Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6357?key=GNvbi7MyO51d1UR07gqr2g%3D%3D
Déliberation - 11856?key=4UYadv5Nv2YswlrcthOgRw%3D%3D
Déliberation - 6323?key=ftngoFm0gnBRxBsr5WlNDA%3D%3D
Déliberation - 13238?key=R9P7Vl2VPgfUdmdyJCOJPQ%3D%3D
Déliberation - 13235?key=swrWlnMqm2F6iATtzA9dfg%3D%3D
Déliberation - 3489?key=xiIUNRnytiBKm3plyYT7wg%3D%3D
Déliberation - 7908?key=oY3lpCYkBBeV7AsJnS2R%2BA%3D%3D
Déliberation - 7904?key=cg7M3vjmoaBzxD%2B0ts9siA%3D%3D
Déliberation - 1N6gClA%3D%3D
Déliberation - F8tpiG75JiJjJfw%3D%3D
Déliberation - 13237?key=a0cwuRvKqyvyY4AkZSeL7g%3D%3D
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 13237?key=a0cwuRvKqyvyY4AkZSeL7g%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Outre-mer,
le 26/03/2024
26/08/2024
1 : 069-215900176-20240325-DE24029-DE
ARMENTIÈRES L'audace des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 25 mars 2024
Convocation du : 19 mars 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 21
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le vingt-cinq mars à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN,
Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Hugues QUESTE, Martine COBBAERT, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Rut LERNER- BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, Mylène MERAD,
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR: Arnaud MARIÉ, Catherine DE PARIS, Jean-Louis MERTEN, Lahcem AIT EL HAJ, Véronique NAEYŸE, Sophie TANGHE, ont délégué respectivement pour les représenter par Martine DUBREU, Hugues QUESTE, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Laurent DERONNE et Pierre VANNESTE conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
EN RETARD : Rut LERNER-BERTRAND, Carole CASIER, Mylène MERAD, ont délégué respectivement pour les représenter au vote de la délibération DE24.020 Philippe CATTOIRE, Martine COBBAERT et Dominique BAILLEUL.
ABSENTS : Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mélanie DEZEURE.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Philippe CATTOIRE 1 : 069-215900176-20240325-DE24029-DE
DE24.029
FINANCES
BUDGET
OPÉRATION PLURIANNUELLE D'INVESTISSEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME - CRÉDITS DE PAIEMENT
OPÉRATION COMPTABLE N°315
« RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE LÉON GAMBETTA »
MODIFICATION
Autorisation - Approbation
CEE)
Par délibération DE20.148 du 17 décembre 2020, une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) a été ouverte pour la réhabilitation de l’école Léon Gambetta. Elle a ensuite été modifiée par la délibération DE22.035 du 24 mars 2022 puis par la délibération DE23.048 du 30 mars 2023.
L’AP/CP est à nouveau appelée à évoluer, tant en termes financiers qu’en termes
calendaires.
En effet, la consultation des entreprises ayant été infructueuse en 2023, une nouvelle
procédure de marchés publics a dû être lancée.
Les différents lots ont ainsi été attribués aux entreprises le 7 décembre 2023.
Les travaux seront réalisés au cours de l’année 2024, conformément à une
planification concertée avec les équipes enseignantes.
Cette nouvelle AP/CP intègre les différentes offres financières des entreprises. Envoyé er préfecture le 26/03/2024
Publié le
1 : 069-215900176-20240325-DE24029-DE
AP/CP initiale :
Libellé programme Montant de l’AP Montant des CP
2021 2022
Réhabilitation de l’école Léon
Gambetta 500 000 € 60 000 € 440 000 €
Situation actuelle de 1’ AP/CP :
Libellé programme | Montant de Montant des CP
PAP Réalisés en Réalisés en 2023 2024
2021 2022
Réhabilitation de
l’école Léon 125543692€ | 4843692€ 51162,45 | 50000 € | 1105 837,55€
Gambetta
Nouvelle AP/CP :
Libellé programme | Montant de Montant des CP
PAP Réalisés en | Réalisés en Réalisé en 2024
2021 2022 2023
Réhabilitation de
l’école Léon 1539 269,03 € | 48436,92€ | 51162,45€ | 47290,69€ 1392 378,97 €
Gambetta
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- de modifier l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) telle
qu’indiquée dans le tableau ci-dessus
- d’autoriser Monsieur le Maire à liquider et mandater les dépenses correspondantes
aux crédits de paiement 2024 indiqués dans le tableau ci-dessus (chapitres 20, 21 et
23).
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Ainsi fait et délibéré Pour expédition confo
comme ci-dessus, Le Maire,
Philippe CATTOIRE
Conseiller Municipal Vice-Président de la Métropole Secrétaire de Séance Européenne de Lille