Compte-Rendu - Compte Rendu RCM du 26 OCTOBRE 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU RCM DU 30 MARS 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU RCM DU 26 JANVIER 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU RCM DU 8 AVRIL 2021

Compte-Rendu - 1 COMPTE RENDU RCM DU 30 NOVEMBRE 2021

Compte-Rendu - 1 COMPTE RENDU RCM DU 17 DECEMBRE 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU RCM 28 SEPTEMBRE 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU RCM 27 JUILLET 2021

Compte-Rendu - 1 COMPTE RENDU RCM DU 26 AVRIL

Compte-Rendu - COMPTE RENDU RCM DU 1er JUILLET

Compte-Rendu - COMPTE RENDU RCM DU 25 AOUT2709

Compte-Rendu - Compte Rendu RCM du 26 OCTOBRE 2021 Document publié le Mardi 26 octobre 2021 par la commune de Randan. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu RCM du 26 OCTOBRE 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Eau et assainissement, Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 26 octobre 2021

L'an deux mille vingt et un, le vingt-six du mois d'octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Randan, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Sandrine COUTURAT, Maire. Convocation du 21 octobre 2021. Ordre du jour : • Année scolaire 2021/2022 : - attribution et participation :

* attribution pour les fournitures scolaires, le transport pour tes sorties scolaires et la piscine * participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires et la piscine * participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement scolaire

- convention de participation financière avec la commune de Bas-et-Lezat pour les repas à la cantine • Tarifs publics 2022 • SEMERAP : convention pour te contrôle des poteaux incendie du 01/01/2022 au 31/12/2027 • Recensement de la population 2022 : création de trois postes d'agent recenseur pour la période du 20 janvier au 19 février 2022 • Décision pour un dégrèvement éventuel de la redevance assainissement collectif • Décision Modificative 2 Commune • Décision Modificative 1 Assainissement • Sécurisation et aménagement des abords des tennis et du terrain de football • Projets de travaux 2022 :

- création de voirie aux Menettes (derrière le Pôle Santé) - aménagement des trottoirs rue de Riom

• Presentation du projet PLUI • Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales • Questions diverses Présents : Mme COUTURAT, Mme FARGEVIEILLE, M. VIALLARD, Mme COMBETTE, M. MATHILLON, Mme CALIMÉ WATIEZ, Mme MASSERET, Mme FEREZ, Mme MATHÉ, M. GAYET, M. FABRE, Mme DUBESSET, Mme CHANEBOUX, M. MARCHE, M. GRINDEL, Absents excuses : M. GRELET (procuration à Mme COUTURAT), Mme BERGER (procuration à Mme MASSERET), M. BARRIER, Absents(es) : / Secrétaire de séance : M. VIALLARD. Le compte rendu du 28 septembre 2021 a été adopté à l'unanimité.

2021/81Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 26 octobre 2021

l- DCM 75_2021 - Participation des Communes extérieures aux frais de fonctionnement scolaires à compter de la rentrée scolaire 2021/2022 Présents : 15 Votants : 17 Pour : 17 Contre : 0 Abstention : 0 Vu sa délibération n° 131/20 en date du 18 décembre 2020 concernant la participation des communes extérieures qui ont des élèves scolarisés à Randan (Villeneuve-les-Cerfs, Saint-Denis-Combarnazat et Bas-et-Lezat) aux frais de fournitures scolaires et de fonctionnement, Vu l'état récapitulatif des dépenses réelles de fonctionnement présenté. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité :

- décide de fixer la participation de ces communes à 1560 € par élève et par an. Si un seul parent est domicilié dans une de ces communes, la participation sera de 780 € par élève et par an. - donne tous pouvoirs à Madame le Maire pour signer les conventions correspondantes.

2-DCM 76 2021 - Cantine - convention avec la Commune de Bas-et-Lezat Présents : 15 Votants : 17 Pour : 17 Contre : 0

Abstention : 0

Madame le Maire donne lecture à rassemblée du projet de convention établi par la Commune de Bas-et-Lezat pour la participation aux frais de cantine, à hauteur de 1.90 € par repas, pour les élèves domiciliés à Bas-et-Lezat. Du 2 septembre 2021 au 5 juillet 2022, une facture mensuelle sera adressée à la Commune de Bas- et-Lezat en fonction du nombre de repas pris par les enfants. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- donne son accord ; - autorise Madame le Maire à signer cette convention.

