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Convocation - 20260330 Convocation CM
Document publié le Mardi 24 mars 2026 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Convocation - 20260330 Convocation CM)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L'ÉSSONNE + ARRONDISSEMENT D'ÉVRY - CANTON DE DRAVEIL
4SUR = > SEINE
Mesdames, Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Soisy-sur-Seine, le 24 mars 2026
N'Réf. : EP/LG
Objet : Conseil Municipal du 30 mars 2026
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu :
Le lundi 30 mars 2026 à 19h30
Salle du Grand Veneur
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Information sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22
du CGCT
Délégation du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT
5. Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Création et désignation des membres de la commission de préparation du conseil
municipal
7. Création et désignation des membres de la commission « Vie Associative »
Commission d'Appel d'Offres — Conditions de dépôt des listes
9. Fixation du nombre de représentants et désignation des représentants de la ville au sein du Conseil d'Administration du CCAS
10. Création et désignation des membres de la commission logement
11. Création et constitution de la commission communale pour l'accessibilité
12. Création et désignation des membres de la commission d'attribution des places en
crèche
13. Adoption du règlement de la commission d'attribution des places en crèche
14. Désignation des représentants du conseil municipal au Syndicat mixte Orge-Yvette-
Seine (SMOYS)
15. Désignation des représentants du conseil municipal au Syndicat Intercommunal
Seine et Sénart (SI2S)
16. Désignation des représentants au CNAS
17. Désignation des représentants au CLIC CŒUR ESSONNE 18. Désignation du représentant du conseil municipal au Conseil d'Administration du collège de l'Ermitage
19. Attribution d'une subvention à l'association « Parents d'Elèves Ecole Elémentaire des Donjons » pour l'organisation de la kermesse de l'école élémentaire des donjons