Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE 24 43 Lancement etude relative a la creation du
Déliberation - DE 24 73 Etude faisabilite extension lieu accueil
Déliberation - DE 24 21 Subventions aux associations pour lannee
Déliberation - DE 25 15 Subventions aux associations
Déliberation - de 2026 35 Subventions aux associations 2026
Déliberation - de 22 21 Subventions associations culoziennes
Déliberation - 21 35 Subventions aux associations culoziennes
Déliberation - de 23 74 Vote des subventions aux associations
Déliberation - DE 24 84 operation de securisation des falaises Mo
Déliberation - DE 24 81 Extension de la videoprotection demandes
Déliberation - DE 24 79 Subvention association Lex 2050 pour etude relative au prolongement du le
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Culoz.
Lien du pdf (Déliberation - DE 24 79 Subvention association Lex 2050 pour etude relative au prolongement du le)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE
DELIBERATIONS
DEPARTEMENT DE
CAIN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CULOZ-BEON
LR
EPRReURs
SÉANCE
DU
17 DECEMBRE
2024
En
exercice :
34
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
dix-sept
décembre
à
18
heures
30
minutes,
le
Pr&sents :
26
Conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
du
conseil
municipal
de
Culoz-Béon,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
ANDRE-MASSE Jean-Marc
DUPONT
Maire
délégué,
Claude
FELCI,
Isabelle
MORLOTTI,
Marc
N° ordre: DE-24-79
GUILLAND,
Danielle
RAVIER,
Robert
VILLARD,
Anne-Laure
PETITE,
David
TREBOZ
Adjoints,
Danielle
CALLET,
Sylvain
BOIS,
Marie-Françoise
SONZOGNI,
Éric
BONNET,
Joëlle
TRABALZA,
Hélène
ROSSI,
Sylvianne
GUILLERMET,
Dominique
GERRA,
Votants :
30
N-ordre
dans laSéance :
[Nadine
BRAVI,
Thierry
DRAPIER,
Frédéric
DI
PAOLO,
Loïc
MONTEIRO,
Mickaël
MOUTOT,
Emilie
VALTON,
Déborah
GLEYZE,
Thierry
CURTELIN,
Christelle
Date
de
la convocation
:
BOUVIER
conseillers
11/12/2024
|
Absents
excusés
: Mélisande
MACONE
(procuration
à
Eric
BONNET),
Céline
LE
Date
de
la
publication
:
CERF
(procuration
à
Isabelle
MORLOTTI),
Marc
MEO
(procuration
à
Frédéric
DI
PAOLO),
Thierry
DEHAY
(procuration
à
Jean-Marc
DUPONT),
Carlos
ROCHA
OLIVEIRA,
Christelle
MARCHAND,
Dominique
SCALMANA,
Katerina
CHAPMAN
Secrétaire
de
séance
: Déborah
GLEYZE
SUBVENTION
A
L’ASSOCIATION
LEX
2050
POUR
UNE
ETUDE
RELATIVE
AU
PROLONGEMENT
DU
LEMAN
EXPRESS Monsieur
Marc
GUILLAND,
Adjoint
au
Maire,
informe
le
Conseil
municipal
que
Lex
2050
est
une
association
franco-
suisse
créée
en
décembre
2023
ayant
pour
objectif
de
promouvoir
le
développement
de
l'offre
et
de
l'infrastructure
ferroviaires
au
sein
du
Grand
Genève.
Elle
souhaite
faire
réaliser
une
étude
relative
au
prolongement
de
la
ligne
6
du
Léman
Express
en
direction
de
Nurieux-Volognat
et
de
Culoz-Béon
(Le
terminus
actuel
de
cette
ligne
6
est
Valserhône).
Cette
étude
a
un
coût
avoisinant
les
18
700
€.
Pour
la
financer,
l'association
sollicite
les
collectivités
concernées.
Concernant
Culoz-Béon,
la
subvention
sollicitée
est
de
1200
€.
Au
regard
de
l'intérêt
pour
Culoz-Béon
du
prolongement
du
Léman
Express,
il
est
proposé
de
donner
une
suite
favorable
à
la demande.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
- _
Attribue
une
subvention
de
1200
€
à
l’association
Lex
2050
pour
le
financement
d’une
étude
relative
au
prolongement
de
la
ligne
6
du
Léman
Express
en
direction
de
Nurieux-Volognat
et
de
Culoz-Béon.
Ainsi
fait
et délibéré
les
jour,
mois
et an
susdits.
Au
registre
sont
les
signatures.
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
ee
Déborah
GLEYZE
Franck
AND
.
CULO
Ce
Accusé de réception en préfecture 001-200099406-20241217-DE-17122024-08-DE Date de réception préfecture : 19/12/2024