Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1N6gClA%3D%3D
Déliberation - hhSp4w%3D%3D
Déliberation - F8tpiG75JiJjJfw%3D%3D
Déliberation - 11856?key=4UYadv5Nv2YswlrcthOgRw%3D%3D
Déliberation - 6357?key=GNvbi7MyO51d1UR07gqr2g%3D%3D
Déliberation - 6323?key=ftngoFm0gnBRxBsr5WlNDA%3D%3D
Déliberation - 13238?key=R9P7Vl2VPgfUdmdyJCOJPQ%3D%3D
Déliberation - 13237?key=a0cwuRvKqyvyY4AkZSeL7g%3D%3D
Déliberation - 3489?key=xiIUNRnytiBKm3plyYT7wg%3D%3D
Déliberation - 13235?key=swrWlnMqm2F6iATtzA9dfg%3D%3D
Déliberation - VgKdjcpAeZnA%3D%3D
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - VgKdjcpAeZnA%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Outre-mer,
le 81/03/2023
23
Pub
=" HE 215900176-20280330-DE23048-DE
rmentières” La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 30 mars 2023
Convocation du : 24 mars 2023
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 25
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le trente mars à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS: Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Dominique BAILLEUL, Carole CASIER, Philippe CATTOIRE, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Grégory PICKEU, Thomas BLACTOT, Philémon BRUNET, Hans LANDLER, Caroline BAURANCE, Michel PLOUY, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Catherine DE PARIS, Rut LERNER- BERTRAND), Véronique NAEYE, Sophie TANGHE, Valérie PRINGUEZ, Lahcem AIT- EL-HAJ, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON, Jean-Jacues DERUYTER, Mylène MERAD ont délégué respectivement pour les représenter Jean- Michel MONPAYS, Martine COBBAERT, Hugues QUESTE, Martine DUBREU, Laurent DERONNE, Jean-Louis MERTEN, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Michel PLOUY , Céline LEROUX conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Dominique BAILLEUL 1 : 069-215900176-20280330-DE23048-DE
DE23.048
FINANGES
BUDGET
OPÉRATION PLURIANNUELLE D'INVESTISSEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME - CRÉDITS DE PAIEMENT
OPÉRATION COMPTABLE N°315
« RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE LÉON GAMBETTA »
MODIFICATION
Autorisation - Approbation
CHE)
Par délibération DE20.148 du 17 décembre 2020, une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) a été ouverte pour la réhabilitation de l’école Léon Gambetta. Elle a ensuite été modifiée par la délibération DE22.035 du 24 mars 2022.
L’AP/CP est à nouveau appelée à évoluer, tant en termes financiers qu’en termes calendaires.
En effet, selon une planification concertée, le maître d’œuvre a lancé une consultation auprès des entreprises de travaux en fin d’année 2022, conformément au code de la commande publique. Cette procédure prévoit de réaliser plusieurs lots techniques. Lors de la réception des offres des entreprises de travaux, en début 2023, il a été constaté que la seule offre relative aux travaux de gros œuvre et de clos couvert comprenait des erreurs, et ne pouvait être retenue sous peine d’annulation de la procédure devant le tribunal administratif. D’autres offres pouvaient aussi faire l’objet de recours juridique. Au regard des risques juridiques, les consultations des entreprises vont être relancées dans les meilleurs délais.
Afin de minimiser la gène pour les élèves, leurs parents et les équipes enseignantes et pour tenir compte d’impératifs de sécurité, la majeure partie des travaux prévus devait débuter aux vacances de printemps, se poursuivre pendant les vacances d’été et se terminer pendant les vacances d’automne 2023. En effet, le bien-être des élèves est un enjeu qui ne peut être mis en second plan.
La relance des consultations des entreprises ne permet pas de respecter ce planning initial. Dès lors, les travaux doivent démarrer en 2024 afin d’assurer la sécurité et de minimiser la gêne pour les élèves et les usagers de l’école.
AP/CP initiale :
Libellé programme Montant de l’AP Montant des CP 2021 2022
Réhabilitation de l’école Léon
Gambetta 500 000 € 60 000 € 440 000 € Pub le
HD : 059-217
Situation actuelle de l’ AP/CP :
Libellé programme Montant de Montant des CP
PAP Réalisés en 2022 2023
2021
Réhabilitation de l’école
Léon Gambetta 1255 436,92 € | 48 436,92 € | 185 000,00 € | 1 022 000 €
Nouvelle AP/CP :
Libellé programme | Montant de Montant des CP
l'AP Réalisés en Réalisés en 2023 2024
2021 2022
Réhabilitation de
l'école Léon 1255436,92€ | 4843692€ | 51162,45€| 50000€ | 1105 837,55 € Gambetta
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- de modifier l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) telle qu’indiquée dans Le tableau ci-dessus
- d’autoriser Monsieur le Maire à liquider et mandater les dépenses correspondantes aux crédits de paiement 2023 et 2024 indiqués dans le tableau ci-dessus (chapitres 20, 21 et 23).
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Ainsi fait et délibéré Pour expédition confor| comme ci-dessus, "
€;
Dominique BAILLEUL À
Conseiller Municipal Vice-Président de la Métropole Secrétaire de Séance Européenne de Lille
0