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Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - extrait vote 27 02 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 27 février 2025 à 20h30
Hôtel de Ville – salle du conseil municipal – 51 rue Hervé Léguillon à Bernières-sur-Mer
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date Numéro de l’acte Objet Vote 27/02/2025 25-005 Renouvellement de la composition des commissions communales Pour : 17 – Abstention : 1 27/02/2025 25-006 Débat sur les orientations et objectifs du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
A pris acte à l’unanimité
27/02/2025 25-007 Médiathèque – Demande de subventions Pour : 17 – Abstention : 1 27/02/2025 25-008 Eglise Notre Dame de la Nativité- Convention avec la Fondation du Patrimoine Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 25-009 INOLYA accord de principe d’une garantie d’emprunt Pour : 17 – Abstention : 1 27/02/2025 25-010 Recrutement des sauveteurs en mer Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 25-011 Recrutement ASVP Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 25-012 Mise en place du nouveau régime indemnitaire pour la Police Municipale Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 25-013 Dissolution ASA Rive-Plage 1 Pour : 17 – Contre : 1 27/02/2025 25-014 Concession de plage Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 25-015 Vote des tarifs d’accueil au centre de loisirs de Courseulles-sur-Mer Approuvée à l’unanimité 27/02/2025 25-016 Sport santé autonomie convention de prêt de personnel Approuvée à l’unanimité
Extrait des votes à retrouver sur le site internet de la commune : Conseil Municipal - Mairie de Bernières-sur-Mer (bernieres-sur-mer.com)