3- DCM 77_2021 - Projet de convention avec la SEMERAP pour le contrôle des poteaux incendie Présents : 15 Votants : 16 Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0 Le Maire informe rassemblée que la convention de prestation pour le contrôle des poteaux incendie, approuvée par délibération n°49/16 du 26 juillet 2016, arrive à expiration le 31 décembre 2021. Il soumet au conseil municipal un nouveau projet de convention de contrôle établi par la SEMERAP pour une durée ferme de cinq ans. La SEMERAP percevra de la commune une rémunération de 30 € HT (base 2021) par poteau (ou bouche) à contrôler. Le contrôle se fera annuellement. M. Gayet, étant concerné professionnellement par ce dossier, ne prend pas part au vote. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- accepte les termes de la présente convention - donne tout pouvoir à Madame le Maire pour la signature de celle-ci.

2021/82Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 26 octobre 2021

4- DCM 78 _2021 - Décision Modificative 2 - Commune Présents : 15 Votants : 17 Pour : 17 Contre : 0

Abstention : 0

Objet : travaux de voirie Place des Charmes et Fontaine du Marchand Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virement de crédits suivant, sur le budget de l'exercice 2021. CRÉDITS À OUVRIR

Imputation

Nature

Montant

23/2315/247

Travaux de voirie

6 624.00

TOTAL I 6 624.00

CRÉDITS À RÉDUIRE

Imputation

Nature

Montant

20 / 2031 / 243

Frais d'études aménagement de bourg

6 624.00

TOTAL

6 624.00

5- DCM 79 _2021 - Décision modificative 1 - Assainissement Présents : 15 Votants : 17 Pour : 17 Contre : 0

Abstention : 0

Objet : travaux d'assainissement rue du Debas Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virement de crédits suivant, sur le budget de l'exercice 2021. CRÉDITS À OUVRIR

Imputation

Nature

Montant

23/2315/118

Travaux d'extension rue du Debas

46.00

TOTAL ] 46.00

CRÉDITS À RÉDUIRE

Imputation

Nature

Montant

23/2315/117

Travaux réseaux Place des Sports

"TOTAL

46.00 46.00

2021/83Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 26 octobre 2021

6- DCM 80 _2021 - Tarifs publics 2022 - Portage de repas à domicile Présents : 15 Votants : 17 Pour : 17 Contre : 0

Abstention : 0

Vu la délibération du Conseil Municipal n"106_2020 du 27 octobre 2020 fixant le prix du repas à domicile à compter du 1er janvier 2021 pour les personnes âgées dans la commune, Madame le Maire invite rassemblée à fixer le tarif du repas à compter du 1er janvier 2022. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- fixe le prix du repas à 6,50 Euros à compter du 1er janvier 2022.

7- DCM 81 _2021 -Tarifs publics 2022 - location Salle de l'Ancien Marché Présents : 15 Votants : 17 Pour : / Contre : /

Abstention : /

Madame le Maire fait part à rassemblée de la gratuité de la location de la Salle de l'Ancien Marché pour les associations communales, les élus et le personnel communal, à raison de deux fois par an.

En conséquence, il est demandé à rassemblée de passer aux votes ;

GRATUITÉ POUR LES ASSOCIATIONS : 17 voix pour, GRATUITÉ POUR LES ÉLUS : 16 voix pour et l contre, GRATUITÉ POUR LE PERSONNEL : 17 voix pour. 8- DCM 82 _2021 - Tarifs publics 2022 - surtaxe assainissement communal (m3) Présents : 15 Votants : 17 Pour : / Contre : / Abstention : / Vu la délibération n° 101-2020 du Conseil Municipal en date du 27 octobre 2020, fixant la surtaxe d'assainissement revenant à la commune à 0,90 € le m3, hors TVA, à compter du 1er janvier 2021, Madame le Maire demande à rassemblée de fixer le montant de la surtaxe d'assainissement communale à compter du 1er janvier 2022. En conséquence, il est demandé à rassemblée de passer au vote :

-11 voix pour le maintien à 0.90 € ; - 5 voix pour une augmentation ; - abstention : l voix

Le Conseil Municipal, décide à la majorité, de maintenir à 0.90 € le montant de la surtaxe d'assainissement communal à compter du 1er janvier 2022. 9- DCM 83 _2021 - Tarifs publics 2022 Présents : 15 Votants : 17

Pour:17

Contre : 0

Abstention : 0

Le Conseil Municipal a décidé de maintenir les mêmes tarifs qu'en 2020, à savoir :

