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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brem-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Affichage cm 2026 01 12 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
IER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PRESENTS : THOMAS Yann, BARBEAU Laurent, BOUHIER Marion, CANTIN H-Dominique, LEMETAYER Florence, HANNOQUE Christophe, Alexandra BOUQUET, Loïc RAFFIN, BESSONNET Séverine, GUERINEAU Mickaël, Emeline GRELIER, BRET Dominique, POGU Nicolas, RUESZ Emilie
ABSENTS EXCUSES : JAN Flavie donne pouvoir à BOUQUET Alexandra, BARLAAM Franck donne pouvoir à Loic RAFFIN. CHANSON Jean-Claude, BESSONNET Annie, CROCHET Gaël, Aline CHOPIN, CORNUT Samuel, Frédérique MANDIN- PANSERRIEU, LOISEAU Véronique.
Assistait également : IMBERT Valérie, Directrice Générale des Services
Secrétaire de séance : Monsieur BARBEAU Laurent
Approbation du procès-verbal du 08 Décembre 2025 ADOPTEE
DELIB-001/2026-Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal (L.2122-22 CGCT)
LE CONSEIL
PREND ACTE
DELIB-002/2026- Délégation de service public pour la concession de services portant sur la fourniture, l’installation, la maintenance, l’entretien du mobilier urbain publicitaire et non publicitaire servant de support à la communication et à l’information municipale pour la Commune de BREM SUR MER
ADOPTEE
DELIB-003/2026- Vidéoprotection – Elargissement du périmètre – Validation ADOPTEE
DELIB-004/2026- Déploiement de la vidéoprotection – Convention SyDEV n° 2025.ECL.0655 ADOPTEE
DELIB-005/2026- Lotissement le Hameau du Roc – Rétrocession des espaces communs, espaces verts et voirie – Classement dans le domaine public
ADOPTEE
DELIB-006/2026- Aménagement Passage Mammendorf – Convention portant autorisation de passage d’implantation d’éléments de réseaux d’éclairage public sur mur ou façade de terrains privés
ADOPTEE
DELIB-007/2026- Mise à disposition des services communautaires pour le projet d’une assistance à maitrise d’ouvrage pour la traversée du Pont de Brem – Liaison cyclable Brem- Brétignolles
ADOPTEE
DELIB-008/2026- Mise à disposition des services communautaires pour le projet d’une assistance à maitrise d’ouvrage pour le projet d’aménagement d’une piste cyclable rue de l’Océan
ADOPTEE
DELIB-009/2026- Convention de mise à disposition de locaux pour la tenue des permanences de France Services
ADOPTEE
DELIB-010/2026- evente de 02 stations d’accueil à la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
ADOPTEE
DELIB-011/2026- VENDEE EAU – Rapport d’activités 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
ADOPTEE
DELIB-012/2026- ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDEE – Rapport d’activités 2024 ADOPTEE
Le Maire, Yann THOMAS
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