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Conseil Municipal - 10 15 Tableau de vote du Conseil Municipal du 15 O
Conseil Municipal - 03 26 Tableau de vote du CM du 26 mars 2018
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Conseil Municipal - 11 19 Tableau de vote du Conseil Municipal du 19 novembre 2018
Document publié le Lundi 19 novembre 2018 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 11 19 Tableau de vote du Conseil Municipal du 19 novembre 2018)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Aménagement du territoire,
KR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 19 NOVEMBRE 2018
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 FINANCES Garantie d'emprunt - Réhabilitation de 166
logements à la Croix Mercier UNANIMITE
002 FINANCES Garantie d'emprunt - Acquisition et amélioration
de la Maison des Internes de l'Hôpital d'Alençon UNANIMITE
003 FINANCES Garantie d'emprunt - Réhabilitation de 20
logements Rue des Tisons UNANIMITE
004 COMMERCE Accompagnement financier des commerçants
du cœur de Ville et de la Place du Point du Jour pendant la
durée des travaux de réaménagement - 3ème attribution UNANIMITE
005 DEMOCRATIE PARTICIPATIVE Fonds d'Initiatives Jeunes
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention de Mécénat avec le Groupe "La Poste" UNANIMITE
006 REGLEMENTATION Ouverture dominicale des commerces
pour l'année 2019 UNANIMITE 007 SPORTS Soutien aux évènements sportifs - 6ème
répartition UNANIMITE
008 SPORTS Soutien à l'animation sportive - Répartition du
fonds de réserve 2018 UNANIMITE
009 SPORTS Organisation d'une compétition sportive - Adoption
d'un modèle-type de convention à signer avec les porteurs
de projet UNANIMITE
010 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Attribution de
subventions 2018-2019 pour les projets spécifiques des
écoles publiques alençonnaises
UNANIMITE
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, Monsieur
Thierry MATHIEU
ne prend part, ni
au débat, ni au
vote
011 VIE ASSOCIATIVE Affectation du fonds de provisions pour
les subventions 2018 aux associations - 3ème répartition UNANIMITE
012 AMENAGEMENT URBAIN Cession de pavés de
récupération - Fixation des tarifs UNANIMITE
013 ESPACES VERTS ET URBAINS Entretien des espaces verts
pour la Ville et la Communauté Urbaine d'Alençon -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention de groupement de commandes et les marchés
UNANIMITE
014 CONSEIL MUNICIPAL Présentation du bilan d’activité des
services pour l’année 2017 PAS DE VOTE LE CONSEIL PREND ACTE