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Déliberation - dcm2026039
Déliberation - dcm2025039
Déliberation - dcm2026038
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Courthézon.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2026038)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
[
Délibération n° 2026038
À
Date
de
convocation
: 14/04/2026
Membres
en
exercice
: 29
Votants
: 24
POUR
: 24
CONTRE :
O0
ABSTENTION
: O0
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
la présente
décision,
\LEE
publié
le : CY
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
COMMUNE
DE
COURTHEZON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le vingt-huit
avril
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la Présidence
de
Nicolas
PAGET,
Maire: Présents
: Jean-Pierre
FENOUIL,
Alexandra
CAMBON,
Audrey
JULLIEN,
Benjamin
.
VALERIAN,
Sabine
BONVIN,
Xavier
MOUREAU,
Sabine
COURRIEU,
Cyril
FLOURET,
Anne-Marie
PONS,
Jean-Paul
TESTUT,
Coralie
GOUMARRE,
Françoise
PEZZOLI,
Jean-Paul
RIGOTARD
BARBADORO,
Emilie
ABEILLE,
Julie,
Sébastien
HUARD,
Catherine
DELGADO,
Gabin
GIRARD,
Mélanie
ROUX,
Julien
LENZI,
Mélanie
GROH,
Alain
CHAZOT,
Benoit
VALENZUELA,
Cédric
MAURIN.
Excusés
:
Adrien
HOSDEZ
pouvoir
à Nicolas
PAGET
Jérôme
DEMOTIER
pouvoir
à Xavier
MOUREAU
Marc
GELEDAN
pouvoir
à Jean-Pierre
FENOUIL
Christiane
PICARD
pouvoir
à Sabine
BONVIN
Julie
BRAIL
pouvoir
à Alexandra
CAMBON
Absents
: Néant
Secrétaire
de
Séance
: Alexandra
CAMBON
EDUCATION
ENFANCE
JEUN
‘/ PARTICIPATION
DES
FAMILLES/
SEJOUR
CENTRE
DE
LOISIRS
DU
06
AU
11
JUILLET
2026
A
MEJANNES
LE
CLAP
Le centre
de
loisirs
organisera
un
séjour
du
lundi
06
au
vendredi
10 juillet
2026
à MEJANNES-
LE-CLAP ; Ce
séjour
offre
une
capacité
d'inscription
de
12
places
et
mobilisera
1
animateur
et
1
directeur. Le
coût
total
du
séjour
est
estimé
à
5
042
€,
soit
un
prix
de
revient
moyen
par
enfant
de
420.17
€
La
CAF
participe
à hauteur
de
1 200
€.
Le
montant
moyen
demandé
aux
familles
pour
l'inscription
est
fixé
à
175
€
par
participant,
(majoration
de
+ 25%
pour
les extérieurs)
soit
une
participation
moyenne
de
2 100
€.
Le
différentiel
entre
dépenses
et
recettes
sera
financé
par
le
budget
annuel
de
fonctionnement
alloué
au
centre
de
loisirs.
Le
montant
est
estimé
à
1
742
€,
soit
34.5
%
du
prix de
revient
du
séjour.
Il
est
proposé
à
l’assemblée
délibérante
d'approuver
le
séjour
du
centre
de
loisirs
à
MEJANNES-LE-CLAP
du
lundi
06
au
vendredi 10 juillet
2026
Délibération
2026038
Page
1 sur
3
1
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
05/85/2826
à
Application
agrée
E-keqabte
corn
s
39_DE-064-218400598-2026
0428-0CH2
026
0358- Le
conseil
municipal
ayant
oui
l'exposé
du
Maire-Adjoint
en
charge
de
l’enfance
et
de
la
jeunesse
et après
en
avoir
délibéré :
-
APPROUVE
le
plan
de
financement
du
séjour
du
centre
de
loisirs
à
MEJANNES-LE-
CLAP
du
lundi
06
au
vendredi
10
juillet
2026,
-
DIT
que
les crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
2026
de
la commune,
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les documents
se
rapportant
à la présente
délibération. Le
secrétaire
de
séance
Alexandra
CAMBON
Le
Président
de
séance
las
PAGET
Fait
et délibéré
le jour,
mois
et an
susdits
Ont
signé
les
membres
présents,
Pour
copie
conforme.
Délibération
2026038
Page
2 sur
3
REÇU
EN
PREFECTURE
le
05/05/2026
App
art ao
acyrésre
E
-hecqaline cine
99_DE-064-215400698-2026
0425-0CH2
026
056- ANNEXE
A
LA
DELIBERATION
N2026038
— CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
AVRIL
2026
3LTOYr
me ou. vSW/159 300007 . 24T'0r quejus Tinod yes
aues 200 ST . 2 2T'07r
3007%0S |ivi01
3 00"0 S vLOL 30005 SS2URINSSe + SCEULEU
3 OO'OOE T Sauees uorjeo fe]
3 00'OCT SanyUNcISAQ|
auwauuorpuos 2p 328pnq aunwuo)| 200'+ aupsid
3 00'COZ t ISXZEX 20 1V9 Sdtue> uoq 30000 S1U0sRGIC)
3 CE 3 SL'8TT 2 SL'SET va]3 - va (3x ] 3 00'0ST FUQUC2 0 GJUAUT Y|
2 CO'O6T DO0SLT | 300'6ST yync2| 3 00'COT DIRUe uoredprued 3C0'LP7 € SIDE + SE 7 € 2L LE
SUNndOëd SIIUVHI Sue
s sin ap a1quuon 9207/10/07 ne 9207/10/90 nq
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3 sur
3
tion
2026038
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Déli
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EN
PREFECTURE
le
05/95/2826
Appliation
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95-2026 0425-0CH2
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PREFECTURE
M
le
95/85/2096
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Gé
DORE
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