- SALLE DE L'ANCIEN MARCHÉ

Particuliers ou association : ° Pour une journée :

* Habitants de Randan : 127 € sans chauffage ; 168 € avec chauffage * Personnes extérieures à la commune : 196 € sans chauffage ; 235 € avec chauffage

2021/84Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 26 octobre 2021

° Pour un week-end ou deux jours consécutifs :

* Habitants de Randan : 255 € sans chauffage ; 326 € avec chauffage * Personnes extérieures à la commune : 389 € sans chauffage ; 465 € avec chauffage

Commerçants extérieurs :

° /2 journée = 196 € sans chauffage ; 237 € avec chauffage ° l journée = 389 € sans chauffage ; 457 € avec chauffage ° Week-end ou 2 jours consécutifs = 535 € sans chauffage ; 629 € avec chauffage Location à la semaine : ° Semaine avec chauffage : 800 € ° Semaine sans chauffage : 600 €

LOYER ANNUEL ASSOCIATION DIOCÉSAINE : 270 € LOYER ANNUELÉTANG DE NEMOURS : 604 € -FAUCHAGE TERRAIN LOTISSEMENT : 115 € OCCUPATION DOMAINE PUBLIC :

* Terrasse Boulangerie TUPONE : 10 €/m2, * Terrasse Bar du Domaine : 10 €/m2

ASSAINISSEMENT:

* Participation branchement réseau collectif : 150 € * Raccordement à l'égout : l 500 €

RÉGIE MARCHÉ - DROITS DE PLACE:

* NON ABONNÉS:

-<à2ml=1.15€ -de3à4ml=3.50€ -de5à6ml=5.15€ -de7à8ml=6.85€ -de9àl0ml=8.60€ - camion = 10.50 €

-de2à3ml=2.50€ -de4à5ml=4.30€ -de6à7ml=6.10€ -de8à9ml=7.85€ ->àl0ml=12.90€ - semi-remorque = 17.65 €

* ABONNÉS:

<à3ml=126€ de5à7ml=143€ >àl0ml=160€

-de3à5mt=134€ -de7àl0ml=152€ - Coco Pizza = 600 €

TAXES FUNÉRAIRES : (dans les cimetières de Randan et Jussat)

* Pose de scellés : 24 €, * Creusement de fosse en terre, simple : 239 €, * Creusement de fosse en faux caveau : 334 €,

2021/85Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan

Séance du 26 octobre 2021

TARIFS CONCESSIONS ET CASES COLOMBARIUM :

o Vente des concessions dans les cimetières de Randan et Jussat

* Concessions perpétuelles : 164 € le m2, * Concessions cinquantenaires : 79 € le m2, * Concessions trentenaires : 60 € le m2, * Concessions temporaires (15 ans) : 47 € le m2.

o Vente des cases dans les columbariums de Randan et Jussat:

*Concessions des cases pour une durée de 15 ans : 330 €, *Concessions des cases pour une durée de 30 ans : 551 €

o Droit d'inscription des noms sur te livre de Jardin du Souvenir au cimetière de Randan à 22 €. o Occupation temporaire du caveau communal :

*ler mois : gratuit, *2nd mois : 13 €, *3èmemois:18€, *du 4ème au 6ème mois : 25 € par mois, *à partir du 7ème mois : 47 € par mois.

-VENTE DE BOIS:

* le stère : 26 € * à faire : 14 €

ENCARTS PUBLICITAIRES BULLETIN MUNICIPAL :

* 1/16°:33 € * 1/8° : 83 € * 1/4 : 160 € * 1/2 : 280 €

10- DCM 84_2021 - Recensement de la population 2022 : création de trois postes d'agent recenseur Présents : 15 Votants : 17 Pour : 17 Contre : 0 Abstention : 0 Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le recensement de la population sera effectué du 20 janvier au 19 février 2022. Il y a lieu de créer trois postes d'agent recenseur et de fixer le montant de la rémunération de ces trois agents. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- décide la création de trois postes d'agent recenseur pour la période du 20 janvier au 19 février 2022 inclus, - fixe la rémunération forfaitaire de chaque agent recenseur à l 500 € brut pour cette période, - donne tous pouvoirs à Madame le Maire pour la signature des contrats.

