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Conseil Municipal - 11 19 Tableau de vote du Conseil Municipal du 19 n
Conseil Municipal - 2017 1 Tableau de vote du CM du 2 octobre 2017
Conseil Municipal - 10 01 Tableau de vote du CM EXCEPTIONNEL DU 1ER OC
Conseil Municipal - 02 19 Tableau de vote du CM du 19 fevrier 2018
Compte-Rendu - 10 15 CR du CM du 15 octobre 2018 1
Conseil Municipal - 2019 10 14 Tableau de vote du CM 14 octobre 2019
Conseil Municipal - 2020 10 12 Tableau de vote du CM du 12 octobre 202
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Conseil Municipal - 10 15 Tableau de vote du Conseil Municipal du 15 OCTOBRE 2018
Document publié le Lundi 15 octobre 2018 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 15 Tableau de vote du Conseil Municipal du 15 OCTOBRE 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Loisirs,
KR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 15 OCTOBRE 2018
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 FINANCES Débat d'Orientation Budgétaire - Budget Primitif
2019 PAS DE VOTE LE CONSEIL
PREND ACTE
002 FINANCES Ville d'Alençon - Admission en non-valeur UNANIMITE
003 CONSEIL MUNICIPAL Présentation du bilan d'activité des
services de la Communauté urbaine d'Alençon - Année 2017 PAS DE VOTE LE CONSEIL
PREND ACTE
004 CONSEIL MUNICIPAL Rapports annuels sur le prix et la
qualité des services publics de l'eau potable, de
l'assainissement et de l'assainissement non collectif - Année
2017 PAS DE VOTE LE CONSEIL
PREND ACTE
005 CONSEIL MUNICIPAL Transaction avec le Cabinet de
géomètre Guillerminet - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer un protocole transactionnel UNANIMITE
006 COOPERATION INTERCOMMUNALE Modification des
compétences exercées par la Communauté Urbaine -
Intégration d'un boulodrome couvert au sein de la
compétence "Équipements sportifs" UNANIMITE 007 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
UNANIMITE
008 PERSONNEL Convention de prestation du Service de
Médecine de Prévention entre le Conseil Départemental de
l'Orne et la Ville d'Alençon UNANIMITE
009 DEMOCRATIE PARTICIPATIVE Évolution de
l'organisation, des modalités et du fonctionnement des
Conseils Citoyens - Modification de la Charte des Conseils
Citoyens et de l'article 35 du règlement intérieur du Conseil
Municipal
UNANIMITE
010 COMMERCE Accompagnement financier des commerçants
du cœur de Ville et de la Place du Point du Jour pendant la
durée des travaux de réaménagement - Nouvelles
attributions UNANIMITE
011 COMMERCE Association Love Alençon - Versement d'un
complément de subvention dans le cadre de l'organisation
d'une parade de Noël UNANIMITE
012 COMMERCE Instauration d'une aide spécifique à la
réhabilitation de Monuments Historiques UNANIMITE
013 ECONOMIE Projet de création d'une Maison des Familles
par l'Union Départementale des Associations Familiales -
Attribution d'une aide financière UNANIMITE
Conformément à
l’article L2131-11
du CGCT,
Monsieur Marc LE
PICARD ne prend
part ni au débat
ni au vote
014 ETAT-CIVIL Installation d'une cabine photographique à
destination des administrés - Autorisation donnée à Monsieur
le Maire pour signer une convention avec la Société
Photomaton MAJORITE 2 VOIX CONTRE
5 ABSTENTIONS
015 SPORTS Marché de maîtrise d'œuvre n° 2017/04900V -
Ancien Restaurant Inter-Entreprises d'Écouves -
Réhabilitation des locaux en salles de boxe et haltérophilie -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un
avenant n° 1
UNANIMITE 016 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Projet
d'acquisition par la Communauté Urbaine d'un voile de
mariée en dentelle d'Alençon - Attribution d'un fonds de
concours par la Ville d'Alençon UNANIMITE
017 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Animations
de fin d'année 2018 - Tarifs d'accès aux concerts -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention de dépôt de billetterie avec l'Office de Tourisme
de la Communauté urbaine d'Alençon
UNANIMITE
018 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Animations
de fin d'année 2018 - Subventions d'aide à projet dans le
cadre de l'organisation de concerts - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer des conventions de partenariat UNANIMITE
019 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
"Les Ouranies Théâtre" - Subvention d'aide à projet dans le
cadre du spectacle "Au-dedans l'Univers" - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention de
partenariat
UNANIMITE
