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Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 21 octobre 2022
Document publié le Vendredi 21 octobre 2022 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 21 octobre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
R É PU B L IQUE FRANÇAISE
VILLE DE L’ISLE-ADAM
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la commune se réunira
le vendredi 21 octobre 2022 à 19h30
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
La séance sera ouverte au public.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2022.
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Décisions du Maire.
Rapport d'Orientation Budgétaire 2023.
Décision modificative n°3 - Budget de la Ville.
Décision modificative n°2 - Budget de la Plage.
Modification du tableau des emplois.
Concession de logement aux agents communaux - espace culturel Michel Poniatowski.
Convention relative au remboursement des rémunérations des honoraires des médecins
membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales avec le CIG.
Modification du protocole d’ARTT de la bibliothèque municipale.
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme.
Acquisition à l'amiable d’un bien immobilier sis « La Rosière » Chemin de halage.
Modification des tarifs des prestations du service enfance 2022-2023.
Mise à jour du règlement de fonctionnement des prestations périscolaires et extrascolaires
maternels et élémentaires.
Mise à jour du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant.
Reprise de concessions en état d'abandon. 15.
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Subvention exceptionnelle à l’association Ephemer’id.
Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec le restaurant McDonald's.
Bilan de clôture de la ZAE du Pont des Rayons et affectation du boni de liquidation à la SEMIA.
Convention entre le SIPIAP et la commune de L’Isle-Adam pour l’utilisation de la piscine 2022- 2023.
Conventions d'implantation et d'usage de bornes enterrées sur le domaine public avec le syndicat TRI-CR.
Règlement intérieur de la bibliothèque municipale Georges Duhamel.
Plan de lutte contre les incivilités.
Rapport d'activités Tri-Or 2021.
Rapport d'activités SIPIAP 2021.
Fait à L’Isle-Adam, le 14 octobre 2022
Le Maire de L’Isle-Adam,
ex dâtien PONIATOWSKI