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Conseil Municipal - conseil municipal 2022 06 15
Document publié le Mercredi 15 juin 2022 par la commune de Saint-Pierre-de-Bat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 2022 06 15)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-PIERRE DE BAT DU MERCREDI 15 JUIN 2022
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PIERRE DE BAT dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie le mercredi 15 juin 2022, sous la présidence de Monsieur Olivier MEHATS, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 07 juin 2022
Étaient présents :
M. MEHATS Olivier, M. DUVIGNAC Michel, M. COURDILLE Philippe, Mme BORTOLUZZI Béatrice, Mme GAUBUSSEAU Camille, M. LEREDU Jean-Paul, M. SIMONNEAU Florent, Mme HÜGELMANN Caroline, Mme MEYRAND Vanessa, M. POIRIER Aymeric, M. LEVEAU Éric
Absence Aucune.
La séance a été ouverte à 19h00 sous la présidence de Monsieur Olivier MEHATS qui, après l’appel nominal, demande s’il y a un volontaire pour établir le procès-verbal de la séance. Mme BORTOLUZZI Béatrice propose sa candidature.
1) DÉLIBÉRATIONS
Délibération : CLIMATISATION MAIRIE
Monsieur le Maire présente deux devis établis par différents fournisseurs installateurs de climatisations réversibles pour équiper le bureau du secrétariat et la salle du conseil municipal de la Mairie.
o FB ENERGIES 6 575,41 € ht soit 7 890 ,49 € ttc en Mitsubishi
o EURL CANTAU PIERRE 5 498,00 € ht soit 6 597,60 € ttc en Mitsubishi
o EURL CANTAU PIERRE 4852,00 € ht soit 5822,40 € ttc en Toschiba
Le Conseil Municipal, après avoir examiné ces 3 devis constate que le matériel est de marques différentes, avec des performances similaires et une fiabilité du matériel To - schiba apparemment très proche du matériel Mitsubishi.
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :
- DÉCIDE de retenir le devis de l’entreprise CANTAU pour le matériel Toschiba pour un montant de 4852,00 € ht, soit 5822,40 € ttc.
- D’AUTORISER Monsieur le maire à signer le devis correspondant - DIT que ce montant est inscrit au Budget Primitif 2022 en dépenses d’investisse - ment
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération : RÉPARATION VOLETS PRESBYTÈRE ET MAIRIE
Monsieur le Maire présente deux devis établis par la société Tradition et Fabrication bois :
o Devis pour le loyer du presbytère : 2828,00 € ht soit 3 110,80 € ttc
o Devis pour la Mairie 2 355,00 € ht soit 2 590,50 € ttc
Le Conseil Municipal, Après en avoir examiné le contenu, estime que ces devis doivent faire l’objet d’explications supplémentaires voire de rectifications, et ne peuvent donc pas être acceptés en l’état.
1 Délibération : REMISE AU NORME DE L ’INSTALLATION ÉLECTRIQUE DU TERRAIN DE LA SALLE POLYVALENTE
Monsieur le Maire présente le devis établi par la société Dubergey Bâtiment, correspon - dant à la mise aux normes de l’installation électrique des extérieurs de la salle polyva- lente, pour un montant de 1 453,47 € ht soit 1 744,16 € ttc
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :
- DÉCIDE de retenir le devis de l’entreprise Dubergey Bâtiment - D’AUTORISER Monsieur le maire à signer le devis correspondant - DIT que ce montant est inscrit au Budget Primitif 2022 en dépenses d’investisse - ment
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0
2) INFORMATIONS DIVERSES
CDC COMPÉTENCE VOIRIE – RÈGLEMENT 2022
Monsieur le Maire rappelle que la compétence voirie à été déléguée à notre communauté de communes, qui de ce fait, peut faire des appels d’offres pour les chantiers voirie de l’ensemble des communes qui la compose. Cette dernière a d’ailleurs édité un règlement rappelant le fonctionnement et les impératifs de cette délégation. Monsieur le Maire propose que le conseil prenne connaissance de ce règlement, afin de pouvoir décider lors d’une future séance du conseil municipal si notre commune souhaite rester dans ce fonctionnement, ou si, à l’occasion du renouvellement de cette délégation, elle préférerait retrouver son autonomie pour ce type de travaux.
