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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bracieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 9 Juin 2023 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LOIR ET CHER | aidé lors du
Fr Arrondissement de BLOIS conseil municipal
MIT DU COMMUNE DE BRACIEUX | du: $ 112022 BRACIEUX , cœur) Procès-Verbal
CONSEIL MUNICIPAL
Séance vendredi 9 JUIN 18H30
L’an deux mil vingt et trois, le 9 juin,
À 18h30, le Conseil Municipal de Bracieux s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Hélène PAILLOUX, Maire.
PRESENTS : Mme PAILLOUX, M. PINON, Mme RICHARD, M. BEAUMONT, M VINGERDER,
Mme VAN THUAN, Mme VERRET, M HASSE, Mme DEHAYNIN.
ABSENTS EXCUSES : ABSENTS :
Mme JAUNET pouvoir à Mme RICHARD Mme GOUABAULT
M CORNUAU pouvoir à Mme PAILLOUX Mme GRAMAIN-BALPE
M DUPLAN
M AFFLARD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. BEAUMONT
Le conseil municipal a été convoqué le 2 juin 2023 par mail avec comme ordre du jour :
e Election des délégués pour les élections sénatoriales
Désignation des délégués des conseils municipaux et
de leurs suppléants pour les élections sénatoriales 2023
N°41025-D30-2023
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 2 JUIN 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi pour
atteindre le quorum à l’ouverture de la séance, le vendredi 9 juin 2023 à 18 heures 30 minutes, sous la
présidence de Hélène PAILLOUX, Maire de la commune de Bracieux .
Date de la Date Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de
convocation | d'affichage : membres en membres membres procurations : : exercice : présents : absents :
02/06/2023 02/06/2023 15 9 4 2Madame le maire a constaté avant l'ouverture du scrutin que les candidatures ou listes de candidats,
annexées au procès-verbal, avaient été déposées. La liste est la suivante :
- PAILLOUX Hélène
- PINON Lionel
- RICHARD Aline
- BEAUMONT Kévin
- VAN THUAN Nathalie
- VINGERDER Jean-Luc
Le quorum étant atteint, Madame le maire déclare ce jour, vendredi 9 juin 2023 à 18h30 l'ouverture du
scrutin pour la désignation des délégués (au nombre de 3) et de leurs suppléants (au nombre de 3).
Résultat des votes pour la désignation des délégués :
Nombre total de Nombre de bulletins Nombre de bulletins |! Nombre de suffrages
bulletins : blancs : nuls : exprimés :
11 0 0 11
- La liste a obtenu 11 voix
La liste a obtenu 3 mandats de délégués et 3 mandats de suppléants
Ont été proclamés :
Délégués Suppléants
Liste Liste :
Madame PAILLOUX Hélène Monsieur BEAUMONT Kévin
Monsieur PINON Lionel Madame VAN THUAN Nathalie
Madame RICHARD Aline Monsieur VINGERDER Jean-Luc
Date,
Lieu,
Signature et cachet
Le secrétaire de séance Le maire,
Hélène PAILLOUX