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Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 2 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 2 juillet 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
R
É
PU
B
L
I
QUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
L’ISLE-ADAM
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
se
réunira
le jeudi
2 juillet
2026
à
19
heures
Salon
d’honneur
de
l’Hôtel
de
Ville
La
séance
sera
ouverte
au
public.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
mai
2026.
1. 2. 10. 11. 12. 13. 14.
Décisions
du
Maire.
Décision
modificative
n°1
— Ville.
Subvention
complémentaire
au
budget
annexe
de
la Plage
2026.
Décision
modificative
n°1
—
Plage.
Convention
de
subventionnement
d'actions
initiées
par
l'Office
de
Tourisme
de
L'Isle-Adam,
la
Vallée
de
l'Oise
et
les Trois
Forêts
sur
le territoire
de
la Commune
de
L'Isle
Adam.
Subvention
exceptionnelle
au
Comité
des
fêtes.
Bilan
de
la
concertation
de
la
modification
n°3
du
PLU.
Lancement
de
la
nouvelle
procédure
de
concession
de
service
public
pour
la
gestion
et
l'exploitation
du
port
fluvial
et de
la halte
nautique
de
la ville.
Convention
d'occupation
temporaire
pour
l’utilisation
des
locaux
du
collège
Pierre
et Marie
Curie
par
les
élèves
des
CM2
des
écoles
élémentaires
de
L’Isle-Adam.
Approbation
du
règlement
intérieur
du
Conseil
des
sages.
Mise
en
place
du
nouveau
Conseil
des
sages
et
nomination
de
ses
membres.
Adhésion
au
dispositif
«
Pass
Patrimoine
»
de
la
Fondation
du
patrimoine
et
autorisation
de
signature
de
la convention
d'adhésion.
Convention
de
remboursement
des
travaux
de
réfection
de
chaussée
avec
le
SIAEP
—
Allée
des
marronniers. Convention
de
maitrise
d'ouvrage
déléguée
avec
le SIAEP
— Travaux
chaussée
Saint-Martin. 15.
Bilan
annuel
2025
de
la
CCVO3F.
16.
Concession
du
marché
—
Rapport
d'activité
de
la
société
SOMAREP
2025.
e
PSS
A
Fait
à
L’Isle-Adam,
le
26
juin
2026
\
RACE