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Déliberation - liste deliberations 5 mars 2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Bessé-sur-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 5 mars 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Fiscalité,
Ref.
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524
Berger-Levrault
(1309)
Départemc
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CCI D
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> fa Sarthe
Mairie
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 5 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Les conseillers municipaux réunis en séance du jeudi 5 mars 2026 ont délibéré sur les sujets
suivants :
Nombre de Conseillers
En exercice : 17
Présents :10
Votants : 11
Date convocation :
Date d'affichage :
Mme Claire BESNIER est élue secrétaire de séance.
FINANCES
Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 - Budget annexe lotissement
Belle Fontaine (202603DL013)
Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe lotissement Belle Fontaine
(202603DL014)
Approbation du compte du compte financier unique (CFU) 2025 - Budget
assainissement (202603DL015)
Affectation des résultats 2025 - Budget assainissement (202603DL016)
Vote du budget primitif 2026 — budget assainissement (202603DL017)
Approbation du compte financier unique (CFU) 205 — budget de la commune -
202603DL018)
Page 1 sur 2 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Affectation des résultats 2025 — budget principal de la commune (202603DL019)
Vote du budget primitif 2026 — budget principal de la commune (202603DL020)
Vote des taux d'imposition 2026 (202603DL021)
Subvention Centre de Formation d’Apprentis (202603DL022)
Subvention ADMR (202603DL023)
Subvention association Âge d'Or (202603DL024)
École Sainte Marie de Saint-Calais -demande de participation aux frais de
fonctionnement (202603DL025)
Marché public de rénovation de l'éclairage public -Avenant 3 -— CITEOS |
(202603L026) |
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Fait à Bessé-Sur-Braye, Vendredi 6 mars 2026 Le Maire,
Mme Claire BESNIER
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