Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 17 su
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2012 035 s
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017 17 subventions 2017 mjcb944
Document publié le Mardi 28 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017 17 subventions 2017 mjcb944)
Thèmes du document : Jeunesse, Économie et finances, Justice et droit,
sb . Administration Générale République Française
Département des Hautes-Alpes & Finances AR PREFECTURE
Ô 17-DE
, DELIBERATION
COMMUNAUTÉ DE COHNUUES 4. N°2017- 17 du 28 mars 2017
RRIAN CONNAIS o8ser - SUBVENTION 2017 mic-cENTRE socrai DU BRIANCONNAIS
Rapporteur : Anne-Marie FORGEOUX
www.cchrianconnais.fr
Le 28 mars 2017 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s’est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 22 mars 2017 en la salle du Conseil, Les Cordeliers. La présidence de séance est assurée par M. Guy HERMITTE sauf pour la délibération n°2017-9.
Nombre de conseillers en exercice : 36
Présents : 24 de la délibération 2017-7 à 2017-8
23 pour la délibération 2017-9
26 de la délibération 2017-10 à 2017-14
24 pour les délibérations 2017-15 et 2017-16
23 pour la délibération 2017-17
24 pour les délibérations 2017-18 et 2017-19
25 de la délibération 2017-20 à 2017-27
Nombre de pouvoirs : 8 pour les délibérations n°2017-7 à 2017-9
6 de la délibération n°2017-10 à 2017-27
M. Thierry BOUCHIÉ est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Francine DAERDEN, M. Éric PEYTHIEU (de la délibération n°2017-7 à 2017-14), M. Maurice DUFOUR, M. Yvon AIGUIER, M. Bruno DAVANTURE, Mme Marie MARCHELLO (de la délibération n°2017-10 à 2017-14 et de la n°2017-18 à 2017-27), Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL (de la délibération n°2017-7 à 2017-16 et 2017-20 à 2017-27), Mme Claude JIMENEZ (à partir de la délibération n°2017-10), M. Bruno MONIER, Mme Catherine MUHLACH, M, Jean-Franck VIOUJAS, M. Jean-Pierre SEVREZ, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Guy HÉRMITTE, M. Jean-Louis CHEVALIER, M. Pierre LEROY, Mme Catherine BLANCHARD, Mme Martine ALYRE, M. Philippe MICHELON, M. Thierry BOUCHIÉ, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD.
Avaient donné pouvoir : Mme Nicole GUERIN à M. Yvon AIGUIER # Mme Catherine GUIGLI à Mme Francine DAERDEN
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL
M. Gilles MARTINEZ à M. Bruno DAVANTURE
Mme Marie MARCHELLO à M. Gérard FROMM (pour les délibérations 2017-7 à 9), Mme Claude JIMENEZ à M, Maurice DUFOUR (pour les délibérations 2017-7 à 9), M. Romain GRYZKA à Mme Catherine MUHLACH
M. Nicolas GALLIANO à Mme Catherine BLANCHARD
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais lui donnant compétence dans le
domaine social pour établir une convention d'objectifs avec les structures associatives bénéficiant de l'agrément « Centre social » délivré par la Caisse d’Ailocations Familiales,
Vu la convention pluriannuelle 2015-2018 d'objectifs entre la CCB et la MJC-Centre Social (CS) du Briançonnais, en date du 22 décembre 2014,
Vu l'article ITT-A-1 de cette convention pluriannuelle d'objectifs, relatif aux conditions financières, stipulant que la collectivité vote annuellement le montant du concours financier qu'elle apporte à la MIJC-CS,
Délibération n° 2017-17 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 - mail : accueil@ccbrianconnais.fr Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
005-240500439-20170328-2017_17-DE
Reçu le 10/04/2017
Vu la demande de subvention 2017 de 180 000 € formulée par la MJC-CS du Briançonnais,
Vu la proposition de la Commission « Affaires sociales » en date du 21 février 2017 d'attribuer une subvention de 171 914 €, soit +2% par rapport à la subvention 2016, et l'avis du Bureau en date du
13 mars 2017,
Le Conseil Communautaire à Funanimité (M. Mohamed DJEFFAL et Mme Marie MARCHELLO ayant quitté la salle) :
+ Approuve le versement d'une subvention de 171 914 € (soit +2% de la subvention 2016) en
direction de la MJC-Centre Social du Briançonnais,
+ Dit que les crédits nécessaires ont été prévus dans le Budget Primitif 2017 du budget
< Général ».
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le 1®' vice-président,
Président par intérim,
Date affichage : 10 AR. 207
Délibération n° 2017-17 Page 2 sur 2
Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 - mail : accuel@ccbrianconnais.fr