Compte-Rendu - 2023.32 Compte Rendu DES Delegations

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Compte-Rendu - 2023.32 Compte Rendu DES Delegations Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Provins. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023.32 Compte Rendu DES Delegations)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Industrie, Département de AcQusé de récenion en né ccusé de réception en préfecture Se Ï ne-et-M arne 077-217703792-20230609-DEL-2023-32-DE Date de télétransmission : 16/06/2023 Date de réception préfecture : 16/06/2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SEANCE

DU VENDREDI 9 JUIN 2023

L'an deux mil vingt-trois, le vendredi 9 juin à 19h, les membres composant le Conseil Municipal de Provins se sont réunis à la mairie, sur la convocation et sous la présidence du Maire.

M. LAVENKA, M. JEUNEMAITRE, Mme CANAPI, M.

PATRON, Mme PRADOUX, M. MARCHAND, Mme BAALI-

CHERIF, M. PERRINO, Mme RAMEAUX, Mme ROUVEYRE,

Mme CAMUSET, M. BENECH, M. JIBRIL, M. GAUFILLIER,

Mme OCANA, Mme SPARACINO, Mme MAHIEU, M.

VAUVRE, M. GRAJQEVCI, M. RAFIK, Mme HOTIN-LETANG,

Mme ENAMA, Mme MORIN, M. BOUDIGNAT, Mme

PETROFFE, M. DELVAUX, Mme PINEAU-LUMONI, M.

HAMMOUMI

Etaient présents

Excusé(s) représenté(s) Mme MARTIN, conseillère municipale, par Mme CANAPI M. PERCHERON, conseiller municipal, par Mme PRADOUX

M. DEMAISON, conseiller municipal, par Mme BAALI-CHERIF

M. ROUSSEAU, conseiller municipal, par Mme RAMEAUX

Mme DAMEME, conseillère municipale, par M. BENECH

Excusé(s) non Représenté(s) |/

Absent(s) /

Secrétaire de séance : M. GRAJQEVCI

. Nombre de Conseillers en exercice : 33.

. Nombre de Conseillers présents : 28.

. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : 5.

. Nombre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 0.

. Nombre de Conseiller(s) absent(s) : O.

. Date de la convocation : 02.06.2023

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COMPTE RENDU DES DELEGATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL EXERCEES PAR LE MAIRELa séance continuant,

Le Maire expose au Conseil :

Conformément à l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal de Provins a, par délibération en date du 24 mai 2020, donné délégation au Maire. Dans le cadre de ce dispositif, les actes suivants ont été signés :

2023.27

2023.28

2023.29

2023.30

2023.31

2023.32

2023.33

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2023.38

2023.39

2023.40

2023.41

2023.42

2023.43

2023.44

2023.45

Convention avec l'association C'EST-A-DIRE pour l'organisation d'un spectacle le 15 avril 2023 à la Médiathèque. Montant 848,33 € T.T.C.

Convention avec l'association C'EST-A-DIRE pour l'organisation d'un spectacle le 7 octobre 2023 à la Médiathèque. Montant : 821,95 € T.T.C.

Convention avec l'association MARCHE EN SCENE pour l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 5 302,43 € T.T.C.

Numéro annulé

Convention avec l'association DANCERIES THIBAUD DE CHAMPAGNE pour l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 1 500 € T.T.C.

Convention avec M. Gilles FRÉNÉE pour l'organisation d'animation durant le week- end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 4 510 € T.T.C. Convention avec Mme Amandine GAXATTE EIRL pour l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 1 000 € T.T.C.

Convention avec l'association « LE THEATRE DU LAIT CRU » pour l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 2 930 € T.T.C.

Convention avec l'association « MONTS RIEURS PRODUCTION » pour l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 3 692,50 € T.T.C.

Convention avec l'association « LES FORGES DE LA BRUME » pour l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 10 000 € T.T.C.