2021/86Département du Puy-de-Dôme-Commune de Randan

Séance du 26 octobre 2021

11-DCM 85 _2021 - Décision de dégrèvement éventuel de la redevance assainissement collectif Présents : 15 Votants : 16 Pour : 13 Contre : l Abstention : 2 Madame le Maire donne lecture d'un courrier de la SEMERAP concernant une demande d'annulation faite par la Communauté de Communes Plaine Limagne (CCPL), d'une facture importante relative à la consommation d'eau de la bascule publique, située sur la zone d'activités de Lhérat pour le premier semestre 2021 (suite à des stationnements et branchements illicites). La SEMERAP demande si la commune envisage d'accorder un dégrèvement sur la redevance assainissement collectif. Madame le Maire demande à rassemblée de prendre une décision concernant ce dégrèvement. M. David GAYET étant concerné professionnellement par ce dossier, ne prend pas part au vote. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité :

- décide d'accorder un dégrèvement partiel de la redevance assainissement collectif qui sera calculé sur la moyenne de consommation des trois dernières années multipliée par deux, - en contrepartie le Conseil Municipal demande à la CCPL de s'engager à réaliser des travaux pour éviter des stationnements et branchements illicites (fossé ...).

12- DCM 86 _2021 - Sécurisation et aménagement des abords des tennis et du terrain de football Présents : 15 Votants : 17 Pour : 13 Contre : l Abstention : 3 Madame le Maire fait part à rassemblée de la situation et de l'état des abords des terrains de tennis et du terrain de football, suite aux stationnements illicites. Elle demande au Conseil Municipal de faire des propositions d'aménagement. Après débat, plusieurs propositions ont été suggérées, mais afin de prévoir quel aménagement peut être réalisé, une réunion est fixée au samedi 30 octobre à llh, sur place. 13- DCM 87 _2021 - Projet de travaux 2022 Présents : 15 Votants : 17

Pour:17

Contre : 0

Abstention : 0

Madame le Maire présente au Conseil Municipal les projets de travaux programmés pour l'année 2022:

* création de voirie aux Menettes, derrière le Pôle Santé, * aménagement des trottoirs rue de Riom.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

- donne son accord à ces projets, mais souhaite que la circulation soit régulée rue de Riom, des renseignements seront à prendre auprès du Conseil Départemental.

14- Presentation du projet PLUI M. Jean-Jacques MATHILLON, Maire-adjoint, présente le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal pour la commune de Randan. Les propositions qui ont été faites par le Conseil Municipal sont retenues en majorité pour Randan. Par contre, pour les villages de Jussat et Loriaval les propositions n'ont pas été suivies.

2021/87Département du Puy-de-Dôme-Commune de Randan

Séance du 26 octobre 2021

15- Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales * Commission Enfance et Jeunesse de la Communauté de Communes Plaine Ljmagne Mme Emmanuelle FARGEVIEILLE, Maire-adjointe, informe rassemblée du calendrier 2022 qui a été retenu lors de la réunion. Calendrier 2022 : Il a été suggéré d'ouvrir un accueil de loisirs sans hébergement une semaine pendant les vacances de Noël. La commission a proposé de mettre en attente cette expérimentation, afin de réaliser un sondage pour savoir quelles sont les périodes d'ouverture qui intéresseraient le plus les parents (août, Noël...). Pole Ado : En 2021, le Pôle Ado est centralisé sur Effiat. Il concerne 25 enfants. Trois navettes sont mobilisées pour le ramassage des adolescents ce qui représente un coût d'entretien. Le site d'Effiat est excentré et ne peut qu'accueillir que 36 adolescents. Pour 2023, il a été proposé de créer deux sites un à Maringues et le deuxième à Aigueperse, ce qui permettrait d'accueillir plus de jeunes en étant à proximité des collèges. L'inconvénient, c'est qu'il faut trouver des locaux et des animateurs supplémentaires. BAFA solidaire : En 2021, il y a eu 25 candidatures, 12 seulement ont été retenues. L'objectif, c'est de rendre cette formation accessible aux jeunes de 16 à 17 ans. Pour la session 2022, la commission propose de retenir un candidat par commune, puis de faire une sélection avec des entretiens. LAEP (Lieu d'Accueil Enfant Parent) : Il a ouvert le 1er septembre 2021 dans les locaux du RAM à Randan. Horaires : mercredi 14h30/17h30

Vendredi 8h45/llh45

La fréquentation est de sept familles (11 enfants) de six communes différentes. 16- Grilles monument aux Morts M. Lucas GRINDEL demande à quelle date les grilles du monument aux Morts seront posées. Madame le Maire souhaite savoir si les grilles pourront être adaptées par les Services Techniques. Le devis d'un artisan est toujours en attente. L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23h08.

2021/88