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Procès Verbal - PV CM 2026 03 02 SIGNE
Compte-Rendu - cr Affichage cm 2026 03 02 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Affichage cm 2026 03 02 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
IER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PRESENTS : THOMAS Yann, BARBEAU Laurent, BOUHIER Marion, CANTIN H-Dominique, LEMETAYER Florence, HANNOQUE Christophe, CHANSON Jean-Claude, BESSONNET Annie, RAFFIN Loïc, BARLAAM Franck, BOUQUET Alexandra, BESSONNET Séverine, CROCHET Gaël, CHOPIN Aline, GUERINEAU Mickaël, GRELIER Emeline, RUESZ Emilie
ABSENTS EXCUSES : JAN Flavie donne pouvoir à Alexandra BOUQUET, CORNUT Samuel, BRET Dominique donne pouvoir à Yann THOMAS, Frédérique MANDIN-PANSERRIEU, LOISEAU Véronique donne pouvoir à Emilie RUESZ, POGU Nicolas donne pouvoir à Loïc RAFFIN
Assistait également : IMBERT Valérie, Directrice Générale des Services
Secrétaire de séance : Madame Annie BESSONNET
Approbation des procès-verbaux des 12 et 19 janvier 2026 ADOPTEE
DELIB-013/2026-Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal (L.2122-22 CGCT)
LE CONSEIL
PREND ACTE
DELIB-014/2026- Reprise anticipée des résultats du budget principal 2025 ADOPTEE
DELIB-015/2026- Reprise anticipée des résultats du budget annexe « lotissement habitations B » 2025
ADOPTEE
DELIB-016/2026- Reprise anticipée des résultats du budget budget annexe « restaurant gastronomique » 2025
ADOPTEE
DELIB-017/2026- Budget principal – Adoption du budget primitif 2026 ADOPTEE
DELIB-018/2026- Budget annexe « lotissement habitations B » – Adoption du budget 2026 ADOPTEE
DELIB-019/2026- Budget annexe « restaurant gastronomique » – Adoption du budget 2026 ADOPTEE
DELIB-020/2026- M57 – Fongibilité des crédits -Budget principal 2026 ADOPTEE
DELIB-021/2026- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ADOPTEE
DELIB-022a/2026- Tarifs publics 2026 ADOPTEE
DELIB-022b/2026- Tarifs publics 2026 – Redevances occupations domaine public
DELIB-023/2026- Subventions de fonctionnement 2026 -Attribution ADOPTEE
DELIB-024/2026- Subventions animations estivales 2026 - Attribution ADOPTEE DELIB-025/2026- Subventions exceptionnelles 2026 - Attribution ADOPTEE
DELIB-026/2026- Vendée Eau – pose d’une bouche incendie et suppression d’un poteau incendie rue Saint Nicolas – convention hors programme n° 02.010.2026
ADOPTEE
DELIB-027/2026- Programme annuel de rénovation de l’éclairage public – convention SYDEV n° 2026.ECL.0103
ADOPTEE
DELIB-028/2026- Programme 2026 de rénovation des boules de 2ème génération – convention SYDEV n° 2026.ECL.0105
ADOPTEE
DELIB-029/2026- Extension du périmètre de la zone d’intervention foncière du conservatoire du littoral existante et création d’une nouvelle zone de préemption du conservatoire du littoral – zone des marais de la Gachère et Vallée de la Crulière
ADOPTEE
DELIB-030/2026- Droit de préemption sur les fonds commerciaux, artisanaux et baux commerciaux – commerce d’épicerie, commerce d’alimentation générale
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DELIB-031/2026- Droit de préemption sur les fonds commerciaux, artisanaux et baux commerciaux –Bar snacking FDJ-PMU
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DELIB-032/2026- Occupation du domaine public – Place Saint Martin -Définition du montant de la redevance
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DELIB-034/2026- Tableau des effectifs - Modification ADOPTEE
DELIB-035/2026- Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
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DELIB-036/2026- Avenant n° 04 à la convention relative au service commun « système d’information » entre le Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération et les bénéficiaires du service commun
ADOPTEE
DELIB-037/2026- Rapport d’activité 2024 du Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération LE CONSEIL
PREND ACTE
Le Maire, Yann THOMAS
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