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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 26 mai 2026
Arrêté - 2026.06.42 Nouveau PCS 2026
Déliberation - 2023 05 delib cm
Arrêté - Arrêtés Rservices 2026
Document publié le Jeudi 11 juin 2026 par la commune de Chécy.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêtés Rservices 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Famille,
MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
******
Délégation de signature à Monsieur Alexandre KOHLBERG, Responsable du service Animation
DEL-RS 2026-06-26
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Monsieur Alexandre KOHLBERG, responsable du service Animation, pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Monsieur Alexandre KOHLBERG, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Madame Aude LESAGE, Responsable du relais petite enfance
DEL-RS 2026-06-27
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Madame Aude LESAGE responsable du relais petite enfance pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Madame Aude LESAGE, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Madame Catherine COTET, Responsable du service informatique
DEL-RS 2026-06-28
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Madame Catherine COTET responsable service informatique pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Madame Catherine COTET, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Madame Christine MERCIER, Responsable du service action culturelle
DEL-RS 2026-06-29
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Madame Christine MERCIER, responsable du service action culturelle pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Madame Christine MERCIER, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Monsieur Erwan HABAY, Responsable du service des solidarités locales
DEL-RS 2026-06-30
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Monsieur Erwan HABAY, responsable du service des solidarités locales pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Monsieur Erwan HABAY, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Monsieur Jeffrey DIFF, Responsable du service Finances
DEL-RS 2026-06-31
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Monsieur Jeffrey DIFF, responsable du service finances pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Monsieur Jeffrey DIFF, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
******
Délégation de signature à Madame Laura DELSART, Responsable du service Vie éducative
DEL-RS 2026-06-32
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Madame Laura DELSART, responsable du service Vie éducative pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Madame Laura DELSART, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Madame Moréna VENTOLINI, Responsable de la Police municipale
DEL-RS 2026-06-33
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Madame Moréna VENTOLINI, responsable de la Police municipale pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Madame Moréna VENTOLINI, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Madame Anissa BAKKALI, Responsable du service Commande publique et Affaires juridiques
DEL-RS 2026-06-25
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Madame Anissa BAKKALI, responsable du service de la commande publique et des Affaires juridiques, pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Madame Anissa BAKKALI, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Monsieur Olivier BERNARD, Responsable du service entretien du patrimoine
DEL-RS 2026-06-34
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Monsieur Olivier BERNARD, responsable du service entretien du patrimoine pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Monsieur Olivier BERNARD, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Monsieur Sébastien NOURRY, Responsable du service Vie locale et associative
DEL-RS 2026-06-36
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Monsieur Sébastien NOURRY, responsable du service Vie locale et associative pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Monsieur Sébastien NOURRY, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Madame Sylvie DRAMAILLER, Responsable du service Ressources Humaines
DEL-RS 2026-06-35
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Madame Sylvie DRAMAILLER, responsable du service des Ressources Humaines pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Madame Sylvie DRAMAILLER, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Madame Valérie GARCIA Responsable du service Accueil général
DEL-RS 2026-06-37
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Madame Valérie GARCIA, responsable du service Accueil général pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Madame Valérie GARCIA, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Madame Virginie LABANVOIE Responsable de la Médiathèque
DEL-RS 2026-06-38
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Madame Virginie LABANVOIE, responsable de la médiathèque pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Madame Virginie LABANVOIE, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026 MAIRIE DE CHECY – 11 place du Cloître – 45340 CHECY
Tel : 02.38.46.60.60 contact@checy.fr
ARRETÉ DU MAIRE
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Délégation de signature à Monsieur Youssef BEN SALLAM Directeur du Cabinet du Maire
DEL-RS 2026-06-39
Le Maire de la Commune de CHÉCY,
Vu l’article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que le maire peut donner, sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature au Directeur Général des Services, et dans les mêmes conditions à certains agents communaux,
Considérant qu’il y a lieu de simplifier les circuits administratifs et de décharger les élus de certains visas qui peuvent être confiés aux responsables administratifs,
A R R E T E
Article 1 : Délégation est donnée à Monsieur Youssef BEN SALLAM, Directeur du cabinet du Maire pour signer :
- Les courriers ayant trait au fonctionnement courant du service et n’ayant aucun caractère décisionnel,
- L’engagement des bons de commande et ordres de service concernant les dépenses de fonctionnement et investissement intéressant sa direction, jusqu’à concurrence de mille euros TTC (1000 €) dans la limite des inscriptions budgétaires.
Article 2 : Le présent arrêté sera inscrit au Registre des actes de la mairie et au recueil des actes administratifs.
Article 3 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l’exécution du présent arrêté dont une copie adressée à Monsieur le Préfet du Loiret et une ampliation remise à Monsieur Youssef BEN SALLAM, pour lui servir de titre.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Chécy, le 04 Juin 2026
Le Maire,
Notifié le :
Signature de l’agent
Signé électroniquement le 09 juin 2026