du Conseil du 30 AOUT 2022
Document publié le Mardi 30 août 2022 par la commune de Thèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du Conseil du 30 AOUT 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
MARDI
30
AOÛT
A
19H
Président
de
séance
: M
David
DUIZIDOU,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Jacqueline
ANTONIO
Présents
: David
DUIZIDOU,
Maurice
CROUAIL,
Fabrice
DAURE,
Nicolas
MUGAIN,
Serge
LANOUILH,
Valéry
BIZIERE,
Fabien
FOUQUET,
Philippe
GUYOMARC'H,
Valérie
CODHANT,
Jacqueline
ANTONIO,
Guillaume
MARQUE et
Jonathan
HUBERT
Excusés
: Sandrine
CLOUTIER,
Valéry
PECHEYRAN
et
Olivier
SOUBIES
Intervention
demandée
en
amont
par
M
Valéry
BIZIERE
qui
donne
un
compte-rendu
sur
le
déroulement
de
la
rentrée
scolaire
2022
:
Nouveau
fonctionnement
de
la cantine
— repas
établis
au
collège
de
Serres
Castet
—
les tarifs
sont
inchangés
par
rapport
à
l’année
dernière.
Du
matériel
a dû
être
acheté
: four
liaison
froide,
liaison
chaude,
caisses
isothermes,
location
d’un
véhicule
pour
le transport
des
repas.
Nouvelle
direction
: M
DARMANA
Mathieu
en
remplacement
de
Mme
MAZIERE.
M
Bizière
tient
à remercier
M
HUBERT
Jonathan,
M
Philippe
NAUDE
du
SIVU
de
Lème
et
l'employé
communal
Christophe
JOUGUET
pour
leur
aide
et tout
le travail
accompli
pour
que
cette
rentrée
se
déroule
de
façon
sereine.
TRAVAUX
SALLE
POLYVALENTE
M
Nicolas
MUGAIN
donne
un
compte
rendu
de
l’avancement
des
travaux
: gros
œuvre,
toiture
(bacs
acier
enlevés
et
pose
de
la
nouvelle
charpente).
Présentation
des
différents
travaux
au
rez
de
chaussée
et étage
ainsi
que
les
différentes
teintes
choisies
: faïences,
peinture,
carrelage
mural
et sol.
L’acquisition
du
panneau
d’affichage
pour
basket
et
pala
n’est
pas
encore
décidée.
Il est
impératif
que
cette
décision
soit
prise
dans
les
plus
brefs
délais
afin
que
les
entreprises
puissent
avancer
dans
les travaux
en
particulier
pour
l’électricité.
Après
débat,
il est
décidé
que
la commune
achètera
le
panneau
et
divisera
en
3
le
HT,
la TVA
sera
récupérée
en
partie
dans
2
ans
par
la commune.
Devenir
des
anciens
bacs
acier
: Ce
genre
de
matériaux
étant
interdit,
conformément
au
PLUI
en
vigueur,
pour
toutes
constructions
chez
un
particulier,
ils
ne
seront
donnés
seulement
qu'aux
agriculteurs
de
Thèze
qui
en
feront
la demande.
Un
courrier
leur
sera
adressé.
RAPPORT
SUR
L'EAU
M
le Maire
donne
un
résumé
du
compte
rendu
sur
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
de
l’eau
potable
du
syndicat
de
l’eau
Luy
Gabas
Lées
exercice
2021
(qualité
de
l’eau,
volumes,
réseau,
distribution,
nombre
d'abonnés,
contrôle)
qui
doit
être
approuvé
par
l'assemblée
avant
le
31
décembre
2022.
Ce
rapport
est
en
ligne
et
mis
à la disposition
des
usagers
:
https://www.luygabaslees.fr/telechargements/
(onglet
rapports
annuels
/ rapports
2021)
Cette
délibération
a
été
adoptée
par
12
voix
pour
— 0
voix
contre
- 0
abstention ECLAIRAGE
PUBLIC
°__
Renouvellement
de
la
convention
avec
le
SDEPA
pour
l’éclairage
public
:
Le
conseil
municipal
décide
de
renouveler
la convention
relative
aux
modalités
de
participation
financière
des
communes
au
service
d'exploitation
de
l’éclairage
public.
La
formule
maintenance
préventive
et
corrective
est
retenue.
Cette
convention
a
une
durée
de
4
ans
qui
correspond
au
marché
de
travaux
de
maintenance.
C'est
l’entreprise
CEGELEC
qui
est
chargé
de
cet
entretien
Cette
délibération
a été
adoptée
par
12
voix pour
— 0 voix
contre
-
0 abstention
+
Devis
SDEPA
: changement
lanternes
vétustes
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
au
devis
du
SDEPA
concernant
le dossier
RENOVATION
REF
21REP002
qui
concerne
la rénovation
de
l'éclairage
public
avec
le
remplacement
de
l’ensemble
des
tanternes
vétustes.
La
somme
de
12
092.81
€
restant
à
la
charge
de
la
commune
n'ayant
pas
été
budgétisée,
le conseil
municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
pour
2022.
e
Devis
lanternes
solaires
chemin
de
Tuquet
M
Guillaume
MARQUE
présente
le dossier
à
l'assemblée
— i s’agit
d'installer
9
lampadaires
solaires.
