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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20191220 091 Document publié le Vendredi 20 décembre 2019 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20191220 091)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Budget, +

clermont

auvergne

métropole

E L Liberé » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 13/12/19

SIAEP PLAINE DE RIOM - MODIFICATIONS DES STATUTS

DÉLIBÉRATION N° DEL20191220_091

Commission principale : 6 Eau potable

Rapporteur : - -.

Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 20 décembre 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Roger GARDES, Pierre RIOL, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Christine PEROL BEYSSI, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, François SAINT-ANDRÉ, Richard BERT, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Christophe BERTUCAT, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Martine FAUCHER, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Marcel ALEDO

René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER

Flavien NEUVY pouvoir à Hervé PRONONCE

Laurent GANET pouvoir à Martine FAUCHER

Marianne SIMEON pouvoir à Didier LAVILLE

Jocelyne CHALUS pouvoir à Jacqueline BOLIS

Saïd BARA pouvoir à Françoise NOUHEN

Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT

Simon POURRET pouvoir à Dominique ADENOT

Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER

Nicole PRIEUX pouvoir à Pierre MIQUEL

Monique POUILLE pouvoir à Agnès DESEMARD

Michel RENAUD pouvoir à Sylvie VIEIRA DI NALLO

Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN

Blandine GALLIOT pouvoir à François RAGE

Michel MIRAND pouvoir à Claude PRACROS

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Aline FAYE, Philippe BOHELAY, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Jean-Pierre LAVIGNE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Patricia GUILHOT, Grégory LÉPÉE

N° DEL20191220_091

1/9

Direction Cycle de l'Eau / 5498

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 20 DÉCEMBRE 2019 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

64

Conseillers

représentés :

16

Total votants :

80CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEILS D'EXPLOITATION DES REGIES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT du 4 décembre 2019

BUREAU du 6 décembre 2019

CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 20 décembre 2019

Direction Cycle de l'Eau / 5498

Muriel BURGUIERE

SIAEP PLAINE DE RIOM - MODIFICATIONS DES STATUTS

La commune de Châteaugay avait délégué la compétence eau potable au SIAEP Plaine de Riom. A la suite du transfert de compétences intervenu entre les Communes membres et la Métropole, cette dernière s'est substituée à Châteaugay en représentation au sein du SIAEP Plaine de Riom.

Afin de prendre en compte les modifications liées à la loi NOTRé, le SIAEP Plaine de Riom a engagé la procédure de modification de ses statuts (cf. projet de statuts en annexe).

L'avis du Conseil d'exploitation et du Conseil métropolitain sont requis sur cette modification. En cas d'avis favorable à la majorité qualifiée des adhérents du Syndicat, un arrêté préfectoral arrêtera les nouveaux statuts.

Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

- d'approuver la modification des statuts du SIAEP Plaine de Riom portant sur l'intégration des EPCI (Etablissements Publics de Coopération Intercommunale) en qualité de membres du Syndicat,

- d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tous documents nécessaires à l'exéution de la présente délibération.

TOTAL VOTANTS : 80 = 64 Conseillers Présents + 16 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 80 = Pour : 80 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

Le Vice-Président

Didier LAVILLE

N° DEL20191220_091

2/9

Direction Cycle de l'Eau / 5498Syndicat. des Communes de la Plaine de Riom

lntercommunat _

d'Aimentation _

en Eau Potable

SIAEP DE LA PLAINE

DE RIOM

Siège Social : —

Mairie du Cheix sur Morge

Bureaux Administratits : ——

Centre d'Exploitation

las Fours à Chaux

Route d'Entraigues

632350 Jo7e

Tél. À

Fax 04 73 70 74 21

N° DEL20191220_091

3/9

Direction Cycle de l'Eau / 5498Chapitre 1 : Constitution - Objet - Siege social - Durée

Article 1 Constitution, dénomination et composition

Le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau potable de la Plaine de Riom, créé par arrêté préfectoral en date du 21 février 1930 et suivants, est un Syndicat Mixte, constitué, en application des dispositions de l'article L5711-1 et des articles L 5212-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Syndicat a pour dénomination : Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau potable de la Plaine de Riom.

Il comprend 14 communes {toutes réparties sur le territoire d'un seul EPCT) et 3 EPCI :

| .- Communes

_ Chambaron sur Morge

_ Chappes

Chatel-Guyon (St Hippolyte)

Clerlande

Ennezat

Enval

Le Cheix sur Morge

Les Martres sur Morge

Malauzat

Ménétrol

Pessat Villeneuve

St Beauzire

St Bonnet près Riom

Varennes sur Morge

Intercommunalités

Communauté de communes

e Plaine Limagne pour les communes de :

Aubiat

Randan

Sardon

St Clément de Régnat

St Sylvestre Pragoulin

Thuret

Villeneuve les Cerfs

+ Combrailles, Sioule et Morge pour les communes de :

Beauregard-Vendon

Davayat

Gimeax

Prompsat

Yssac la Tourette

Clermont Auvergne Métropole pour la commune de Chateaugay

2/7

N° DEL20191220_091

4/9

Direction Cycle de l'Eau / 54982 rée

Le syndicat est constitué pour une durée illimitée.

