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Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 20 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
R
É
P
U
B
L
I
Q
U E.
FR
ANCAISE
VILLE
DE
L’ISLE-ADAM
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
se
réunira
le
vendredi
20
octobre
2023
à
19h30
Salon
d’honneur
de
l’Hôtel
de
Ville
La
séance
sera
ouverte
au
public.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
7 juillet
2023.
1. 10. 11. 12. 13.
Décisions
du
Maire.
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2024.
Règlement
budgétaire
et financier
de
la commune.
Régime
des
amortissements
des
immobilisations
et
règles
de
fongibilité
des
crédits
-
nomenclature
budgétaire
M57
au
1er
janvier
2024
— Budgets
Ville/Scène
Adamoise/Plage.
Décision
modificative
n°3
— Ville.
Corrections
d'erreurs
sur
exercices
antérieurs
—
Rattrapage
d'amortissement.
Modification
du
tableau
des
emplois.
Création
d’un
emploi
permanent
de
catégorie
A
- Responsable
du
service
Bâtiments
et
Voirie.
Subvention
au
Club
de
cyclotourisme
de
L’Isle-Adam
dans
le cadre
du
programme
savoir
rouler
à
vélo. Subvention
au
cinéma
Le
Conti.
Convention
entre
le
SIPIAP
et
la
commune
de
L’Isle-Adam
pour
l’utilisation
de
la
piscine
2023-
2024. Accord
de
principe
sur
la
réalisation
des
travaux
de
création
d’un
bassin
de
stockage-restitution
rue
Chantepie
Mancier
par
le SIAPIA
et
la participation
financière
de
la commune.
Cession
d’un
terrain
cadastré
AT
439
sis
27
Quai
de
l'Oise. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20.
Règlement
de
fonctionnement
des
EAJE.
Renouvellement
des
conseillers
municipaux
au
sein
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales. Convention
relative
aux
modalités
de
gestion
des
équipements
du
carrefour
à feux
n°110,
avenue
V.
Giscard
d’Estaing
/ rue
St
Lazare
avec
le
Conseil
départemental
du
Val
d'Oise.
Convention
de
partenariat
financier
entre
la
commune
et
le
bailleur
social
ERIGERE
pour
la
réfection
des
trottoirs
et
de
la voirie
devant
la
résidence
sise
3
rue
de
l’Abbé
Breuil.
Rapport
d'activité SIPIAP 2022.
Rapport
d'activité SIAEP
2022.
Rapport
d'activité
SIAPIA
2022.
Fait
à
L’Isle-Adam,
le
13
octobre
2023