020 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
"Le Chœur d'Orphée" - Subvention d'aide à projet dans le
cadre du spectacle "Les Fêtes d'Orphée" - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention de
partenariat
UNANIMITE
021 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
"Mouvement Hip-Hop" - Subvention d'aide à projet -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention de partenariat UNANIMITE
022 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Compagnie
Arthur Plasschaert - Subvention d'aide à projet dans le cadre
des commémorations de l'armistice de 1918 UNANIMITE
023 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS "La Luciole"
Scène de Musiques Actuelles (SMAC) - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention pluriannuelle
d'objectifs 2018-2021 UNANIMITE 024 RELATIONS INTERNATIONALES Comité de Jumelage
Alençon-Koutiala - Subvention d'aide à projet dans le cadre
du soutien à l'École Amasourds UNANIMITE
025 POLITIQUE DE LA VILLE Subventions Plan d'Actions
Territorialisé - Programmation 2018 - 1ère répartition du
fonds de réserve
UNANIMITE
DES
VOTANTS 2 ABSTENTIONS
026 VIE ASSOCIATIVE Marché n°2018/47V - Insertion et
qualification professionnelle des personnes éloignées de
l'emploi autour d'un support de maintenance préventive et
curative de vélos - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer un accord-cadre
UNANIMITE
027 VIE ASSOCIATIVE Subventions 2018 aux associations -
2ème répartition du fonds de réserve UNANIMITE
028 VIE ASSOCIATIVE Subvention à l'Association Forage Mali -
évènement "Les 35 ans de l'Association" UNANIMITE
029 AMENAGEMENT URBAIN Société Publique Locale
d'Alençon - Projet de requalification des espaces urbains du
centre-ville - Revalorisation du budget global de l'opération
suite aux aléas rencontrés en cours de réalisation du
chantier - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un avenant n° 4 à la convention de mandat
UNANIMITE
030 AMENAGEMENT URBAIN Société Publique Locale
d'Alençon - Réhabilitation d'un hôtel particulier Rue du
Temple en vue d'y installer le Centre Communal d'Action
Sociale - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un avenant n° 3 à la convention de mandat
UNANIMITE
031 BÂTIMENTS Contrôles périodiques et maintenance des
extincteurs ainsi que la fourniture d'appareils neufs et de
supports de signalisation intérieure - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention de groupement
de commandes avec la Communauté urbaine d'Alençon ainsi
que l'accord-cadre
UNANIMITE 032 BÂTIMENTS Prestations de maintenance et de dépannage
des portes, portails et barrières automatiques de la Ville
d'Alençon - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un marché UNANIMITE
033 BÂTIMENTS Maintenance préventive et corrective de
système de sécurité incendie de catégorie A et B -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un
marché UNANIMITE
034 BÂTIMENTS Fournitures de matériel électrique nécessaire
aux travaux de maintenance et d'investissements réalisés
par les agents municipaux sur le patrimoine - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer un accord-cadre à
bons de commande
UNANIMITE
035 BÂTIMENTS Extension du Conservatoire à Rayonnement
Départemental - Application de pénalités de retard aux
entreprises Poixblanc Charpentes et Eiffage Construction UNANIMITE
036 URBANISME Rééquilibrage des objectifs qualitatifs et
quantitatifs de l'Opération Programmée de l'Amélioration de
l'Habitat (OPAH) et de l'Opération Programmée de
l'Amélioration de l'Habitat et du Renouvellement Urbain
(OPAH-RU) - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer des avenants n°1 aux conventions et au marché n°
2016/105V
UNANIMITE
037 GESTION IMMOBILIERE Acquisition d'un bien immobilier
auprès de la Communauté urbaine d'Alençon UNANIMITE
038 GESTION IMMOBILIERE Acquisition de terrain - Chemin
de Haut Éclair UNANIMITE
039 GESTION IMMOBILIERE Réservoir Rue des Châtelets -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention d'étude avec l'Établissement Public Foncier de
Normandie (EPFN) dans le cadre du fonds friche UNANIMITE 040 GESTION IMMOBILIERE Îlot Tabur - Rétrocession du site
par l'Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) à la
Collectivité UNANIMITE
041 GESTION IMMOBILIERE Cession de 5 appartements
situés Impasse des Tisserands au profit du Logis Familial UNANIMITE
042 GESTION IMMOBILIERE Acquisition d'une partie de la
section BN n° 93 Rue Claude Chappe UNANIMITE