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Conseil Municipal - 11 19 Tableau de vote du Conseil Municipal du 19 n
Compte-Rendu - 02 19 Compte rendu du CM du 19 fevrier 2018
Conseil Municipal - 2021 02 08 Tableau de vote du CM du 08 fevrier 202
Conseil Municipal - 2019 02 04 Tableau de vote du CM 4 fevrier 2019
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Déliberation - TABLEAU DE VOTE DES DELIBERATIONS DU CM 03 02 14
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Conseil Municipal - 02 19 Tableau de vote du CM du 19 fevrier 2018
Document publié le Lundi 19 février 2018 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 19 Tableau de vote du CM du 19 fevrier 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Logement,
KR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 19 FÉVRIER 2018
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 CONSEIL MUNICIPAL Installation de Monsieur Marc LE
PICARD en qualité de Conseiller Municipal suite à la
démission de Monsieur Loïc ALLOY
PRISE D’ACTE
002 CONSEIL MUNICIPAL Commissions Municipales et
représentations au sein de divers organismes extérieurs -
Modification de la composition de la Commission n° 3 et
désignation de représentants au sein de divers organismes
extérieurs suite à la démission de Monsieur Loïc ALLOY
(Modificatif n° 8)
UNANIMITE
003 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Organisation du
temps scolaire pour la rentrée 2018-2019 MAJORITE 1 ABSTENTION
2 VOIX CONTRE
004 AMENAGEMENT URBAIN Société Publique Locale
d'Alençon - Projet de requalification des espaces urbains du
centre-ville - Validation du budget global de l'opération suite
aux résultats d'appels d'offres travaux et attribution des
marchés - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un avenant n° 3 à la convention de mandat
UNANIMITE
005 AMENAGEMENT URBAIN Société Publique Locale
d'Alençon - Validation du budget opérationnel permettant
l'engagement des travaux du Centre Communal d'Action
Sociale - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un avenant n° 2 à la convention de mandat
UNANIMITE 006 MARCHES PUBLICS Acquisition de diverses fournitures de
quincaillerie, d'outils de coupe et de gants de manutention -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un
accord-cadre
UNANIMITE
007 MARCHES PUBLICS Fourniture de produits d'entretien -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un
accord-cadre
UNANIMITE
008 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
UNANIMITE
009 PERSONNEL Réactualisation des montants des astreintes
de décision UNANIMITE
010 DEMOCRATIE PARTICIPATIVE Fonds d'Initiative Jeunes -
Attribution des prix UNANIMITE
011 REGLEMENTATION Avis relatif à la demande de dérogation
au repos dominical de l'Association Régie des Quartiers
Alençonnaise UNANIMITE
012 SPORTS Clubs nautiques - Participation financière 2018
pour l'utilisation de la piscine Pierre Rousseau UNANIMITE
013 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
Eureka - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer
un avenant n° 1 à la convention financière 2018 UNANIMITE
014 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
Pulse Orne et Association Regards - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer des conventions de partenariat
pour l'année 2018
UNANIMITE
015 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
Les Ouranies Théâtre - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer un avenant financier 2018 UNANIMITE
016 RELATIONS INTERNATIONALES Comité de jumelage
Alençon-Koutiala - Appui à l'école Amasourds et organisation
de la journée africaine - Subventions d'aide à projet UNANIMITE 017 VIE ASSOCIATIVE Association Forages Mali - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention
pluriannuelle d'objectifs UNANIMITE
018 VIE ASSOCIATIVE Affectation du fonds de provisions pour
les subventions 2018 aux associations - 1ère répartition UNANIMITE
019 ESPACES VERTS ET URBAINS Entretien des trottoirs et
des zones piétonnes - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer un avenant n° 1 au marché n° 2015/27V
UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
7
ABSTENTIONS
020 EVENEMENTIEL Location de salles - Halle au Blé - Halle
aux Toiles (4 salles) - Salle André Artois - Baudelaire (3
salles) - Salle Louise Hervieu - Salle de Perseigne - Tarifs
applicables à compter du 1er mars 2018
UNANIMITE
021 EVENEMENTIEL Location de matériel et de flèches de
jalonnement temporaire - Tarifs à compter du 1er mars 2018 UNANIMITE
022 URBANISME Site Patrimonial Remarquable - Demande de
réalisation d'une étude de périmètre et de Plan de
Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine UNANIMITE
023 GESTION IMMOBILIERE Cession de 4 appartements - Rue
de Bretagne et Rue du Garigliano UNANIMITE
024 GESTION IMMOBILIERE Cession d'un bien immobilier rue
des Hauts Châtelets à Orne Habitat UNANIMITE
025 GESTION IMMOBILIERE Ancien CM 35 Rue de Bretagne -
Fixation du tarif de location pour du stockage temporaire UNANIMITE
026 HABITAT Versement des subventions OPAH et OPAH-RU
pour 10 logements UNANIMITE