Le
devis
s'élève
à 1850
€
HT
chaque
lampadaire
(hauteur
5 mètres},
auquel
if faut
rajouter,
à
la
charge
de
la commune,
l’achat
ou
la confection
des
socles
sur
lesquels
ils seront
posés,
Après
en
avoir
délibéré,
il est
décidé
pour
2022
d’acheter
les supports
de
7
lampadaires
et
prévoir
l'achat
des
7
lampadaires
solaires
en
2023.
VOIRIE
2022
M
Maurice
CROUAIL
présente
à l’assemblée
les
devis
manquants
voirie
2022,
permettant
de
déposer
la demande
de
subvention
au
département.
Des
devis
complémentaires
ont
été
établis
par
l’entreprise
SOGEBA.
Ilest
décidé
de
retenir
les
travaux
tricouche
aux
HLM
pour
un
montant
de
4 825
€
HT
ainsi
que
la
réparation
de
chaussée
au
chemin
de
Pandelé
pour
3 500
€
HT.
Le
montant
total
subventionnable
pour
2022
est
de
29
306
€
HT
Subvention
du
département
35
%
: 10
257.10
€
Fonds
propres
: 19
048.90
€
HT
Cette
délibération
a été
adoptée
par
12
voix pour
— 0 voix
contre
- 0 abstention
SECURISATION
CHEMIN
PIETONNIER
Le
dossier
de
sécurisation
avance.
Certains
points
demandent
à être
revus
(positionnement
du
passage
piéton
chemin
Lasianottes,
grille
regard
eaux
à
ENEDIS)
Les
données
chiffrées
nous
ont
été
transmises.
L'ensemble
du
projet
est
estimé
à 233
000
€ TTC
avec
une
aide
financière
du
département
estimée
à 108
000
€.
Il resterait
donc
125
000
€ à
| charge
de
la
commune
de
Thèze.
llsera
demandé
au
département
si une
aide
peut
être
espérée
en
2022,
auquel
cas
il sera
nécessaire
de
lancer
un
appel
d'offres.
Dans
le cas
contraire
ce
dossier
sera
déposé
en
2023.
Remarque
faite
par
M
Guyomarc’h
: pourrait-on
se
renseigner
pour
l'achat
d'un
radar
pédagogique
qui
pourrait
être
installé
à l’entrée
du
village
sens
Auriac
— Thèze MISE
EN
PLACE
M57
M
le
Maire
informe
l'assemblée
que
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
est
le
nouveau
référentiel
obligatoire
des
collectivités
territoriales
à compter
du
1°
janvier
2024.
Il propose
donc
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
ces
nouvelles
règles
à
partir
du
1°
janvier
2023.
Cette
délibération
a été
adoptée
par
12
voix pour
— 0 voix
contre
- 0 abstention
EMPLOYES
COMMUNAUX
Le
retour
de
Mme
MADER
est
prévu
le 12
septembre
prochain.
Elle
reprendra
à temps
partiel.
Le
contrat
d’Amandine
se
termine
au
30
septembre
2022
et
sera
prolongé
jusqu’au
31
décembre
2022
à raison
de
l'équivalent
de
2
jours
par
semaine
Suite
aux
différents
départs
(départ
volontaire
et
retraite)
des
agents
PINTO
DE
SILVA
Sébastien
et
THOUVENIN
Patricia,
de
celui
de
Mme
MAZIERE
Valérie,
Directrice
de
l’école
élémentaire
de
Thèze
(mutation)
le
conseil
municipal
souhaite
organiser
une
réception
en
leur
honneur.
La
date
du
vendredi
21
octobre
2022
à 19h
à
la
mairie
de
Thèze
est
arrêtée.
DON
D'UN
PARTICULIER
M
KUNZ
Pierre
souhaite
faire
un
don
à la
commune
Thèze
:un
tableau
représentant
un
ancien
maire
de
Thèze
et
trois
autres
objets.
Le
conseil
municipal
accepte
ces
dons
qui
seront
mis
en
valeur
dans
la
salle
du
conseil
municipal
QUESTIONS
DIVERSES
M
Fabrice
DAURE
fait
un
état
succinct
de
la
comptabilité
à
ce
jour.
Rien
de
particulier
est
à
noter.
Une
laverie
automatique
sera
installée
courant
novembre
sur
le
parking
du
Spar
par
les
nouveaux
propriétaires.
Un
forfait
de
45
€
sera
demandé
pour
l’utilisation
du
domaine
public.
Cette
délibération
a
été
adoptée
par
12
voix
pour
—
0
voix
contre
- 0
abstention
La
réunion
des
associations
pour
l’organisation
du
forum
des
associations
s’est
déroulée
hier
29
août.
Tout
est
pratiquement
prêt.
Rappel
forum
:samedi
10
septembre
au
stade
de
rugby.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21h
50
Approuvé
par
le conseil
municipal
en
date
du
06
octobre
2022 Le
secrétaire
de
séance,
Jacqueline
ANTONIO