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Convocation - Convocation CM du 16 septembre 2024
Conseil Municipal - Convoc CM 20260330
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Horbourg-Wihr.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 20260330)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
I]
O
rbo
U
rg-Wi
h
f
Horbourg-Wihr,
le
23
mars
2026
commune
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers
municipaux
CONVOCATION
DEMATERIALISEE
Réf:
DGS/1D1
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le lundi
30
mars
2026
à
19
heures
30
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal
(1°
étage).
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
MS
Le
Maire,
Thierry
STOEBNER
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
1.
Installation
de
deux
nouveaux
conseillers
DCM2026-13
- Délégations
du
conseil
municipaux
et
mise
à
jour
du
tableau
du
municipal
au
maire
sur
le fondement
de
l’article
conseil
municipal
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
2.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
DCM2026-14
-Désignation
des
représentants
3.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
au sein
des
syndicats
intercommunaux
du
conseil
municipal
du
23
février
2026
A.
Territoire
d'Énergie
d'Alsace
B.
Syndicat
Mixte
pour
l'Accueil
de
Personnes
4,
Communications
du
maire
Âgées
à Kunheim
C.
Syndicat
«
Pôle
Ried
Brun
»
3.1-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
|
|
D.
Syndicat
mixte
de
l’III
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
CGCT
3.2
-
Autres
communications
DCM2026-15
-Composition
du
comité
consultatif
des
sapeurs-pompiers
volontaires
DCM2026-16-Création
d’un
emploi
de
responsable
du
pôle
accueil-secrétariat-
population
5.
Rapports
des
commissions
et
organismes
extérieurs
e
Conseil
d’administration
du
CCAS
—
11/02/2026
7.
Points
divers
e
Questions
orales
(article
7
du
règlement
6.
Délibérations
Tr
:
.
‘
intérieur
du
conseil
municipal)
DCM2026-12
—-Indemnités
de
fonction
du
maire
et des
adjoints
44,
Grand'Rue
| BP
41
| 68180
Horbourg-Wihr
| Tél.
03
89
20
18
90
| Fax.
03
89
20
18
96
| mairie@horbourg-wihrfr
| www.horbourg-wihr.fr