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Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 18 octobre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 18 octobre 2024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Budget, Éducation,
R
É
P
U
B
L
I
Q
UE
FRANCAIS
E
VILLE
DE
L’ISLE-ADAM
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
se
réunira
le
vendredi
18
octobre
2024
à
19
heures
Salon
d’honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
La
séance
sera
ouverte
au
public.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
5 juillet
2024.
1.
Décisions
du
Maire.
2.
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2025.
3.
Décision
modificative
n°2
— Ville.
a.
Décision
modificative
n°1
—
Plage.
5.
Régime
de
provisionnement
semi-budgétaire
— Reste
à recouvrer
— Plage.
6.
Instauration
et
fixation
de
la
rémunération
et
de
la
compensation
des
astreintes
et
des
interventions
de
la
filière
technique
et
autres
filières.
7.
Approbation
de
l’actualisation
de
la
charte
des
agents
territoriaux
spécialisés
des
écoles
maternelles
(ATSEM).
8.
Approbation
des
projets
lauréats
dans
le
cadre
du
Budget
participatif
de
la ville
—
Edition
2024.
9.
Convention
entre
le
SIPIAP
et
la
commune
de
L’Isle-Adam
pour
l’utilisation
de
la
piscine
2024-
2025.
10.
Renouvellement
de
la convention
d'occupation
temporaire
pour
l’utilisation
des
locaux
du
collège
Pierre
et
Marie
Curie
par
les
élèves
de
CM2
de
L'Isle-Adam.
11.
Mise
à jour
du
règlement
de
fonctionnement
des
EAJE.
12.
Versement
d’un
fonds
de
concours
par
la
CCVO3F
dans
le
cadre
de
travaux
de
reprise
d’une
portion
du
Chemin
de
Halage. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23.
Convention
relative
à la
participation
financière
de
la commune
de
L’Isle-Adam
dans
le
cadre
de
l'entretien
de
ses
réseaux
d’assainissements
pluviaux
et
unitaires
ainsi
que
de
ses
autres
installations
—
533ème
opération
d'assainissement.
Accord
de
principe
—
Garantie
d'emprunt
Erigère
—
11
ruelle
Caron/24
rue
Chantepie
Mancier.
Garantie
d'emprunt
Erigère
— 3
avenue
de
l’abbé
Breuil.
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat
d'électricité
et services
associés
coordonné
par
le SDEVO
— Syndicat
Départemental
d’Energies
du
Val
d'Oise.
Avis
sur
le
projet
de
Programme
Local
de
l'Habitat
2024-2030
de
la
Communauté
de
Communes
Vallée
de
l’Oise
et
des
Trois
Forêts.
Acceptation
d’un
don
de
Madame
Bréchant
et
Monsieur
Largillière
à la Ville
de
L’Isle-Adam.
Adhésion
de
la
commune
de
Bernes-sur-Oise
au
protocole
d’accord
concernant
la cérémonie
du
souvenir
du
maquis
de
Ronquerolles.
Rapport
d'activité
SIPIAP
2023.
Rapport
d'activité
SIAEP
2023.
Rapport
d'activité
SIAPIA
2023.
Rapport
d'activité
2023
du
syndicat
TRI-OR.
Fait
à
L’Isle-Adam,
le
10
octobre
2024