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Arrêté - 2024 0843 BEAUPREAU circulation alternee diverses rues
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0843 BEAUPREAU circulation alternee diverses rues)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
TE æ Beaupreau -
Arrêté BEM AT _2024 0843
Arrêté temporaire de circulation
Travaux d'ouverture de chambre pour réparation de manchons télécom
PLACE LAURENT MENARD (BEAUPREAU), RUE SAINT-MARTIN (BEAUPREAU) et RUE D'ELBEE (BEAUPREAU)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription, VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3,R 411-5,R 411-8, R 411-25, R 415-6,, VU la demande par laquelle CIRCET ERI5080 demeurant TSA 70011 69134 représentée par Estelle GUILLOTEAU - demande l'autorisation d'occuper temporairement le domaine public.,
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages de télécommunications rendent nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 28/10/2024 au 11/11/2024 PLACE LAURENT MENARD
(BEAUPREAU), RUE SAINT-MARTIN (BEAUPREAU) et RUE D'ELBEE (BEAUPREAU),
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 28/10/2024 et jusqu'au 11/11/2024, la circulation est alternée par feux : e PLACE LAURENT MENARD, de la RUE SAINT-MARTIN jusqu'au |
+ RUE SAINT-MARTIN, du 33B jusqu'à la PLACE LAURENT MENARD
e RUE SAINT-MARTIN, de la PLACE LAURENT MENARD jusqu'au 29
°_33 RUE SAINT-MARTIN
+ 2 RUE D'ELBEE
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, CIRCET ERI5080.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
2 Ville de Beaupréau-en-) 2 rue Rabert Schu
“
Beaupreau
Les camions de collecte de déchets doivent pouvoir cireuler entre 4h et 20h selon le planning ci-dessous. Si le passage ne peut être
assuré, Le bénéficiaire devra prendre contact avec le service de Mauges Communauté
(exploitationcollecte@maugescommunauté.fr). Ce service se chargera de transmettre le plan du nouveau point de collecte, tandis que
l’entreprise sera responsable de la communication auprès des riverains.
JOURS DE COLLECTE COMMUNES CONCERNEES
Lundi ANDREZE -— LA CHAPELLE DU GENETS
Mardi LA JUBAUDIERE
Jeudi LE PIN EN MAUGES -— LA POITEVINIERE -ST PHILBERT EN MAUGES — VILLEDIEU LA BLOUERE
Vendredi BEAUPREAU - JALLAIS — GESTE
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 18/10/2024
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
DIFFUSION:
+ CIRCET ERI5080
+ BRANGEON ° HDV
+ Mairie Beaupréau
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent où sur internet, à l'adresse www.telerecon dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
de Beaupreau