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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 30.01.2023
Document publié le Lundi 30 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 30.01.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Travail et emploi,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 30 janvier 2023 – 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 20230130 D001 Désignation du Secrétaire de Séance. Approuvée à l’unanimité Délibération n° 20230130 D002 Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2022 Approuvée à l’unanimité Délibération n° 20230130 D003 Compte rendu des décisions du Président Approuvée à l’unanimité Délibération n° 20230130 D004 Désignation d’un membre au comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale Les Coteaux du Fel
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20230130 D005 Tarifs 2023 des complexes sportifs intercommunaux Approuvée à l’unanimité Délibération n° 20230130 D006 Tarifs 2023 de location des salles multiculturelles Approuvée à l’unanimité Délibération n° 20230130 D007 Création d’emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20230130 D008 Autorisation de recours à des compétences extérieures sous forme de vacation pour la mission RSAI
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Délibération n° 20230130 D009 Demande de subventions DETR Voirie 2023 Approuvée à l’unanimité Délibération n° 20230130 D010 ZA La Bouysse – Espalion : Plan de financement et demande de co-financement
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Délibération n° 20230130 D011 Subvention 2022 Association Les simples des causses - ANNULE ET REMPLACE la délibération n° 2022-10-24-
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Délibération n° 20230130 D019 Affiliation au CRCESU Approuvée à l’unanimité Délibération n° 20230130 D020 Tarifications 2023 des prestations liées à la compétence assainissement collectif et individuel
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