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Document publié le Mercredi 12 avril 2017 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 CR cm 2017. 04. 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Investissement et développement économique,
Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 1 Séance du Conseil Municipal du 12 avril 2017 Présents: DONADEY Pierre, BARRIOS BRETON Marie Thérèse, VALLAURI Jean-Claude, HAVARD-CORBIERE Chantal, SALTON Gérard, DEBOST Bernard, AMADORI Jean-Claude, CHOLVIN-HENNION Stéphanie, DOTTAIN Laurence, DUQUESNE Céline, GUINARD Carole, NICOLO Antoine, PASTOR Nicole, SAIONI Vanessa, SIMON Raphaël, SIRI Jean, Alexandre, SOUMATI Marie-Christine, THOREL Hélène, ZIZZO François. Procurations : Mme HAVARD-CORBIERE Chantal à M. SALTON Gérard Mme CHOLVIN-HENNION Stéphanie à M. DEBOST Bernard Mme DOTTAIN Laurence à M. ZIZZO François M. NICOLO Antoine à Mme BARRIOS BRETON Marie-Thérèse Mme SAIONI Vanessa à Monsieur VALLAURI Jean-Claude Mme THOREL Hélène à M. SIMON Raphaël Absents : Mme GUINARD Carole Mme PASTOR Nicole M. SIRI Jean-Alexandre Secrétaire : Mme BARRIOS BRETON Marie-Thérèse Approbation du PV du conseil municipal du 17 mars 2017 Le PV est disponible sur le site internet de la commune Ouverture de la séance du Conseil Municipal à 20h30 en mairie. Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 2 Séance du Conseil Municipal du 12 avril 2017 1) Comptes administratifs 2016 ; (Commune, eau et assainissement, pompes funèbres) 2) Comptes de gestion 2016 ; (Commune, eau et assainissement, pompes funèbres) 3) Vote des taxes 2017 4) Délibérations budgétaires ; (Affectations des résultats de fonctionnement) 5) Budgets 2017 ; (Commune, eau et assainissement, pompes funèbres) 6) Subventions aux associations : délibération retirée 7) Vente bien situé 40 rue du Château au-dessus du passage sous les voûtes au prix de 26 000 € 8) Bilan Station d’épuration 2016 : excellents résultats 9) Offres de concours : délibération retirée 10) Biens vacants sans maître : délibération retirée 11) Battues administratives aux sangliers 12) Départ à la retraite de deux agents, messieurs Louis BELMONTE et Alain PODAVINI. Les délibérations N° 6, 9 et 10 ont été retirées de l’ordre du jour ; Les délibérations N° 11 et 12 ont été ajoutées à l’ordre du jour ; Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 3 1 er point ; Comptes administratifs 2016 : Approbation Compte Administratif 2016 Commune Le compte administratif 2016 M 14 du de la commune présenté au conseil municipal a été adopté à l’unanimité hors de la présence de monsieur le Maire, lequel s’est retiré au moment du vote, ainsi qu’il suit : Fonctionnement : 2 463 078.29 € (dépenses) 2 652 267.00 € (recettes) Excédent de fonctionnement : 189 188.71 € Investissement : 1 015 274.91 € (dépenses) 1 637 687.27 € (recettes) Excédent d’investissement : 622 412.36 € Total : 3 478 353.20 € (dépenses) 4 289 954.27 € (recettes) Excédent : 811 601.07 € sur l’exercice courant. Approbation Compte Administratif 2016 Eau assainissement Le compte administratif 2016 M 49 de l’eau et de l’assainissement présenté au conseil municipal a été adopté à l’unanimité hors de la présence de monsieur le Maire, lequel s’est retiré au moment du vote, ainsi qu’il suit : Exploitation : 274 036.28 € (dépenses) 342 530.17 € (recettes) Excédent d’exploitation : 68 493.89 € Investissement : 102 283.22 € (dépenses) 201 535.25 € (recettes) Excédent d’investissement : 99 252.03 € Total : 376 319.50 € (dépenses) 544 065.42 € (recettes) Excédent : 167 745.92 € sur l’exercice courant. Approbation Compte Administratif 2016 Cimetière Le compte administratif 2016 M 4 du cimetière présenté au conseil municipal a été adopté à l’unanimité hors de la présence de monsieur le Maire, lequel s’est retiré au moment du vote, ainsi qu’il suit : Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 4 Fonctionnement : 0.00 € (dépenses) 0.00 € (recettes) Solde : 0.00 € Investissement : 0.00 € (dépenses) 0.00 € (recettes) Solde : 0.00 € Total : 0.00 € (dépenses) 0.00 € (recettes) Solde : 0.00 € sur l’exercice courant. 2 ème point ; Comptes de gestion 2016: Approbation Compte de gestion 2016 Commune M 14 Le Compte de gestion 2016 de madame la Trésorière, concernant la commune, a été présenté au conseil municipal et a été adopté à l’unanimité. Approbation Compte de gestion 2016 Eau et Assainissement M 49 Le Compte de gestion 2016 de madame la Trésorière, concernant l’eau et l’assainissement, a été présenté au conseil municipal et a été adopté à l’unanimité. Approbation Compte de gestion 2016 Cimetière M 4 Le Compte de gestion 2016 de madame la Trésorière, concernant le cimetière, a été présenté au conseil municipal et a été adopté à l’unanimité. 3 ème point ; Vote des taxes 2017: Le conseil municipal appelé à délibérer sur le vote des trois taxes directes locales, Considérant les différentes dispositions régissant les conditions dans lesquelles celles-ci peuvent être fixées, Considérant l’état n°1259 TH-TF portant notification des bases nettes d’imposition des trois taxes directes locales et des allocations compensatrices revenant à la commune pour l’année 2017, Ouï l’exposé de monsieur le Maire, et après en avoir délibéré à l’unanimité, Fixer les taux d’imposition pour l’année 2017 de la commune ainsi qu’il suit : Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 5 - Taxe habitation : 15.39 % Variation du taux par rapport à 2016 : -0.06 % - Taxe foncière sur les propriétés bâties : 14.38 % Variation du taux par rapport à 2016 : -0.07 % - Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 44.67 % Variation du taux par rapport à 2016 : -0.07 % C’est la 8ème année de baisse successive des taux d’imposition. 4 ème point ; Délibérations budgétaires Affection des résultats de fonctionnement : Budget M 14 Commune - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 LE CONSEIL MUNICIPAL, Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2016, Considérant que la section de fonctionnement a dégagé au cours de l'exercice 2016 un excédent de 189 188,71 € et conformément aux nouvelles directives comptables M14, Statuant sur l'affectation de ce résultat, Décide à l’unanimité de l'affecter comme suit en annexe : RESULTAT DE FONCTIONNEMENT A Résultat de l'exercice Déficit Excédent B Résultat antérieur reporté D 002 - Déficit antérieur reporté R 002 - Excédent antérieur reporté C Résultat à affecter = A+B Déficit Excédent 189 188,71 € 42 403,22 € 231 591,93 € pour mémoire Virement à la section d'investissement année antérieure 90 000,00 € Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 6 D Solde d'exécution d'investissement cumulé D 001 - Besoin de financement R 001 - Excédent de financement E Solde des restes à réaliser Besoin de financement Excédent de financement F BESOIN DE FINANCEMENT TOTAL : =D+E 97 657,54 € 50 790,00 € 148 447.54 € AFFECTATION : C=G+H 1 G Affectation en réserves R 1068 en investissement (au minimum, couverture du besoin de financement F) 2 H Report en fonctionnement R 002 148 450,00 € 83 141,9€ DEFICIT (En ce cas il n'y a pas d'affectation) Report en fonctionnement D 002 Budget M 49 Eau Assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 LE CONSEIL MUNICIPAL, Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2016, Considérant que la section d’exploitation a dégagé au cours de l'exercice 2016 un excédent de 68 493,89 € et conformément aux nouvelles directives comptables M 49, Statuant sur l'affectation de ce résultat, Décide à l’unanimité de l'affecter comme suit en annexe : Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 7 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT A Résultat de l'exercice Déficit Excédent B Résultat antérieur reporté D 002 - Déficit antérieur reporté R 002 - Excédent antérieur reporté C Résultat à affecter = A+B Déficit Excédent 68 493,89 € 225 534,76 € 294 028.65 € Pour mémoire Virement à la section d'investissement année antérieure 160 000,00 € D Solde d'exécution d'investissement cumulé D 001 - Besoin de financement R 001 - Excédent de financement E Solde des restes à réaliser Besoin de financement Excédent de financement F BESOIN DE FINANCEMENT TOTAL : =D+E 929 770,37 € 1065 200,00 € 35 429,63 € AFFECTATION : C=G+H 1 G Affectation en réserves R 1068 en investissement (au