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Compte-Rendu - CR synthetique 2 octobre 2021
Document publié le Samedi 2 octobre 2021 par la commune de Courseulles-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR synthetique 2 octobre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
CR 02 /10/2021
Page 1/2
VILLE DE COURSEULLES SUR MER
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2021
La séance est ouverte à 10 H 00
ETAIENT PRESENTS : ETAIENT ABSENTS EXCUSES :
Mme PHILIPPEAUX Anne-Marie
M. GEFFROY Sébastien
Mme TANNE Michèle
M. DUBOIS Bruno
Mme GILBERT Marguerite
M. NICAISE Francis
Mme VAN VEEN Anne-Marie – A donné pouvoir à M. S. GEFFROY
M. GUILBERT Jean-François
Mme DOUIS Christelle
M. LENEZ Alain
M. PAU Christian
M. SAGET Thierry
Mme ROOS Isabelle
M. LEMOINE Marc
Mme OUINE Carole
Mme PITEL Emmanuelle – A donné pouvoir à M. J.F GUILBERT
Mme LEBECQ-SALLARD Nathalie
Mme DAGORN Rozenn
Mme BESNOUIN Béatrice – A donné pouvoir à Mme C. DOUIS
M. GERNIER François
M. BENOIST Corentin
Mme PIERRE-CHAUCHAT
Alexandra
M. IGUAL Jérôme
Mme S. BEAUDOUX
Mme CHENEGRIN Christelle
M. HEUVELINE Jean-Marc – A donné pouvoir à Mme C. CHENEGRIN
M. ROCHER Davy – A donné pouvoir à M. J. IGUAL
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Corentin BENOIST
Approbation du CR de la séance du 2 Juillet 2021
Le compte-rendu de la séance du 2 Juillet 2021 est approuvé à l’UNANIMITE.
Point n°1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal
Le Conseil Municipal PREND ACTE de l’installation de Mme Alexandra PIERRE-CHAUCHAT en qualité de conseillère municipale. CR 02 /10/2021
Page 2/2
Point n°2 – Remplacement de M. Jean-Pierre LANCHAS au sein des commissions municipales
Le Conseil Municipal SE PRONONCE favorablement quant à la candidature de Mme Alexandra PIERRE- CHAUCHAT pour siéger au sein des commissions municipales en remplacement de Mr LANCHAS.
Point n°3 – Aménagement du centre social de la ville
Le Conseil Municipal approuve à l’UNANIMITE les travaux d’aménagement et d’extension du centre social.
Point n°4 – Modification du tableau des effectifs
Le Conseil Municipal approuve à l’UNANIMITE la modification du tableau des effectifs.
Point n°5 – Subventions à l’Association Culturelle de Courseulles/Mer
Le Conseil Municipal approuve à l’UNANIMITE l’attribution d’une subvention exceptionnelle et d’une subvention de fonctionnement à l’Association Culturelle de Courseulles/Mer.
Point n° 6 – Rapport d’exploitation 2020 des marchés d’approvisionnement de la commune
Le Conseil Municipal PREND ACTE du rapport d’exploitation 2020 des marchés d’approvisionnement de la commune.
Point n° 7 – DSP SAUR – Principes de délégation
Le Conseil Municipal approuve à l’UNANIMITE le lancement d’une DSP pour la gestion et la continuité du service public de l’eau potable.
Point n° 8 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Le Conseil Municipal approuve à l’UNANIMITE le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
Point n° 9 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
Le Conseil Municipal approuve à l’UNANIMITE le rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif.
Point n° 10 – Redevance d’occupation du domaine public 2021 – Redevance d’occupation du domaine public provisoire 2021 et antérieures pour les ouvrages de distribution gaz
Le Conseil Municipal adopte à l’UNANIMITE les propositions qui lui sont faites concernant la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution gaz.
Point n° 11 – Convention financière sur les points d’apport volontaire (PAV) entre la commune de Courseulles sur Mer et la communauté de communes Cœur de Nacre (CDN)
Le Conseil Municipal approuve à l’UNANIMITE la pose de points d’apport volontaire.
La séance est levée à 10 H 49.
Le Maire
Anne Marie PHILIPPEAUX
Affiché le : 08/10/21