MISE AU NORMES DE L’ADRESSAGE DE LA COMMUNE
Monsieur Philippe Courdille, en charge de ce dossier rappelle les buts de cette mise aux normes de l’ensemble des adresses de notre commune. Il s’agit de passer sur un adres - sage en système métrique.
Cette démarche est rendue nécessaire, par l’arrivée prochaine de la fibre, elle permet - tra également d’améliorer l’intervention des secours sur notre commune, mais aussi la distribution du courrier ainsi que la gestion des réseaux (eau électricité etc.).
Une réunion de travail a été organisée avec La Poste, qui offre ses services pour mener à bien cette mises aux normes. Cependant il est ressorti que l’état d’avancement du travail fait en amont de cette réunion par monsieur Courdille, nous permettait de nous dispenser de faire appel à ce prestataire, et de ce fait, d’économiser le montant de cette prestation. La mise en place de ces modifications est prévue pour le dernier tri- mestre de l’année 2022.
Une communication sera faite dans les prochaines semaines à l’ensemble de la popula - tion, pour expliquer les changements engendrés pour chacun.
MISE EN PLACE D’INTRAMUROS
Ce sujet abordé lors du conseil municipal du 09/02/2022 semble maintenant avoir reçu le feu vert pour son développement au sein de notre communauté de communes. Pour rappel il s’agit d’un système qui permet aux municipalités d’envoyer des informations sous forme d’alertes, directement sur le smartphone des habitants qui ont chargé cette
2 application. La commune va donc travailler à sa mise en place, et ne manquera pas de communiquer prochainement sur le sujet.
PROJET CARTE INTERACTIVE DE LA COMMUNE
La commune prévoit de s’équiper d’une carte interactive regroupant l’ensemble des in - formations couramment utilisées pour sa gestion, comme les réseaux (eau, électricité, téléphone etc.) mais aussi les parcelles cadastrales, les chemins de randonnées. Tout cela affichable selon la recherche demandée. Cet outil permettrait donc de ré - pondre plus facilement aux différentes demandes des administrés. Une commission de- vrait travailler prochainement sur ce dossier, sous la houlette de Monsieur Courdille dont la maîtrise des outils graphiques sera un atout.
ORGANISATION FÊTE DU LAVOIR
Après 2 ans d’absence,en raison de la crise sanitaire, la fête du lavoir est enfin de re- tour ! Il semblerait que les Pétrusquains l’attendaient avec impatience, car cette édition devrait voir la participation dépasser largement la centaine de personnes. Un bon mo - ment à venir !
Cette année pour un peu innover, la municipalité vous propose en plus du toilettage du lavoir, le nettoyage des bas-côtés des routes dans le périmètre du bourg afin de ramas - ser les différents objets abandonnés au fil du temps. Donc rendez-vous à 10h pour les plus motivés d’entre vous. Le traditionnel repas en plein air se tiendra en suivant, avec fourniture de la grillade par la municipalité. Nous comptons sur vos talents de cuisinier pour compléter, comme d’habitude la table de ce moment convivial. Pensez à amener vos couverts !
FÊTE DES ÉCOLES
Monsieur le Maire confirme que la fêtes des écoles du regroupement pédagogique se tiendra cette année le samedi 02 juillet à Saint-Pierre-de-Bat. La journée débutera à 16h avec le spectacle des enfants, suivi des traditionnels jeux et stands dès 17h. À partir de 20h30 un repas sera servi sur place à l’ensemble des fa- milles inscrites.
3) QUESTIONS DIVERSES
Aucune.
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au : 12/07/2022 à 19h00
La séance est levée à 21h30
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