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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017 97 subvention apec visite theatre du soleil
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017 97 subvention apec visite theatre du soleil)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances, Budget,
Culture République Française
Département des Hautes-Alpes AR PREFECTURE
005-240500439-20170926-2017_97-DE
Reçu le 10/10/2017
LP DELIBERATION
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU N°2017-97 du 26 septembre 2017
BaIA NCONNA JS OBJET - SUBVENTION APEC — VISITE DU « THEATRE DU SOLEIL »
www.ccbrianconnais.fr
Rapporteur : M. Jean-Louis CHEVALIER
Le 26 septembre 2017 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la
convocation du 20 septembre 2017 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Gérard FROMM.
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 22
Nombre de pouvoirs : 9
M. Emeric SALLE est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, Mme Fanny BOVETTO, M. Maurice DUFOUR, M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO, M. Bruno DAVANTURE, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Bruno MONIER, M. Jean-Franck VIOUJAS, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Jean-Louis CHEVALIER, M. Pierre LEROY, Mme Martine ALYRE, M. Nicolas GALLIANO, M. Emeric SALLE, M. Thierry BOUCHIÉ, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. Charles PERRINO.
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Francine DAERDEN M. Gilles MARTINEZ à M. Gérard FROMM
Mme Renée PETELET à Mme Nicole GUERIN
M. Romain GRYZKA à M. Bruno MONIER
Mme Catherine VALDENAIRE à M. Jean-Louis CHEVALIER
Mme Anne-Marie FORGEOUX à M. Roger GUGLIELMETTI
M. Jean-Marius BARNEOUD à M. Jean-Franck VIOUJAS
Mme Catherine BLANCHARD à Mme Martine ALYRE
M. Gilles PERLI à M. Emeric SALLE
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais en matière de soutien aux associations locales organisant des manifestations ou actions culturelles en lien avec le Conservatoire, le théâtre du Briançonnais, l'atelier des Beaux-Arts où tout autre équipement communautaire intervenant dans le domaine de la culture,
Vu la demande de subvention à hauteur de 300 € formulée par l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire du Briançonnais pour la visite du « théâtre du Soleil »,
Considérant l'intérêt pédagogique de ce projet pour les élèves du Conservatoire,
Vu l'avis favorable de la Commission « Culture et Patrimoine » en date du 7 septembre 2017,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 25 septembre 2017,
Délibération n° 2017-97 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan - 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 - mail : accueil @ccbrianconnais.fr Culture
AR PREFECTURE
005-240500439-20170926-2017_97-DE
Reçu le 10/10/2017
Le Conseil Communautaire à l'unanimité :
Approuve le versement d'une subvention de 300 € en direction de l'Association des Parents d'Elèves du Conservatoire,
DIT que les crédits nécessaires ont été prévus dans le Budget Primitif 2017 du budget « Général ».
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
érard FROMM.
Date affichage: 1 ( OCT, 2017
Délibération n° 2017-97 Page 2 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr