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Déliberation - publicite delib CM 12 SEPT
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Montroy.
Lien du pdf (Déliberation - publicite delib CM 12 SEPT)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Ruralité,
Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal du 12 septembre 2023 Conformément à l'article L 2121-15 du CGCT,
Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 23 mai 2023 : adopté à l'unanimité des suffrages exprimés
N° Titre Rapporteur Sens des votes
1 Association Arcomuse : demande de subvention V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 11
Nombre de membres absents ayant donné pouvoir : 1
Nombre de membres absents excusés : 2
Nombre de votants : 12
Suffrages exprimés : 12
Vote pour : 12
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
2 Association Familles Rurales de Bourgneuf : demande de subvention S. COURTOIS
Membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 11
Nombre de membres absents ayant donné pouvoir : 1
Nombre de membres absents excusés : 2
Nombre de votants : 12
Suffrages exprimés : 12
Vote pour : 12
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
3 Aménagement de voirie D110 : demande de subvention et signature du devis V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 11
Nombre de membres absents ayant donné pouvoir : 1
Nombre de membres absents excusés : 2
Nombre de votants : 12
Suffrages exprimés : 12
Vote pour : 12
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
4 Fixation de la durée d'amortissement des subventions d'équipement versées par la commune S. NAHMANI
Membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 11
Nombre de membres absents ayant donné pouvoir : 1
Nombre de membres absents excusés : 2
Nombre de votants : 12
Suffrages exprimés : 12
Vote pour : 12
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
5 Recensement de la population : coordonnateur et agents recenseurs V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 12
Nombre de membres absents ayant donné pouvoir : 1
Nombre de membres absents excusés : 1
Nombre de votants : 13
Suffrages exprimés : 13
Vote pour : 13
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Affichage le 13 septembre 2023