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Conseil Municipal - 2020 10 12 Tableau de vote du CM du 12 octobre 202
Conseil Municipal - 2020 05 25 Tableau de vote du CM du 25 mai 2020
Conseil Municipal - 2016 5 Tableau de vote du CM du 26 septembre 2016
Conseil Municipal - 2020 11 16 Tableau de vote du CM du 16 novembre 20
Conseil Municipal - 2020 12 14 Tableau de vote du CM du 14 decembre 20
Conseil Municipal - 2016 1 tableau de vote du CM du 21 mars 2016
Conseil Municipal - 10 15 Tableau de vote du Conseil Municipal du 15 O
Conseil Municipal - 2017 1 Tableau de vote du CM du 2 octobre 2017
Conseil Municipal - 2020 09 07 Tableau de vote du CM du 7 septembre 2020
Document publié le Lundi 7 septembre 2020 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 09 07 Tableau de vote du CM du 7 septembre 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Loisirs,
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020
HALLE AUX TOILES
SALLE DES SPECTACLES
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE
N° Décisions Observations
001 CONSEIL MUNICIPAL Installation de Monsieur Ludovic ASSIER suite à la démission de Monsieur
Dominique ARTOIS
PREND ACTE
002 CONSEIL MUNICIPAL Représentants de la Ville au Conseil d'Administration de la Société Publique Locale
(SPL) - Remplacement de Monsieur Dominique ARTOIS
UNANIMITE
003 CONSEIL MUNICIPAL Composition des commissions municipales - Modification n° 1 - Modifcation de la
composition des commissions 2 et 3
UNANIMITE
004 CONSEIL MUNICIPAL Désignation de représentants au sein des divers organismes extérieurs
UNANIMITE
005 CONSEIL MUNICIPAL Commission d'Appel d'Offres - Modalités de dépôt des listes
UNANIMITE
006 CONSEIL MUNICIPAL Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres
UNANIMITE
007 CONSEIL MUNICIPAL Désignation des membres du Conseil pour les Droits et les Devoirs des Familles
UNANIMITE
008 CONSEIL MUNICIPAL Désignation de représentants à l'Assemblée Générale de l'Agence France Locale
UNANIMITE
009 CONSEIL MUNICIPAL Désignation des membres du Comité d'éthique pour la vidéoprotection
UNANIMITE
010 CONSEIL MUNICIPAL Désignation des membres de la Commission d'Attribution des lots pour le
lotissement communal des Portes de Bretagne
UNANIMITE
011 CONSEIL MUNICIPAL Désignation des membres de la Commission Paritaire des Marchés
UNANIMITE
012 CONSEIL MUNICIPAL Commission Communale des Impôts Directs (CID) - Liste des commissaires
proposés
UNANIMITE 013 CONSEIL MUNICIPAL Fontionnement du Conseil Municipal - Adoption du règlement intérieur
UNANIMITE
014 STATIONNEMENT ET DROITS DE PLACE Politique de stationnement - 30 minutes de gratuité
UNANIMITE DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
3 ABSTENTIONS
015 COMMERCE Aide à l'implantation commerciale - Demandes des entreprises - Modification du règlement
et de la convention
UNANIMITE