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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du 26 septembre 2022 – 18H30
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n°20220926-D485 Désignation du Secrétaire de Séance. Approuvée à l’unanimité Délibération n°20220926-D486 Modification exceptionnelle du lieu
de réunion.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D487 Approbation du Procès-Verbal du 28 juillet 2022.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D488 Compte Rendu des décisions du
Président.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D489 Opérations d’Ordre Non Budgétaire et Décision Modificative n°1 du Budget
Principal.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D490 Décision Modificative n°1 du Budget Annexe Zone des Glèbes.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D491 Décision Modificative n°1 du Budget Annexe Enfance.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D492 Décision Modificative n°1 du Budget Annexe Zone de Lioujas 2.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D493 Régularisation et durées des
amortissements du budget annexe
Maison de la Vigne.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D494 Décision Modificative n°1 du Budget Annexe Maison de la Vigne.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D495 Apport en compte courant d’associés SAS Métha Causse Territoire.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D496 Construction d’une crèche à Espalion : plan de financement et demande de
subventions.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D497 Aide à l’habitat Commune d’Espalion – Attribution d’une subvention à M.
Christian CAVIALE, propriétaire
occupant.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D498 Aide à l’habitat Commune d’Espalion – Attribution d’une subvention à M.
Charles POUX, propriétaire occupant.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D499 ANNULE ET REMPLACE délibération
N°2022-06-20-D470 Achat / Vente
terrain Commune de Gabriac /
Communauté de Communes.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D500 Composition de la commission locale de gestion du bien UNESCO – Chemin
de St Jacques de Compostelle.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D501 Adhésion ADAT Agence
Départementale de l’Attractivité et du
Tourisme.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D502 Saison culturelle 2022-2023 – plan de financement.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20220926-D503 Subventions aux associations pour
l’année 2022 / Sport.
Approuvée à l’unanimité