++ A7

issement

Le siège est situé: Mairie - 9 Route de Paris - 63200 Le Cheix sur Morge

I pourra être modifié dans le cadre de la procédure définie à l'article L5211-20 du code général des collectivités territoriales.

Afti jet et compétences

Le syndicat a pour objet :

1/ L'amélioration, le renforcement, l’entretien et l'exploitation des réseaux d'alimentation en eau potable existants des communes et EPCI adhérents, suivant plan annexé aux présents statuts

2/ La création, la conception, la réalisation de nouveaux réseaux d'alimentation en eau potable des communes et EPCT adhérents, à l'exclusion des opérations d'aménagement privé ou public, des lotissements…..

Les travaux nécessaires à la création, la conception et la réalisation de nouveaux réseaux d'alimentation en eau potable sont décidés par le Syndicat et ne peuvent, en aucune manière, être imposés par les communes et EPCI membres,

Les réseaux ainsi créés sont intégrés dans le patrimoine du Syndicat et gérés dans le cadre du 1/.

Les réseaux d’eau potable s'entendent de la totalité des moyens communaux et intercommunaux de production, d'adduction et de distribution, y compris tous droits mobiliers et immobiliers, ouvrages ou équipements relevant de ce service public.

Les réseaux d’eau potable s'entendent également des opérations d'aménagement d'urbanisme ayant donné lieu à une convention préalablement conclue entre le syndicat et l'aménageur privé ou public.

Le Syndicat réalise des achats et des ventes d'eau en gros.

Il est expressément prévu que le Syndicat :

- Réalisera les études et les travaux en application des règles de la commande publique - Aura la possibilité d'utiliser toute forme de gestion qui lui paraîtra opportune pour les réseaux d’eau. Il pourra notamment confier cette gestion par contrat à une société d'économie mixte ou société publique locale dans laquelle le syndicat détient une fraction du capital social conformément aux textes législatifs ou réglementaires en vigueur.

Article 5 : Activités annexes :

Le Syndicat peut exercer d'autres activités accessoires dans les domaines connexes aux compétences qui lui

sont transférées.

Le Syndicat peut, à ce titre, mettre les moyens d'action dont il dispose, à la demande des personnes morales membres par convention et/ou des personnes physique et morales non membres dans le cadre de prestations de service, dans des domaines liés à l'objet syndical.

N° DEL20191220_091

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Direction Cycle de l'Eau / 5498Chapitre 2 : Administration et fonctionnement du syndicat

Article 6 Comité syndical

6.1 Composition et vote :

Le Syndicat est administré par un comité syndical, placé sous la présidence de son Président.

De préférence, les EPCImembres du Syndicat désigneront des représentants issus de chaque commune membre de l’'EPCI adhérent au Syndicat,

Chaque membre du Syndicat (commune et EPCI) est représenté au sein du Comité Syndical de la manière suivante :

> Pour les communes :

- 2 délégués titulaires (et 1 suppléant) pour les communes de moins de 7000 habitants - 3 délégués titulaires {et un suppléant) pour les communes de 7001 à 14000 habitants - 4 délégués titulaires (et un suppléant) pour les communes de 14 001 à 21 000 habitants - 5 délégués titulaires (et un suppléant} pour les communes de plus de 23 000 habitants

> Pour les EPCI :

Ils sont représentés par un nombre de délégués égal au nombre de délégués dont disposeraient les communes qu'ils représentent, si ces communes étaient membres à titre individuel.

Les délégués sortants sont rééligibles.

6.2 Durée du mandat - Vacance de délégués

Le mandat des délégués suit le sort des assemblées qu'ils représentent jors de leur renouvellement. Ce mandat expire à la réunion d'installation des nouveaux délégués dans l'assemblée où ils Les remplacent.

Ces mêmes délégués peuvent être remplacés à tout moment selon la même forme que la désignation initiale en

cours de mandat.

En cas de vacance de délégués pour quelque cause que ce soit, il sera fait application par transposition des dispositions de l'article L5211-8 du code général des collectivités territoriales.

l ndical

Le bureau est composé du président, d'un ou plusieurs vice-présidents et de plusieurs autres membres.

Le nombre de vice-présidents est déterminé par l'organe délibérant, tout comme le nombre total de membres du Bureau.

Le mandat des membres du bureau prend fin en même temps que le comité syndical.

Chaque membre du Bureau est détenteur d'une seule voix.

Les règles de quorum sont identiques à celles du comité syndical.

4/7

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6/9

Direction Cycle de l'Eau / 5498Article 8 Commissions

Le comité syndical peut, à tout moment, créer des commissions permanentes ou temporaires.

Leur nombre, leur composition, leur objet et leur fonctionnement sont fixés par délibération du comité syndical.

