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unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - CR
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2 ODJ V3
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2 ODJ V3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 26/06/2025
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 10/04/2025
GOUVERNANCE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
01. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN APPLICATION DE LA DELIBERATION 20_10_15_340
02. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT EN VERTU DE LA DELIBERATION
20_10_15_341 DU 15 OCTOBRE 2020
03. ELECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
RAYONNEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
Rapporteur Nadiège GUSTO
04. APPROBATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DEFINISSANT LES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES SALLES DE L’ISLE ET DU THEATRE DU VELLEIN
05. COMPLEMENT DE TARIF DES LOCATIONS DE SALLES THEATRE DU VELLEIN ET SALLE DE
L'ISLE
06. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS DU PLAN LOCAL
D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PLEAC) POUR LA PERIODE 2025-2028
07. PRINCIPES DE FIDELISATION SAISON 2025/2026 ET TARIFS APPLICABLES POUR LA
PROGRAMMATION LE VELLEIN, SCENES DE LA CAPI
08. REVISION DES TARIFS DE LA BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE DU
CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ
09. FIXATION DU MONTANT DE L'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT,
HEBERGEMENT ET REPAS DES INTERVENANTS EXTERIEURS DU CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ
10. REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ
11. DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL
DU CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ AUPRES DE LA DRAC AUVERGNE RHONE ALPES
CYCLE DE L'EAU
Rapporteur Fabien DURAND
12. APPROBATION DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAUX USEES RUE DE LA SORDELLE SUR LA COMMUNE D’ECLOSE-BADINIERES ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU
13. TERRITOIRE EST CAPI SYSTEME D’ASSAINISSEMENT STEP BOURGOIN JALLIEU –
TRAVAUX VISANT A METTRE EN CONFORMITE LE SYSTEME D’ASSAINISSEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU 2 / 4
MOYENS GENERAUX
Rapporteur Jean-Jacques BOCHARD
14. MODALITES D'ATTRIBUTION DES VEHICULES AUX AGENTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET APPROBATION D’UN NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR D’UTILISATION DES VEHICULES DE LA CAPI
POLITIQUE DE LA VILLE, EMPLOI ET INSERTION
Rapporteur Roland BORGHI
15. APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC REUSSITE EDUCATIVE DU NORD-ISERE
16. SOUTIEN AUX COMMUNES DE BOURGOIN JALLIEU ET VILLEFONTAINE POUR
L’ORGANISATION DES EVENEMENTS EMPLOI POUR L’ANNEE 2025
RENOUVELLEMENT URBAIN ET HABITAT
Rapporteur Cyril MARION
17. APPROBATION DU DEUXIEME ARRET DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA CAPI SUR LA PERIODE 2025-2030
18. APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU PACTE TERRITORIAL FRANCE
RENOV’PIG (2025-2027)
19. CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2023-2025 ENTRE L'AGEDEN ET LA CAPI
AVENANT N°4
20. MODALITES D’INTERVENTION DE LA CAPI EN FAVEUR DU SOUTIEN A LA PRODUCTION
D’HABITAT INCLUSIF POUR L’ANNEE 2025 DANS LE CADRE DU PLH EN VIGUEUR
21. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAPI POUR LE FONCTIONNEMENT DE
L’OBSERVATOIRE FONCIER PARTENARIAL DE L’ISERE (OFPI) POUR L’ANNEE 2025
22. PARTICIPATION FINANCIERE POUR L’ANNEE 2025 DE LA CAPI AU CONSEIL HABITAT
JEUNES NORD-ISERE (CHJ) PORTE PAR LE POLE HABITAT INSERTION JEUNES DE LA MUTUALITE FRANCAISE DE L’ISERE
POLITIQUES SPORTIVES
Rapporteur Pascale BADIN
23. ORGANISATION FETE DU SPORT : APPROBATION DES CONDITIONS DU PARRAINAGE EN FAVEUR DE LA CAPI
Rapporteur Aurélien LEPRETRE
24. ACTUALISATION DES TARIFS DES PISCINES
PETITE ENFANCE
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
25. REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) ET SES ANNEXES
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
26. CONVENTION D’OBJECTIFS 2025/2027 RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE D’INSERTION ET DE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DEMANDE DE SUBVENTIONNEMENT AUPRES DU FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP)
27. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE – ADHESION A LA CONVENTION
FINANCIERE DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CDG38 3 / 4
28. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
VOIRIES, ESPACES PUBLICS ET ECLAIRAGE
Rapporteur Dominique BERGER
29. COMMUNE DE CHATEAUVILAIN – CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN MATIERE DE VOIRIE –ACTUALISATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS POUR L’ANNEE 2025
