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Document publié le Mardi 29 janvier 2019 par la commune de Sainte-Marie-la-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 29 Janvier 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
République Française Pyrénées-Orientales A Sainte Marie la Mer
= ——_ —
RS
ln Vilage à La loge
CONSEIL MUNICIPAL
du 29 janvier 2019 à 18h30
COMPTE RENDU SOMMAIRE
L'an deux mille dix- neuf et le mardi vingt-neuf janvier à dix-huit heures trente, le
Conseil Municipal de la Commune de Sainte Marie la Mer dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la salle OMEGA, sous la présidence de Monsieur
Pierre ROIG, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 22 janvier 2019.
PRÉSENTS : ROIG Pierre, SANGUIGNOL Albert, LOZANO Henri, VALETTE Marguerite, HOSPITAL Claude, SOURRIBES Jean, TETART Odile, PORTUS DURAND Sabine, ORIOL Josiane, BRUNET Francis, DURAND Charles, MALÉ Jean-Luc, SENYORICH Paule, MEYA Christine, ROL Malicka, PERALS-LEROY France, LOZANO Sandrine, FIGUERES Nicolas, TALAVAN Éric, LECAT Alexandre, CLASTRIER Sonia, BADIER Bruno, URRUTIA Rosalia, JOSENDE Lauriane
PROCURATIONS : REVOL Marie-France donne procuration à ROIG Pierre
BOLTE Charles donne procuration à SOURRIBES Jean
BONIFASSY Véronique donne procuration à ORIOL Josiane
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : CLASTRIER Sonia
Délibérations adoptées lors du Conseil Municipal
Du 29 janvier 2019
Approbation du procès-verbal
Pierre ROIG du 18 décembre 2018 Unanimité
Adoption du rapport de la Commission Locale
Pierre ROIG d'Évaluation des charges transférées de Perpignan Unanimité
Méditerranée Métropole du 10 décembre 2018
Rétrocession d'un casier Claude HOSPITAL
du cimetière Unanimité
1
HÔTEL DE VILLE - 66470 Sainte Marie la Mer - Tél. 04 68 80 13 80 - Fax 04 68 80 13 93 - www.saintemarielamer.com Josiane ORIOL Attribution d'une subvention
par anticipation au SCR XV Unanimité
. Modification du tableau des effectifs du personnel ue Pierre ROIG
communal Unanimité
Budgets Primitifs 2019 de la Commune et du
s Camping Municipal : ouverture par anticipation des je
Fier ROIS crédits de dépenses d'investissement Unanimité
Séance levée à 19h30.
Faït à Sainte Marie la Mer, le 31 janvier 2019.