minimum, couverture du besoin de financement F) 2 H Report en fonctionnement R 002 136 000,00 € 158 028,65 € DEFICIT (En ce cas il n'y a pas d'affectation) Report en fonctionnement D 002 Budget M 4 Cimetière - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 LE CONSEIL MUNICIPAL, Après avoir entendu le compte administratif de l'exercice 2016, Considérant que la section de fonctionnement n’a pas dégagé au cours de l'exercice 2016 d’excédent et conformément aux directives comptables M 4, Statuant, Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 8 Décide à l’unanimité comme suit en annexe : RESULTAT DE FONCTIONNEMENT A Résultat de l'exercice Déficit Excédent B Résultat antérieur reporté D 002 - Déficit antérieur reporté R 002 - Excédent antérieur reporté C Résultat à affecter = A+B Déficit Excédent 0 € 0 € 0 € Pour mémoire Virement à la section d'investissement année antérieure 0 € D Solde d'exécution d'investissement cumulé D 001 - Besoin de financement R 001 - Excédent de financement E Solde des restes à réaliser Besoin de financement Excédent de financement BESOIN DE FINANCEMENT TOTAL : F=D+E 7 701.75 € 7 701.75 € AFFECTATION : C=G+H 1 G Affectation en réserves R 1068 en investissement (au minimum, couverture du besoin de financement F) 2 H Report en fonctionnement R 002 0,00 € 0.00 € DEFICIT (En ce cas il n'y a pas d'affectation) Report en fonctionnement D 002 5 ème point ; Budgets 2017 (Commune, eau et assainissement, pompes funèbres) le prix de l’eau reste inchangé : Approbation du Budget 2017 M 14 Commune Le conseil municipal approuve à l’unanimité le Budget 2017 M 14 de la commune ainsi qu’il suit : Section de fonctionnement : Dépenses : 2 440 000 € Recettes : 2 440 000 € Section d’investissement : Dépenses : 3 860 000 € Recettes : 3 860 000 € Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 9 Total : Dépenses : 6 300 000 € Recettes : 6 300 000 € Approbation du Budget 2017 M 49 Eau et assainissement Le conseil municipal approuve à l’unanimité le Budget 2017 M 49 de l’eau et de l’assainissement ainsi qu’il suit : Section de fonctionnement : Dépenses : 580 000.00 € Recettes : 580 000.00 € Section d’investissement : Dépenses : 1 423 000.00 € Recettes : 1 423 000.00 € Total : Dépenses : 2 003 000.00 € Recettes : 2 003 000.00 € Approbation du Budget 2017 M 4 Pompes funèbres Le conseil municipal approuve à l’unanimité le Budget 2017 M 4 des Pompes funèbres ainsi qu’il suit : Section d’exploitation : Dépenses : 171 121,83 € Recettes : 171 121,83 € Section d’investissement : Dépenses : 94 121.47 € Recettes : 94 121.47 € Total : Dépenses : 265 243,30 € Recettes : 265 243,30 € 6 ème point ; Subventions aux associations : Cette délibération a été retirée de l’ordre du jour. 7 ème point ; Vente d’un bien situé 40 rue du Château au dessus du passage sous voûte au prix de 26 000 €: Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal l’opportunité de céder un bien communal qui n’a plus d’utilité et situé 40 rue du Château au-dessus du passage sous voûte. Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 10 Ce bien, cadastré section A n° 757, comprend un logement avec une pièce au 1 er étage de 9.91 m² et 1 pièce au 2 ème étage de 13.24 m². La valeur vénale estimée par les Domaines est de 30 000 €. Monsieur RENAUD Jean Luc demeurant 105, route du Col de NICE 06440 L’ESCARENE, a fait connaître son intérêt pour l’acquérir au prix de 26 000 €. Une délibération est nécessaire pour autoriser monsieur le Maire à réaliser cette vente et effectuer toutes démarches en vue de cette cession au prix de 26 000 €, inférieur au prix des Domaines, la décote de 13.33 % correspondant à la marge de négociation et au fait que la hauteur sous plafond, inférieure à 2.20 m ne permet pas, selon le RSD (Règlement Sanitaire Départemental) - art 40.4 - de mettre ce bien en location. LE CONSEIL MUNICIPAL Ouï l’exposé de monsieur le Maire, Et après en avoir délibéré, à l’unanimité, - Adopte, - Autorise la vente de ce bien cadastré section A n° 757, comprend un logement avec une pièce au 1 er étage de 9.91 m² et 1 pièce au 2 ème étage de 13.24 m² à Monsieur RENAUD Jean Luc demeurant 105, route du Col de NICE 06440 L’ESCARENE au prix de 26 000 €, inférieur au prix des Domaines, la décote de 13.33 % correspondant à la marge de négociation et au fait que la hauteur sous plafond, inférieure à 2.20 m ne permet pas, selon le RSD (Règlement Sanitaire Départemental) - art 40.4 - de mettre ce bien en location. - Autorise monsieur le Maire à effectuer toutes démarches et signer tous documents afférents. 