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Déliberation - deliberation n18 tarifs donibane multisports
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Luz.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation n18 tarifs donibane multisports)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DES
PYRÈNÉES-ATLANTIQUES
— EXTRAIT VILLE DE SAINT-JEAN-DE-LUZ
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Sr DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 septembre 2023 à 18 heures
Le conseil municipal de la ville de Saint Jean de Luz s’est réuni dans le
lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-
François Irigoyen
Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 28
Présents
Jean-François lrigoyen, maire
Pello Etcheverry, 1° adjoint
Patricia Arribas-Olano, 2°" adjoint
N°18 — SPORTS Jean-Daniel Badiola, 3°"® adjoint
Nathalie Morice, 4" adjoint
Donibane multisports Eric Soreau, 5°" adjoint
adultes : Christine Duhart, 6°" adjoint
organisation/tarifs Laurence Ledesma, 8°" adjoint
Jean-Luc Casteret, 9eme adjoint,
Rapporteur:
Manuel Vaquero, , Thomas Ruspil, Delphine de Torregrosa, Guillaume
Jean-daniel Badiola, adjoint Boivin, Serge Peyrelongue, Béatrice Chauffard, Christine Gonzalo,
Pascale Fossecave (présente à partir de la délibération n°2), Benjamin
Marcille, , Monique Labattut, , Manuel de Lara, Gaëlle Lapix, Isabelle
Tinaud-Nouvian, Nicolas Charrier, Pascal Lafitte, Yvette Debarbieux,
Hugo Maillos, Marie-Hélène Dupuy-Althabegoity conseillers
municipaux en exercice.
Pouvoirs
- Guillaume Colas, 7°" adjoint, à Jean-François lrigoyen, maire
- Bruno Garraialde, à Pello Etcheverry, adjoint
-__ Loïc Jouenne, à Monique Labattut, conseillère municipale
-__ Sylvie Dargains à Béatrice Chauffard, conseillère municipale
Absent :
- Pascale Fossecave, conseillère municipale déléguée (jusqu’à la délibération n°2)
- Noémie Troubat
Date de la convocation : 14 septembre 2023
Conformément au code général des collectivités territoriales, article
L 2121-15, Guillaume Boivin a été désigné pour remplir les fonctions
de secrétaire, fonctions qu’il a acceptées.
Accusé de réception en préfecture
064-216404830-20230921-2023-09-18-DE
Date de télétransmission : 04/10/2023
Date de réception préfecture : 04/10/2023 N° 18 - SPORTS
Donibane multisport section adultes : organisation/tarifs d'inscription
M. Badiola, adjoint, expose :
Dans le cadre du sport pour tous, depuis 2018 la section adultes de Donibane multisport permet à un
public adulte une pratique du sport loisir, sans esprit de compétition. Elle allie une activité physique
régulière bénéfique pour la santé au partage de moments conviviaux.
Deux séances hebdomadaires sont programmées, en dehors des vacances scolaires, le vendredi matin
(multi-activités), et le lundi après-midi (marche). Elles sont encadrées par les E.T.A.P.S. communaux.
Au vu des demandes et afin de développer l’activité, il est proposé de programmer une séance
hebdomadaire supplémentaire le jeudi matin, en dehors des vacances scolaires, consacrée au longe côte.
Une priorité d'inscription pour une, puis deux séances hebdomadaires sera laissée à l’ensemble des
demandeurs avant inscription pour la troisième.
l'est proposé au Conseil municipal :
-__ d'approuver la programmation d’une troisième séance hebdomadaire selon les modalités ci-dessus
- de fixer le montant de la cotisation annuelle à :
30 € pour une séance hebdomadaire
50 € pour deux séances hebdomadaires
70 € pour trois séances hebdomadaires
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Après avoir entendu l'exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
- Vu l'avis favorable de la commission municipale « Sports, santé, mer et littoral » du 07 septembre 2023,
- Approuve la programmation d’une troisième séance hebdomadaire selon les modalités ci-dessus
- Fixe le montant de la cotisation annuelle à:
30 € pour une séance hebdomadaire
50 € pour deux séances hebdomadaires
70 € pour trois séances hebdomadaires
Adopté à l’unanimité
- pour extrait conforme
- ont signé au registre tous les membres présents
Accusé de réception en préfecture
064-216404830-20230921-2023-09-18-DE
Date de télétransmission : 04/10/2023
Date de réception préfecture : 04/10/2023