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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dunières.
Lien du pdf (Déliberation - 1738574653 DCM 20241204 11 Decision modificative n2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Industrie,
Date DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
de
convocation : COMMUNE DE DUNIERES
PU |DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le quatre décembre deux mil vingt-quatre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de DUNIERES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre DURIEUX, maire.
Présents : Corinne BEAL, Cédric BROUSSARD, Dimitri CLOT, Hélène DREVET, Pierre DURIEUX, Pascal GOUY, Jean Paul GRANGE, Catherine MARCON Pierrick MARCON, Pascale MERLE, Isabelle MEYNET, Emeline MOUNIER, Fanny MOURIER, Jean Pierre NOUVET, Marie Laure OUDIN, Éric PARRAT,
Patricia SOUCHON, Robert VALLAT (18).
Excusés : Florian CHAUDIER (pouvoir à Dimitri CLOT), Colette MORIN, (pouvoir à Pascaie MERLE), Christophe MOULIN {pouvoir à Isabelle MEYNET) (3).
Absents : Nelly BEAULAIGUE, Thierry SABOT (2).
Monsieur Jean Paul GRANGE a été désigné secrétaire de séance.
OBJET DE LA SEANCE : Décision modificative n°2.
DCM 20241204-11
Monsieur Le Maire explique que pour demander le remboursement à la Communauté de Communes du Haut Pays du Velay des travaux de réfection de la voirie de la zone artisanale du Solier ainsi qu'une partie des dépenses liées aux appels d'offres lancés pour la réhabilitation du complexe sportif, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'ouvrir des crédits comme suit :
Déstanal Dépenses (9) Réceites {5}
signallon Diminution de | Augmentation | Diminution de { Augmentation crédits de crédits crédits de crédi
D-4585101-
TOTAL D 458404 :F Opération s4 sous mandat volde ZA Le: 5 Lune 0 EE 46787.20€| CODE)... QU0DE
D- FS8107-012 STADE SYHPHETIQUE Où € 42ô.Té € 0.09 € G.09 €
R-45920 1-59: VOIRIE 2023 0.00 € 0.00 € 0.09 € 15 787.20 €
TOTALR 458201 : Opération
R-456202-9142:= STADE SYNTHÉTIQUE C.00 € 0.09 € 0.09 € 426.78 €
TOTAL R 458202 : Complexe sportif : : 00€: 000€ .: 42876 €
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
AR Prefecture
043-214300873-20241204-DCM20241204_11B-BF
Reçu le 20/12/2024 Donne son accord.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
_ Pour copie conforme,
5\ Le Maire,
\ Pierre DURIEUX
Le Secrétaire de séance,
Jean Paul GRANGE
AR Prefecture
043-214300873-20241204-DCM20241204_11B-BF
Reçu le 20/12/2024