Article 9 Attributions du Comité syndical

Il assure notamment :

+ le vote du budget et des participations des adhérents,

+ l'approbation du compte administratif,

* les décisions concernant l'adhésion et le retrait des membres,

. l'approbation du règlement intérieur et des modifications statutaires,

[I] décide également des délégations qu’il confie au Bureau, dans le cadre de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.

Article 10 Attributions du Bureau

Le Bureau assure la gestion et l'administration du Syndicat en fonction des délégations qu'il a reçu du comité syndical, à l'exception, toutefois, des domaines énumérés par l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment :

æ du vote du budget, de l'institution et de la fixation des taux ou tarifs des taxes ou redevances

© de l’approbation du compte administratif

© des dispositions à caractère budgétaire prises par le Syndicat suite à une mise en demeure intervenue en application de l’article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

© des décisions relatives aux modifications des conditions initiales de composition, de fonctionnement et de durée du Syndicat

> de l'adhésion du Syndicat à un établissement public

+ de la délégation de la gestion d'un service public

En dehors de ces délégations, le Bureau est un lieu de préparation des décisions du comité syndical

Le Président rend compte des décisions du Bureau et des attributions exercées sur délégation du Comité syndical, à chaque réunion de ce dernier.

Article 11 Attributions du Président

Le Président est l'organe exécutif du syndicat et à ce titre, il:

+ convoque aux séances du comité syndical et du bureau,

+ dirige Les débats et contrôle les votes,

* prépare le budget,

< prépare et exécute les délibérations du comité syndical,

* est chargé, sous le contrôle du comité syndical, de la gestion des biens du syndicat,

5/7

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Direction Cycle de l'Eau / 5498« ordonnance les dépenses et prescrit l'exécution des recettes du syndicat,

+ accepte les dons et legs,

+ est seul chargé de l'administration maïs il peut déléguer par arrêté, sous sa surveillance et sa responsabilité,

l'exercice d'une partie de ses fonctions aux membres du Bureau.

Il peut, par délégation du comité syndical, être chargé du règlement de certaines affaires à l'exception des attributions fixées à l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales. Il rend compte à la plus proche réunion du comité syndical des décisions intervenues dans le cadre de ses délégations.

< représente le syndicat en justice.

Article 12 Le(s) Vice-Président(s)

Les Vice-présidents remplacent, dans l'ordre de nomination, le Président en cas d'absence ou d'empêchement.

Le Président peut déléguer par arrêté, sous sa surveillance et sa responsabilité, l'exercice d'une partie de ses fonctions aux vice-présidents et, en l'absence ou en cas d'empêchement de ces derniers ou dès lors que ceux- ci sont tous titulaires d'une délégation, à d'autres membres du bureau.

Article 13 : Indemnités des membres du comité syndical et du bureau

Conformément à l'article L. 5721-8 du Code général des collectivités territoriales les indemnités des membres du comité syndical et du bureau sont fixées en application des articles L. 5211-12 à L. 5211-14 du Code général des collectivités territoriales

Chapitre 3 : dispositions financières et comptables

article 14 Budget du Syndicat

Le budget du Syndicat pourvait aux dépenses de création, d'entretien et d'exploitation du réseau de distribution d’eau potable en vue duquel il a été constitué.

Conformément aux dispositions de l’article L 5212-19 du Code Général des Collectivités Territoriales, les recettes du budget du Syndicat comprennent :

- Le revenu des biens meubles ou immeubles du Syndicat ;

- La vente d'eau;

- Les subventions de l'Europe, de l'Etat, de la Région, du Département, des communes et de leurs

groupements ;

- Le produit des taxes, redevances et contributions correspondant aux services assurés ou aux investissements réalisés ;

- Le produit des dons et legs ;

- Le produit des emprunts ;

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Direction Cycle de l'Eau / 5498Chapitre 4 : dispositions diverses

Article 15 Adhésion et retrait d'un membre

Toute adhésion nouvelle et tout retrait d’un membre devront faire l’objet des procédures prévues à cet effet par le code général des collectivités territoriales.

irticle 16 Modification des statut

Les modifications aux présents statuts, qu'il s'agisse d’une extension des compétences ou du périmètre du Syndicat, du retrait d'un de ses membres ou de taute autre modification sont soumises aux dispositions communes des articles L 5211-17 à L 5211-20 du Code Général des Callectivités Territoriales.

Article 17 Dissolution du syndicat

Le Syndicat peut être dissous dans les conditions et selon les modalités prévues par les dispositions des articles L 5212-33 et L 5212-34 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Article 18 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur arrêté par le Comité syndical, précisera, en tant que de besoin, les dispositions relatives au fonctionnement du Syndicat non prévues par les présents statuts ou par les lois et les règlements.

Article 19 : Application des dispositions du code général des collectivités territoriales

Pour toutes questions non prévues aux présents statuts, il sera fait application des dispositions du code général des collectivités territoriales applicables aux établissements publics de coopération intercommunale.

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