Convention avec la SAS ETC « M. Thierry DARLEY » pour l'organisation de la direction artistique et la mise en place des décors des Médiévales les 10 et 11 juin 2023. Montant : 19 500 € T.T.C.

Réalisation d'un financement auprès de la Banque Postale afin de permettre le financement des investissements 2023 sur le budget principal. Montant : 2 000 000 € sur une durée de 15 ans. Au taux fixe de 3,79 %.

Réalisation d'un financement auprès de la Banque Postale afin de permettre le financement des investissements 2023 sur le budget de l'Assainissement. Montant : 400 000 € sur une durée de 25 ans. Au taux fixe de 3,90 %.

Convention avec l'association « LA TITE COMPAGNIE » pour l'organisation d’un spectacle au Centre Culturel et Sportif Saint-Ayoul dans le cadre de la programmation culturelle 2022/2023. Montant : 3 041,09 € T.T.C.

Avenant au contrat de prestation de restauration avec Elite Restauration pour la fourniture de produits en suppléments (eau, laitages, fruits, compotes et desserts) à la crèche municipale et la micro-crèche de Champbenoist. Augmentation des prix de 5 % sur ces suppléments.

Convention avec LA COMPAGNIE BOREALE concernant l'organisation d’un spectacle le mardi 9 mai 2023 au Centre Culturel et Sportif Saint-Ayoul. Montant : 5 460 € T.T.C.

Convention avec l'association CLAN DU LYS concernant l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 800 € T.T.C.

Convention avec Mme Béatrice VILLAIN concernant l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 1 750 € T.T.C.

Convention avec l'association LES CHANTS D'AVOIX concernant l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 2 850 € T.T.C.2023.46 Convention avec l'association-SORGA-potr organisation d'animation durant le week-end de la fête mé ae leSAË EL Ab juin 2023. Morltant : 1 200 € T.T.C. 2023.47 Convention avec la BOMEMGNIEre DUPAPETIT RUISSEAU pour l'organisation d'animation durant lé-week-end-de-ta-fête-médiévate- les 10 et 11 juin 20235. Montant : 4 070 € T.T.C.

2023.48 Convention avec la COMPAGNIE DOVAHKIIN pour l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 2 200 € T.T.C.

2023.49 Convention avec M. Hervé BIDARD pour l'organisation d'animation durant le week- end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 2 000 € T.T.C. 2023.50 Convention avec l'association LILAMAYI pour l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 3 850 € T.T.C. 2023.51 Convention avec la compagnie LES MENETRIERS pour l'organisation d'animation durant le week-end de la fête médiévale les 10 et 11 juin 2023. Montant : 1 000 € T.T.C.

2023.52 Convention avec la « MERINGUERIE FRANCAISE » pour l'occupation du lot n°2 de la Maison de l'artisanat et des produits du terroir. Montant du loyer mensuel : 500 € 2023.53 Contrat d'infogérance informatique avec la société 2TC Technologies afin d'assurer le bon fonctionnement du système d'information durant les congés de l'informaticien. Montant de l'astreinte journalière : 99 € T.T.C + éventuelles interventions sur sites : 71 € T.T.C/heure.

Le Conseil Municipal, /e Maire entendu et après en avoir délibéré, prend acte à l'unanimité (33 voix "pour") :

æ De ce compte rendu,

æ Autorise le Maire ou l'Adjoint délégué à signer tous actes aux effets ci-dessus. æ La présente délibération sera publiée au Recueil des Actes Administratifs de la Commune.

Ainsi fait et délibéré,

Pour expédition conforme,

Le Maire,

La présente décision, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Melun ou d'un recours gracieux auprès de la Mairie, étant Hrécisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsiprise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle- même être déférée au tribunal administratif dans un délai de deux mois.

1/ 1n9

Acte déclaré exécutoire après affichage le. [TA 96 Dj réception à la Sous-Préfecture de Seine et Marne, le A -Ô 6 4 à

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