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Compte-Rendu - CR 08 FEV 2022
Document publié le Mardi 8 février 2022 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 08 FEV 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08
février
2022
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Arith
s’est
réuni
le 08
février
2022
à 20
heures
30.
Présents
:
Mmes
Isabelle
AUMAR,
Laure
BRICHET
VIVIANT,
Karine
BEBERT,
Mrs
Didier
CAMPILLO),
Pascal
CLERT,
Fabrice
COTTET,
Christian
DAVAT,
Jean-Philip
FRAIX-BURNET,
Mme
Bernadette
GUEYVRAUD
et Mme
Cécile
TRAHAND.
Assiste
à la séance :
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents
: Guillaume
MORAND
excusé
Secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
!a nomination
de
Mme
Isabelle
AUMAR
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
1° INTERVENTION
DE
Monsieur
Damien
JOURNET
— RESPONSABLE
EXPLOITATION
EAU
POTABLE
—
GRAND
CHAMBERY
: Madame
le
Maire
remercie
Monsieur
Damien
JOURNET
d’avoir
bien
voulu
assister
à cette réunion
du
conseil
municipal
afin de présenter
les potentiels
travaux
sur
le
chemin
d’accès
au
réservoir
et
le
dossier
concernant
la Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
(DECT).
+
Accès
au
réservoir
d’eau :
afin de
faciliter
l’accès
des
agents
de
Grand
Chambéry
au réservoir
d’eau
potable
de
la commune,
il est proposé
des
travaux
permettant
de
rendre
le chemin
plus
carrossable.
D’autre
part
Grand
Chambéry
souhaite
réaliser
une
rampe
d’accès
au
réservoir
avec
une
plateforme
évitant
ainsi
aux
véhicules
de
faire
un
demi-tour
sur
un
terrain
privé
comme
c’est
actuellement
le
cas
et
qui
apparemment
pose
problème.
L’intégralité
de
ces
travaux
seront
pris
en
charge
financièrement
par
Grand
Chambéry.
Monsieur
JOURNET
propose
d’organiser
une
réunion
sur
place
afin
de
valider
avec
la
commune
les modes
opératoires.
+
DECI
: Monsieur
JOURNET
rappelle
la convention
qui
a été signée
entre
la commune
d’Arith
et
Grand
Chambéry
concernant
l’assistance
à
la
gestion
et
l’exploitation
des
points
d’eau
d’incendie
de
la commune.
Cette
convention
prévoit
l’entretien
des
poteaux
incendie
ainsi
que
tout
renouvellement
ou
création
de
nouveau
poteau.
Le
SDIS
de
la
Savoie
demande
une
vérification
des
poteaux
incendie
tous
les
cinq
ans.
La
dernière
ayant
eu
lieu
en
2017,
Grand
Chambéry
doit
la programmer
pour
cette
année
2022.
Sur
la commune
34
poteaux
sont
référencés.
Un
arrêté
du
Maire
définissant
la DECI
qui
fixe
à minima
la
liste
des
Points
d'Eau
Incendie
(PET)
de
la commune
doit
être
rédigé.
Elle
peut
également
rédiger
un
schéma
communal
de
DECTI
permettant
la
planification
des
équipements
de
renforcement
en
tenant
compte
du
développement
projeté
de
l’urbanisation
ou
des
compléments
nécessaires
de
la
DECT
existante
pour
être
en
adéquation
avec
le
Règlement
Départemental
de
DECI
(RDDECT.
Actuellement,
les
services
de
Grand
Chambéry
n’accompagnent
pas
les
collectivités
pour
la
réalisation
de
ce
document. Validation
des
procès-verbaux
des
séances
du
07
décembre
2021
et
11
janvier
2022 :
Madame
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à formuler
concernant
le procès-verbal
de
ces
séances.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
des
séances
du
07
décembre
2021
et
11
janvier
2022.
2°
TRAVAUX
:
+
Sécurisation
préau,
entrée
école
et
abords
: les
entreprises
ARMENJON
et
GASTALDON
interviendront
à partir
du
14
février
2022
pour
effectuer
le changement
de
la porte
principale
existante,
les
travaux
de
bardage,
descente
de
chenaux
et
châssis
fixe
côté
Nord-Ouest
du
préau.
+
Appartement
n°01
—
Bâtiment
de
la
cure
: la
commission
travaux
a
décidé
de
démarrer
la
démolition
qui
sera
réalisée
par
l’agent
technique.
Une
benne
a été
commandée.
