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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du 28 juillet 2022 – 20H00
Délibération n°20220728-D472 Désignation du Secrétaire de
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Délibération n°20220728-D473 Approbation du Procès-Verbal
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du Président,
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Délibération n°20220728-D475 Atelier Poterie du Don –
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Délibération n°20220728-D476 Attribution de subvention pour
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Délibération n°20220728-D477 Document Unique d’évaluation
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Délibération n°20220728-D479 Mise à disposition de deux
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Délibération n°20220728-D481 Plans de financement DETR
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Délibération n°20220728-D483 Remboursement à la
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Délibération n°20220728-D484 Fonds de concours commune
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