Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM COMPTE RENDU 12042018 df86
Compte-Rendu - compte rendu reunion cm 01.03.13 4198
Compte-Rendu - CM COMPTE RENDU 23 02 17 9b3a
Compte-Rendu - cm compte rendu 03 03 2015 7867
Compte-Rendu - cr cm 20131114 3187
Procès Verbal - PV CM 03 06 2024 8a3c
Procès Verbal - PC CM 06 08 2024
Déliberation - delib 08juin2023 cfc6
Convocation - ConseilMuni25fev2026
Compte-Rendu - CM COMPTE RENDU 21022018 3e92
Convocation - CM16Mars2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Convocation - CM16Mars2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Libertés publiques,
Mairie
de
ESPRELS
3
PLACE
DE
LA
MAIRIE
70110
ESPRELS
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie
le
lundi
16
mars
2026
à 20
heures
00
en
session
ordinaire.
Ordre
du
jour
Constitution
d'une
servitude
de
passage
pour
canalisation
:
Autorisation
d'accès
sur
domaine
privé
:
Questions
diverses.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Fait
à
ESPRELS,
le 09
mars
2026
Le
Maire