30. COMMUNE DE SAINT-SAVIN – CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN MATIERE DE
VOIRIE –ACTUALISATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS POUR L’ANNEE 2025
31. COMMUNE DE SUCCIEU – APPROBATION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS
EN MATIERE DE VOIRIE COMMUNAUTAIRE
32. COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU – CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN
MATIERE DE VOIRIE – ACTUALISATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS POUR L’ANNEE 2025
MOBILITES
Rapporteur Vincent CHRIQUI
33. AVENANT 3 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COLLECTIF EN TRANSPORT DE VOYAGEURS SUR LE TERRITOIRE DE LA CAPI
34. RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT DE VOYAGEURS
DE LA CAPI – PERIODE SEPTEMBRE 2023 A AOUT 2024
STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
35. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET PRINCIPAL
36. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL
37. AFFECTATION DE RESULTATS 2024 DU BUDGET PRINCIPAL
38. APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
39. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE AEP
40. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE TRANSPORT
41. MODIFICATION DE LA LISTE DES EQUIPEMENTS REDESCENDUS A LA COMMUNE DE
VILLEFONTAINE - MAISON DE QUARTIER DE SAINT BONNET (CENTRE SIMONE SIGNORET)
42. ACQUISITION DE LOCAUX POUR LA NOUVELLE AGENCE RUBAN A VILLEFONTAINE
STRATEGIE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT
Rapporteur Patrick MARGIER
43. APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE 2025 ENTRE LA CAPI ET L’AGENCE D’URBANISME DE L’AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE
BATIMENTS COMMUNAUTAIRES ET INNOVATIONS CONSTRUCTIVES Rapporteur Daniel GAUDE
44. TRAVAUX D’ENTRETIEN, DE REPARATIONS OU DE MODERNISATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER EXISTANT – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE 2025-2029 - LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET ATTRIBUTION 4 / 4
PROTECTION ET VALORISATION DES ESPACES NATURELS
Rapporteur Jean PAPADOPULO
45. APPROBATION DES ACTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT PREVUES DANS LE PLAN DE GESTION DE LA RESERVE NATURELLE REGIONALE DE SAINT-BONNET ET DEMANDE DE SUBVENTION – TRANCHE 2025
46. APPROBATION DES ACTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT PREVUES
DANS LE PLAN DE GESTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES EN 2025 ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
47. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DE L'ISERE
(GDS 38) DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE LUTTE COLLECTIVE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE EN ISERE
48. ADHESION AU SYNDICAT DE DEFENSE ET PROMOTION DES ETANGS DAUPHINOIS «
ETANGS-ISERE »
49. AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE A LA GESTION DES ESPACES NATURELS
SENSIBLES DES LACS CLAIRS-JUBLET-GRIS-MORT ET DU RUISSEAU DE SAINT-SAVIN ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PORTE DE L’ISERE ET LA COMMUNE DE SAINT-SAVIN
AGRICULTURE ET TERRITOIRE
Rapporteur Mathieu GAGET
50. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU COMICE AGRICOLE DE SAINT SAVIN
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMPETITIVITE TERRITORIALE Rapporteur Patrick NICOLE-WILLIAMS
51. ADHESION A L'ASSOCIATION PALME
52. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAPI AU STAND COLLECTIF DE L’AIRE LYONNAISE
SUR LE SALON INTERNATIONAL DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES (SIMI) 2025
53. CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2025 AVEC LE POLE D’INTELLIGENCE LOGISTIQUE
GOUVERNANCE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
54. DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE AU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION DE BIOL
55. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA CAPI AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT SARA AMENAGEMENT
56. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT NORD-
ISERE
57. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE AU SYNDICAT MIXTE DU NORD
DAUPHINE (SMND)
58. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC
D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA BOURBRE – EPAGE DE LA BOURBRE
59. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A L’ASSEMBLEE GENERALE DE LA SAS CENTRALES
VILLAGEOISES NID’ENERGIES
60. MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL A TITRE GRACIEUX DURANT LA PERIODE PRE-
ELECTORALE ET ELECTORALE DES ELECTIONS MUNICIPALES 2026
61. APPROBATION D'UNE CHARTE ETHIQUE CAPI POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE
POLITIQUE DE MECENAT