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Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 5 juillet 2024
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 5 juillet 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
R
É
P
U
B
L
I
QU
E
FR
AN
CÇ
A
I
S
E
VILLE
DE
L’ISLE-ADAM
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
se
réunira
le vendredi 5
juillet
2024
à
19
heures
Scène
Adamoise
2
rue
de
l’Abbé
Breuil
La
séance
sera
ouverte
au
public.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
24
mai
2024.
1. 10. 11. 12.
Décisions
du
Maire.
Décision
modificative
n°1
- Ville.
Contribution
financière
exceptionnelle
au
SIPIAP.
Annulation
de
la subvention
au
titre
de
la surcharge
foncière
à
Immobilière
3F
pour
le
projet
de
64
logements
locatifs
sociaux
au
112
avenue
des
bonshommes.
Modification
de
tarifs
2024
— Salles
municipales
Centre
associatif
Françoise
Bonn.
Signature
du
renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
de
la
ville
au
syndicat
intercommunal
de
transport
d'élèves
des
secteurs
scolaires
de
L'Isle-Adam
et
de
Beaumont-sur-Oise
(S.IT.E.).
Création
d'activité
accessoire
publique
en
cumul
d'emploi
et
fixation
de
la
rémunération
pour
exercer
les
fonctions
d'agent
d'accueil
et
du
service
en
restauration
aux
évènements
organisés
par
le service
communication,
évènementiel
et
relations
associations.
Modification
du
tableau
des
emplois.
Modification
du
tableau
des
emplois
—
Plage.
Groupement
de
commandes
relatif
au
marché
public
d'assurances
de
la
ville
et
du
CCAS.
Adhésion
au
Groupement
d'Intérêt
Public
de
la
Mission
Locale
Cœur
Val-d'Oise
(MLCVO).
Modification
du
règlement
de
fonctionnement
des
EAJE. 13.
Mise
en
place
d’une
convention
avec
Madame
A.,
la
CCVO3F
et
la
Ville
de
L'Isle-Adam
pour
la
pose
d’une
caméra
de
vidéoprotection
sur
la façade
d’un
immeuble
privé
sis 2 Grande
Rue.
14.
Rapport
relatif
à la
mutualisation
des
services
et
bilan
annuel
2023
de
la CCVO3F.
15.
Concession
du
marché
— Rapport
d'activité
de
la société
SOMAREP
2023.
Fait
à
L'Isle-Adam,
le
28
juin
2024