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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 30.09.2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 30.09.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 30 septembre 2024 – 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-09-30-D211 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D212 Approbation du Procès-Verbal du 29 juillet 2024 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D213 Compte Rendu des décisions du Président Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D214 Création d’un emploi permanent Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D215
Création/suppression d’emplois
(dans le cadre des avancements de
grades)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D216
Création d’une emploi non
permanent – Contrat de projet
catégorie C
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D217
Contrat groupe assurance des risques
statutaires 2022-2025 : clause
d’ajustement à compter du 1er
janvier 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D218 Aide à l’habitat – Propriétaire occupant – Claude VIAUD Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D219 Aide à l’habitat – Propriétaire bailleur – SCI THEOLISE Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D220 Don de l’association AGF à la Communauté de communes Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D221
Demande de subventions pour
l’assainissement d’Aboul auprès du
Conseil Départemental
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D222
Demande de subventions pour
l’assainissement d’Aboul auprès de
l’Agence de l’Eau
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D223
Demande de subventions pour
l’épandage des boues Bozouls et
Lioujas auprès de l’Agence de l’Eau
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D224
Demande de subventions pour
l’épandage des boues Bozouls et
Lioujas auprès du Conseil
Départemental
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D225 Annulation de la délibération pour la Convention Vigifoncier avec la SAFER Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D226
Révision allégée n° 1 du Plan Local
d’Urbanisme (PLU) de la commune
de La Loubière - Approbation
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D227
Révision allégée n° 1 du Plan Local
d’Urbanisme (PLU) de la commune
d’Espalion - Approbation
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D228
Révision allégée n° 2 du Plan Local
d’Urbanisme (PLU) de la commune
d’Espalion - Approbation
Approuvée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 30 septembre 2024 – 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2024-09-30-D229
Révision allégée n° 3 du Plan Local
d’Urbanisme (PLU) de la commune
d’Espalion - Approbation
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D230
Révision allégée n° 4 du Plan Local
d’Urbanisme (PLU) de la commune
d’Espalion - Approbation
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D231
Révision allégée n° 5 du Plan Local
d’Urbanisme (PLU) de la commune
d’Espalion - Approbation
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D232
Révision allégée n° 6 du Plan Local
d’Urbanisme (PLU) de la commune
d’Espalion - Approbation
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D233
Modification de Droit Commun n° 2
du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la
commune d’Espalion - Approbation
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09-30-D234 Saison culturelle 2024-2025 – Plan de financement Approuvée à l’unanimité