8 ème point ; Bilan de la station d’épuration 2016 – excellents résultats : Monsieur le Maire fait part au conseil municipal du bilan 2016 de la station d’épuration. Celui-ci est très satisfaisant et les analyses effectuées chaque mois sont largement en dessous des concentrations maximales autorisées. Monsieur le Maire propose au conseil de voter une motion pour approuver ce bilan 2016 de la station d’épuration. LE CONSEIL MUNICIPAL Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 11 Ouï l’exposé de monsieur le Maire, Et après en avoir délibéré à l’unanimité, Approuve ce bilan 2016 de la station d’épuration. 9 ème point ; Offres de concours : Cette délibération a été retirée de l’ordre du jour. 10 ème point ; Biens vacants sans maître : Cette délibération a été retirée de l’ordre du jour. 11 ème point ; Battues administratives aux sangliers : Monsieur le Maire informe que suites aux nuisances causées par la présence et la prolifération des sangliers sur le territoire de la commune, il y lieu de délibérer sur l’organisation de battues administratives hors période de chasse. Ces battues administratives aux sangliers sont ordonnées par le biais d’arrêtés municipaux. Le Lieutenant de Louveterie du secteur doit aviser de son action, huit jours à l’avance, par écrit, la commune, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer, l’Office national de la chasse et de la faune sauvage, le Département des Alpes-Maritimes et la Gendarmerie du secteur à qui il devra en fin d’opération adresser un compte-rendu d’intervention. LE CONSEIL MUNICIPAL Ouï l’exposé de monsieur le Maire, Et après en avoir délibéré à l’unanimité, Donne un avis favorable à l’organisation de battues administratives aux sangliers, Autorise monsieur le Maire à effectuer toutes démarches et signer tous documents afférents, 12 ème point ; Départ à la retraite de deux agents, messieurs Louis BELMONTE et Alain PODAVINI : Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal le départ à la retraite de deux agents, monsieur Louis BELMONTE et monsieur Alain PODAVINI. Commune de L’Escarène Place D’Audiffret 06 440 L’ESCARENE Séance du conseil municipal du mercredi 12 avril 2017 12 Il informe qu’après avoir pris conseil des services de la Trésorerie de CONTES, il est possible d’après la règlementation en vigueur d’attribuer une gratification à chacun d’entre eux à cette occasion sous réserve du vote d’une délibération. LE CONSEIL MUNICIPAL Ouï l’exposé de monsieur le Maire, Et après en avoir délibéré à l’unanimité, Décide d’attribuer à : Monsieur Louis BELMONTE : 480 € Monsieur Alain PODAVINI : 800 € Autorise monsieur le Maire à effectuer toutes démarches et signer tous documents afférents. INFORMATIONS : Monsieur le Maire remercie les Adjoints, le Directeur et le personnel administratif pour le travail effectué pour l’élaboration des budgets ; Elections présidentielles les dimanches 23 avril et 07 mai 2017 ; Jusqu’au samedi 29 avril 2017 : Exposition photographique, L’Escarène, le village aux multiples arches, Chapelle des Pénitents Noirs ; Samedi 22 avril 2017 : Foire de Printemps ; Samedi 29 et dimanche 30 avril 2017 : 21 ème Rallye de L’Escarène et le dimanche, 2 ème édition « de Ferme en Ferme » ; Dimanche 07 mai 2017 : Festival Thé théâtre à 16 H, Salle des fêtes : « le saut de la mariée » ; Samedi 13 et dimanche 14 mai 2017 : Enduro VTT L’Escarène et Escarènoise ; Dimanche 21 mai 2017 : Vide grenier place Camous ; Reprise des permanences de la CPAM (Sécurité sociale) depuis le 05 décembre de 13H45 à 16H00 ; sur RDV : tél : 3646 ; Trésorerie : prochaine permanence le vendredi 05 mai 2017 à la Maison de Services au Public, rue du Château. Le Conseil Municipal ayant examiné tous les points mis à l’ordre du jour, la séance est levée.