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Déliberation - Liste des délibérations 20 mars 2026
Déliberation - delib mars
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Bellot.
Lien du pdf (Déliberation - delib mars)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉLIBÉRATIONS PRISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026
L’an deux-mil vingt-six, le vingt mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de Bellot, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Mme REIGNOUX Christine.
Etaient présents : Mme REIGNOUX Christine, Mme MIEL Mathilde, Mme PAIX Josiane, M. MIREAUX Jean, M. MIGNARD
Laurent, M. DEFER Marc, M. THOVERON Éric, Mme DA SILVA RIBEIRO Fabienne, M. CALO Natale, M. FALLET Jean-Marie,
Mme BONGEOT Nathalie, M. BAYLE Jérôme
Secrétaire de séance : M. MIREAUX Jean
N°délibération Intitulé de la délibération Voté
2026-010 Élection du Maire A l’unanimité
2026-011 Détermination et nomination des adjoints A l’unanimité
2026-012 Indemnités des élus A l'unanimité
2026-013 Délégations consenties au maire A la majorité - 1 abstention
2026-014 Détermination du nombre et désignation des
membres du CCAS {Centre Communal
d’Action Sociale)
A l'unanimité
2026-015 Désignation des membres de la CLECT
(Commission Locale d’Évaluation des Charges
Transférées)
A l’unanimité
2026-016 Désignation des délégués du SDESM
(Syndicat Départemental des Énergies de
Seine-et-Marne)
A l’unanimité
2026-017 Désignation des délégués du SIVOM
(Syndicat Intercommunal à Vocation
Multiple)
A l’unanimité
2026-018 Désignation d’un référent PLUi (Plan Local
d'Urbanisme Intercommunal) A l’unanimité
2026-019 Désignation des délégués du SMEP PNR
(Syndicat Mixte d'Etude et de Préfiguration
du Parc Naturel Régional)
A l’unanimité
2026-021 Désignation des membres des commissions
communales et extra communales A l’unanimité
Mairie Place de l'église, 77510 BELLOT - Siret : 217 700 301 00013 Téléphone : 01.64.04.81.98 — mairie@bellot77.fr
Permanences le mercredi de 14h30 à 16h00. le vendredi de 16h00 à 18h00 et samedi de 10h00 à 12h00