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Déliberation - 20250220 Liste deliberations
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Ordre du Jour - 20250220 Ordre du jour affichage
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250220 Ordre du jour affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
j
LE MAS RILLIER . LES ECHETS
1/2
La réunion du Conseil Municipal du 20 février 2025 aura lieu à 19h dans la salle du Conseil de la CCMP située 238 rue des Brotteaux à Miribel
ORDRE DU JOUR
N° DELIBERATION SUJET RAPPORTEUR
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA
SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2024 Jean-Pierre GAITET
DÉCISIONS DU MAIRE Jean-Pierre GAITET
DL-20250220-001
FINANCES
Rapport sur les orientations budgétaires 2025 –
Tenue du débat
Jean-Marc BODET
DL-20250220-002
FINANCES
Sollicitation du versement d’une aide financière au
titre du fonds de concours « transition écologique »
auprès de la Communauté de Communes de Miribel
et du Plateau (CCMP) dans le cadre de l’opération
d’aménagement du Cœur de ville
Jean-Marc BODET
DL-20250220-003
COMMANDE PUBLIQUE
Concession de service public pour l’exploitation de
l’accueil de loisirs sans hébergement – avenant de
transfert du contrat au profit de Léo Lagrange
Animation
Lydie DI RIENZO
DL-20250220-004
COMMANDE PUBLIQUE
Convention constitutive d'un groupement de
commande pour la fourniture de repas en liaison
froide avec l’association Léo Lagrange
Tanguy NAZARET
DL-20250220-005
URBANISME
Arrêt du zonage de l’assainissement - volet eaux
pluviales
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250220-006
DOMAINE ET PATRIMOINE
Echange de parcelles situées sur le quartier « le
Trêve » entre la Commune de Miribel et Dynacité
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250220-007
DOMAINE ET PATRIMOINE
Convention de coordination entre la Commune de
Miribel et le Syndicat Intercommunal d’Energie et de
e-communication de l’Ain (SIEA) pour la réhausse de
deux chambres pour fibre optique dans le cadre de
l’opération d’aménagement du Cœur de ville
Anne-Christine
DUBOST
DL-20250220-008
DOMAINE ET PATRIMOINE
Présentation du Rapport de gestion de la SEMCODA
– Exercice 2023
Anne-Christine
DUBOST 2/2
DL-20250220-009
ENVIRONNEMENT
Présentation du Rapport de gestion de la SPL
SEGAPAL – Exercice 2023
Nathalie DESCOURS
Fait à Miribel, le 14 février 2025
Le Maire,
Jean-Pierre GAITET