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Compte-Rendu - cr Affichage Signe
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Affichage Signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL Du 29 Janvier 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PRESENTS : THOMAS Yann, BARBEAU Laurent, BOUHIER Marion, CANTIN H-Dominique, LEMETAYER Florence, CHANSON Jean-Claude, BESSONNET Annie, BARLAAM Franck, BOUQUET Alexandra, JAN Flavie, BESSONNET Séverine, CHOPIN Aline, GUERINEAU Mickaël, CORNUT Samuel, BRET Dominique, MANDIN-PANSERRIEU Frédérique, RUESZ Emilie, LOISEAU Véronique
ABSENTS EXCUSES : HANNOQUE Christophe, RAFFIN Loïc a donné pouvoir à THOMAS Yann, CROCHET Gaël, GRELIER Emeline, POGU Nicolas.
Assistait également : IMBERT Valérie, Directrice Générale des Services
Secrétaire de séance : Mr BARLAAM Franck
Approbation du procès-verbal du 04 DECEMBRE 2023 ADOPTEE
DELIB-001/2024-Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal (L.2122-22 CGCT)
ADOPTEE
DELIB-002/2024- Réaménagement du centre-bourg - Convention opérationnelle d’action foncière en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain de l’Ilot centre- bourg avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée
ADOPTEE
DELIB-003/2024- Réaménagement du centre-bourg – cession des parcelles cadastrées section AB 487 – 488 – 491 et 493 à l’Etablissement Public Foncier de Vendée (EPF) ADOPTEE
DELIB-004/2024- Contractualisation d’une ligne de trésorerie ADOPTEE
DELIB-005/2024-Convention de mise à disposition des services ingénierie et marchés publics communautaires pour le projet de cheminement dans le délaissé RD 80 le long du chemin Champ Chabot, Cheminement PMR rue du 8 mai et Place de stationnement PMR au stade
ADOPTEE
DELIB-006/2024- Proposition d’adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique ADOPTEE
DELIB-007/2024- Modification du tableau des effectifs ADOPTEE
Le Maire, Yann THOMAS
#signature#
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Signé électroniquement par : Yann
Thomas
Date de signature : 31/01/2024
Qualité : Maire de Brem sur Mer