Madame
le
Maire
se
charge
de
relancer
Monsieur
ARIZIO
au
sujet
de
la pré
étude
de
faisabilité
qui
lui
avait
été
demandée.
.
La
chaudière
gaz
actuellement
en
place
serait
enlevée
pour
passer
à un
chauffage
électrique.
Les
travaux
d’électricité
et de
plomberie
seraient
confiés
à des
entreprises.
æ
Montée
de
Lachat
: la commission
travaux
a rencontré
Monsieur
VERLUCCO
de
la
Société
VERDIS
et
propose
qu’il
vienne
présenter
le
dossier
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
“+
Eglise
: Madame
le Maire
se charge
de relancer
l’avocate
au
sujet du
marché
public
de
l’église
Saint
Laurent.
3°
SAISIE
DU
COMITE
TECHNIQUE
DU
CDG
73 :
suite
à l’entretien
professionnel
que
Madame
le Maire
a eu
avec
Bernadette
ROCHE
CATTIN,
il est
constaté
que
le temps
de
son
poste
de
travail
est insuffisant
par
rapport
à la charge
de travail.
Après
discussion
avec
Monsieur
Didier
CAMPILLO,
Premier
Adjoint,
Madame
le
Maire
propose
d'augmenter
le
temps
de
travail
du
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1%
classe
pour
le
passer
de
28
heures
à
32
heures
hebdomadaires.
Cette
augmentation
dépassant
10
%
du
temps
de
travail,
il
convient
de
demander
l’avis
du
Comité
Technique
du
Centre
de
Gestion
de
la Savoie.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
émet
un
avis
favorable
à cette
augmentation
de
temps
de
travail.
4° REGLEMENT
LOCAL
DE
PUBLICITE
INTERCOMMUNAL : suite
à une
présentation
du projet
de
Règlement
Local
de
Publicité
intercommunal
(RLPi)
de
Grand
Chambéry
sur
le
diagnostic
et les
orientations
générales,
le
conseil
municipal
prend
acte
qu’un
débat
sur
les
orientations
générales
du
RLP1
s’est
tenu.
5°
QUESTIONS
DIVERSES
:
“+
Fleurissement
2022
: les
conseillers
en
charge
du
fleurissement
de
la
commune
font
part
de
leurs
projets
pour
cette
année
2022 :
o
printemps
: fleurissement
du
mur
situé
à
l’entrée
du
cimetière.
Au
vu
du
contexte
sanitaire,
le projet
qui
consistait
à inviter
sur
une
journée
les
habitants
à apporter
une
plante
est
annulé.
Il sera
planté
un
forsythia,
deux
potentilles
et un
ibiscus.
o
été
: compte-tenu
des
coups,
l’idée
d’installer
une
structure
en
fer forgé
à la place
des
troncs
situés
au
Chef-Lieu
n’est
pas
retenue.
De
vieux
objets
seront
récupérés
et seront
utilisés
comme
supports.
Le
fleurissement
des
jardinières
sera
reconduit.
Il
est
envisagé
de
solliciter
LE
JARDIN
DE
FLORA
et
les
pépinières
TRIQUET
afin
que
ce
soit
eux
qui
se
chargent
de
la
réalisation
de
ces
jardinières.
Un
devis
leur
sera
demandé
pour
cette
prestation.
o
automne
: plantation
de
cyclamens
autour
de
l’arbre
situé
devant
l’église. o
hiver
: un
sapin,
la boîte
aux
lettres
et des
guirlandes
seront
ré installés.
Il est proposé
de
mettre
en
place
une
décoration
vers
le
bassin
de
chaque
hameau
(Montagny,
Bourchigny
et Chef-Lieu).
“
Urbanisme
: Isabelle
AUMAR,
en
charge
de
l’urbanisme,
informe
le
conseil
municipal
que
28
déclarations
préalables
et 12 permis
de
construire
ont été
déposés
au
cours
de l’année
2021.
Elle
fait une
présentation
du
lotissement
avec
l’implantation
des
bâtis
pour
lesquels
un
permis
de
construire
a été
déposé.
+
L'entreprise
COCHET
va
quitter
le
local
qu’elle
loue
dans
le
bâtiment
communal
à
Bourchigny.
+
Des
habitants
souhaitent
connaître
la règlementation
pour
installer
un miroir
en face
de
l’accès
à leur
habitation
afin
d’en
sécuriser
la sortie.
“+
Prochain
conseil
municipal
: lundi
07
mars
2022
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23
heures
15.
Le
Maire,
Cécile
TRAHAND